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Nouvelle-Calédonie - Droit, Justice  | enregistrements trouvés : 568

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- 347 p.
Cote : O4959-QI3

Cet ouvrage analyse le rapport néo-calédonien / néo-zélandais sous la lumière de la sécurité, de la diplomatie, de la politique et de l'économie, aussi bien que sous des angles littéraires, culturels et religieux.

NOUVELLE CALEDONIE ; NOUVELLE ZELANDE ; COOPERATION INTERREGIONALE ; HISTOIRE ; MISSION RELIGIEUSE ; PACIFIQUE SUD ; COLONISATION ; RELATIONS ECONOMIQUES ; LITTERATURE ; DROIT DES MINORITES ET PEUPLES AUTOCHTONES

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- 529 p.
Cote : O5403-SC4

Ancien Secrétaire général de la Nouvelle-Calédonie, préfet puis directeur des affaires politiques au secrétariat d’État aux DOM-TOM, Michel Levallois a suivi de très près, comme acteur et comme témoin, l’évolution politique de la Nouvelle-Calédonie de 1970 à 2018. Sa connaissance du terrain, sa proximité avec les acteurs majeurs de ce dossier, autant que les archives qu’il a conservées de cette période le conduisent à livrer ce récit des événements qui ont secoué le territoire depuis un demi-siècle. Michel Levallois continue à plaider, comme il n’a jamais cessé de le faire, pour une décolonisation fraternelle qui assurerait aux Kanak la maîtrise de leur destin tout en préservant la présence de la France dans le Pacifique, autant que les liens fraternels entre les deux communautés.
- Hamid Mokaddem, « Compte rendu de De la Nouvelle-Calédonie à Kanaky. Au cœur d’une décolonisation inachevée par Michel Levallois », Journal de la Société des Océanistes, n°147, 2018
Ancien Secrétaire général de la Nouvelle-Calédonie, préfet puis directeur des affaires politiques au secrétariat d’État aux DOM-TOM, Michel Levallois a suivi de très près, comme acteur et comme témoin, l’évolution politique de la Nouvelle-Calédonie de 1970 à 2018. Sa connaissance du terrain, sa proximité avec les acteurs majeurs de ce dossier, autant que les archives qu’il a conservées de cette période le conduisent à livrer ce récit des ...

NOUVELLE CALEDONIE ; REFERENDUM ; CONSULTATION LOCALE ; INDEPENDANCE ; CANAQUE ; NICKEL ; VIE POLITIQUE LOCALE ; DECOLONISATION ; HISTOIRE CONTEMPORAINE ; SIECLE XX ; SIECLE XXI ; AUTONOMIE ; STATUT JURIDIQUE ; INDEPENDANCE ASSOCIATION ; ACCORDS DE MATIGNON ; OUVEA ; ACCORD DE NOUMEA ; TJIBAOU JEAN MARIE

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UH

- 208 p.
Cote : R1758-QJ9

Synthèse de cette étude consultable à cette adresse : http://www.gip-recherche-justice.fr/wp-content/uploads/2014/07/00-38-NS.pdf

NOUVELLE CALEDONIE ; DROIT COUTUMIER ; DROIT CIVIL ; DROIT D'OUTRE MER ; ORGANISATION JUDICIAIRE ; STATUT PERSONNEL ; STRUCTURE COUTUMIERE ; DROIT PENAL ; DROIT DE LA FAMILLE ; MARIAGE ; PROBLEME FONCIER ; INSTITUTION COUTUMIERE ; ETAT CIVIL ; JURISPRUDENCE

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- 73 p.
Cote : R0357-QJ9


- Ce mémoire traite de la terre dans la culture kanak et du régime foncier en Nouvelle-Calédonie. L'auteur montre dans un premier temps que pour le kanak la terre a une valeur plus symbolique qu'économique. Il démontre ensuite que cette reconnaissance de la terre comme fondement de l'identité kanak par l'Etat français se manifeste par la mise en oeuvre de réformes foncières visant à restituer aux kanak les terres qu'ils revendiquent et par la prise en compte de la coutume kanak en matière foncière. Enfin les problèmes liés au véritable propriétaire de la terre ainsi qu'au développement économique des terres coutumières continuent à se poser.
Table des matières :
1 - La terre, fondement de l'identité kanak
1.1 - Les dimensions mythiques et historiques de la terre chez les kanak
1.2 - Les revendications foncières kanak
2 - La reconnaissance de la terre comme fondement de l'identité kanak par le gouvernement français
2.1 - Les revendications concurrentes kanak sur une même terre
2.2 - La reconnaissance des spécificités coutumières kanak en matière foncière
3 - Les problèmes actuels relatifs aux terres coutumières
3.1 - Les revendications concurrentes kanak sur une même terre
3.2 - Le problème du développement économique des terres coutumières
Conclusion
Bibliographie

- Ce mémoire traite de la terre dans la culture kanak et du régime foncier en Nouvelle-Calédonie. L'auteur montre dans un premier temps que pour le kanak la terre a une valeur plus symbolique qu'économique. Il démontre ensuite que cette reconnaissance de la terre comme fondement de l'identité kanak par l'Etat français se manifeste par la mise en oeuvre de réformes foncières visant à restituer aux kanak les terres qu'ils revendiquent et par la ...

NOUVELLE CALEDONIE ; PROBLEME FONCIER ; POLITIQUE FONCIERE ; DROIT DES MINORITES ET PEUPLES AUTOCHTONES ; CANAQUE ; DROIT COUTUMIER

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- 600 p.
Cote : R2030-QJ9

L’érosion de la biodiversité et le changement climatiques sont des menaces notoires pour l’avenir de l’humanité. Or, certaines réactions à ces deux mouvements convergents sont, justement, du ressort des sociétés humaines. Partant du postulat que les ambitions politiques sont favorables à la pérennité du patrimoine naturel, le droit, qui en accompagne la mise en œuvre, peut alors constituer un bouclier de ce patrimoine naturel. On attend en effet du droit qu’il canalise « effectivement » des comportements dans le sens plébiscité par une société. Il ne fait hélas pourtant pas toujours mouche en ce domaine. En particulier, la Nouvelle-Calédonie est un hotspot de biodiversité exposée à de lourds effets du réchauffement climatique. Elle dispose d’un statut sui generis au sein de la République française qui laisse une place des plus importantes aux institutions locales en matière environnementale. L’effectivité du droit de l’environnement y mérite une réflexion spécifique. En particulier, deux pistes pourraient être explorées pour permettre un meilleur ajustement des prescriptions juridiques et des comportements adoptés par leurs destinataires. La première consiste à adopter le droit de l’environnement dans des conditions qui favorisent non seulement la cohérence et la robustesse de son architecture mais aussi la pertinence de son contenu au regard des réalités locales. La seconde vise à assortir ces prescriptions de sanctions réalistes et stimulant leur respect par leurs destinataires.
L’érosion de la biodiversité et le changement climatiques sont des menaces notoires pour l’avenir de l’humanité. Or, certaines réactions à ces deux mouvements convergents sont, justement, du ressort des sociétés humaines. Partant du postulat que les ambitions politiques sont favorables à la pérennité du patrimoine naturel, le droit, qui en accompagne la mise en œuvre, peut alors constituer un bouclier de ce patrimoine naturel. On attend en effet ...

NOUVELLE CALEDONIE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; BIODIVERSITE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; NORME JURIDIQUE ; DROIT COUTUMIER

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