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Saint-Martin - Culture, Sports  | enregistrements trouvés : 3

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Cote : A6178-VP2

Déplacement à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin le 8 mai 2015 : http://www.elysee.fr/chronologie/#e9338,2015-05-08,d-placement-saint-martin-et-saint-barth-lemy

Déplacement en Martinique le 9 Mai 2015 : http://www.elysee.fr/chronologie/#e9339,2015-05-09,d-placement-en-martinique-fort-de-france-

Déplacement en Guadeloupe le 10 mai 2015 : http://www.elysee.fr/chronologie/#e9340,2015-05-10,d-placement-en-guadeloupe-pointe-pitre-

PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ; DEPLACEMENT ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; CYCLOTRON ; ABOLITION DE L'ESCLAVAGE ; MUSEE ; CLIMAT

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- 1 p.
Cote : A7836-CU7

Le décret n° 2018-170 du 7 mars 2018, paru au Journal officiel du 9 mars 2018, prévoit que le coefficient de majoration du prix du livre en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion, dans le Département de Mayotte, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon est fixé non plus par arrêté préfectoral mais par arrêté des ministres chargés de la culture, des outre-mer et de l'économie.
- Décret n° 2018-170 du 7 mars 2018 relatif au prix du livre en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion, dans le Département de Mayotte, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2018/3/7/MICE1728473D/jo/texte
Le décret n° 2018-170 du 7 mars 2018, paru au Journal officiel du 9 mars 2018, prévoit que le coefficient de majoration du prix du livre en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion, dans le Département de Mayotte, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon est fixé non plus par arrêté préfectoral mais par arrêté des ministres chargés de la culture, des outre-mer et de l'économie.
- Décret n° 2018-170 du 7 mars ...

LIVRE ; PRIX ; EDITION ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; MAYOTTE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; ILLETTRISME

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