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La préservation de la ressource en eau est un des nombreux défis que les collectivités se doivent de relever dès à présent. Sa raréfaction et la dégradation de sa qualité vont nécessiter des efforts d’adaptation et donc des investissements très importants pour les collectivités. Si la sobriété est une partie de la réponse, elle ne saurait être la seule et pour y parvenir, les collectivités devront mobiliser un ensemble de leviers, dont cette étude recense les principaux, en explicitant autant leurs avantages que leurs limites.
Il est essentiel de préserver ce bien commun. Les cadres dirigeants territoriaux doivent agir collectivement pour accélérer la transition écologique sur les territoires, notamment en réinventant nos usages et notre gestion de l’eau. Cette étude délivre, à ce titre, des outils inspirants. #Belkacem Mehaddi, Directeur Général Adjoint du CNFPT et Directeur de l’INET.

Entre dépendance et décarbonation, comment les Outre-mer peuvent mener leurs transitions énergétiques ?
Le CESE propose des préconisations concrètes et propose 3 domaines d'actions prioritaires : le mix énergétique, les instruments, habitat.
15 préconisations opérationnelles et fléchées financièrement pour permettre à chaque territoire d’adapter le plus possible sa stratégie de décarbonation, le déploiement des énergies renouvelables et la montée de l’autonomie énergétique, pour répondre au mieux aux enjeux et spécificités locales, tant dans le calendrier que les sources de production à mobiliser.

Agression de l’Ukraine par la Russie en 2022, menace répétée de la Chine sur Taïwan, attaque d’Israël par le Hamas en 2023, réarmement global depuis une décennie : l’Europe assiste en spectatrice médusée à la dégradation de son environnement géostratégique. Pour nous préparer aux prochains chocs, Thomas Gomart analyse l’interconnexion des conflits.
Une double accélération géopolitique et géoéconomique est à l’oeuvre sur fond de rivalité croissante sino-américaine, de rapprochement sino-russe, de renforcement de l’OTAN et d’émergence politique du « Sud global ». L’auteur pointe le danger de ces zones pivots où se concentrent les échanges vitaux : les mers de Chine avec ses flux de microprocesseurs dans le détroit de Taïwan, la péninsule arabique et son trafic continu d’hydrocarbures, la Méditerranée orientale où transite le blé. Il s’attache à relier les trajectoires simultanées de la Russie, de l’Iran et de la Corée du Nord, à travers lesquels se combinent trois crises nucléaires potentielles.
Face à l’accélération, les Européens se retrouvent de plus en plus seuls. Il est temps pour eux d’éprouver leur volonté d’agir et leur capacité à rester dans l’histoire. Cela commence par un exercice de lucidité. En seront-ils capables ?

La pêche à la légine dans les eaux des iles Crozet et Kerguelen est une filière qui contribue à la création de richesses et à la protection d’un environnement exceptionnel.
- Mise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les terres australes et antarctiques françaises, Vie publique, 31 juillet 2023

La préférence locale est une question sensible. Dans l’ordre juridique français, cette mesure de faveur s’assimile à une discrimination positive porteuse d’un différentialisme territorial. En un sens, la préférence locale serait contraire aux principes fondateurs de la République au premier rang desquels se trouvent les principes d’égalité et d’indivisibilité. La thèse s’inscrit en rupture de ces prémisses. Elle défend l’idée selon laquelle la préférence locale ne s’inscrit pas toujours en rupture des principes républicains. Il s’agit d’un phénomène juridique où convergent les limites respectives des principes d’égalité et d’indivisibilité de la République.
Pour ce faire, il convenait, en premier lieu, de stabiliser la notion de préférence locale en identifiant ces caractéristiques particulières. Aussi, comme toute discrimination positive, la préférence locale poursuit des fonctions tantôt légitimes, tantôt subversives. Au titre, des bénéficiaires, la préférence locale révèle une catégorie démotique singulière : le local. La préférence locale est, en conséquence, moins qu’une préférence ethnique, mais plus qu’une préférence territoriale. Il convenait, en second lieu, d’identifier les régimes d’intégration applicables à la mesure différentielle fondés sur des habilitations constitutionnelles positives et négatives dans ces deux dimensions : le droit de préférence locale et le droit à la préférence locale. Le bon grain de l’ivraie séparé, la thèse invite à repenser la place de l’homme situé territorialement dans le jardin universaliste à la française.
Prix de thèse du Conseil constitutionnel 2023
Mathieu Carniama est docteur en droit.

Depuis la seconde moitié du XIXème siècle, la Martinique connaît un réchauffement global de +1,18°C, avec une augmentation de 0,28°C par décennie. La prise en charge du sujet du changement climatique reste relativement récente dans le contexte de la gestion de l’eau en Martinique. L’Office de l’Eau (ODE) s’est ainsi saisi du sujet lors de la préparation du SDAGE 2022-2027, en y introduisant des éléments relatifs aux effets du changement climatique. L’ODE souhaite aujourd’hui intégrer la notion de changement climatique dans l’ensemble de ses missions notamment par l’amélioration des connaissances.
C’est l’objet du présent rapporte qui porte sur la vulnérabilité des rivières de Martinique face au changement climatique.

Mercredi 28 février 2024, à 15h, la délégation aux outre-mer a auditionné le groupe d’outre-mer de l’académie d’agriculture de France sur la thématique suivante : "Faire de la Politique agricole commune (PAC) dans les outre-mer un levier de la transition agroécologique et alimentaire.
- Présentation de l'audition parlementaire de l’académie d’agriculture de France, le 28 février 2024
- Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux outre-mer - Session 2023 – 2024 - Mercredi 28 février 2024