m
0

TAAF - Europe, international  | enregistrements trouvés : 143

O

-A +A

Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 2 p.
Cote : N112-SC1

Le groupe d’études « Arctique, Antarctique, TAAF et grands fonds océaniques » s’est réuni à l’Assemblée nationale,
le 20 mars 2024, pour faire un point sur le soutien apporté à la présence française dans les régions polaires.
- Consulter la page de l'Assemblée nationale : Groupe d'études : arctique, antarctique, terres australes et antarctiques françaises et grands fonds océaniques
- Compte rendu de la réunion du mercredi 20 mars 2024 à 15 heures, Assemblée nationale
Le groupe d’études « Arctique, Antarctique, TAAF et grands fonds océaniques » s’est réuni à l’Assemblée nationale,
le 20 mars 2024, pour faire un point sur le soutien apporté à la présence française dans les régions polaires.
- Consulter la page de l'Assemblée nationale : Groupe d'études : arctique, antarctique, terres australes et antarctiques françaises et grands fonds océaniques
- Compte rendu de la réunion du mercredi 20 mars 2024 à 15 heur...

ANTARCTIQUE ; ARCTIQUE ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; RECHERCHE ; AMBASSADEUR ; GEOPOLITIQUE ; ECONOMIE DE LA MER ; NAVIRE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 5 p.
Cote : A10103669332-QI3

Les Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) sont au cœur de ces ambitions. Composées de cinq districts – l’archipel Crozet, les îles Kerguelen, Saint-Paul et Amsterdam, les îles Éparses et la terre Adélie –, ces territoires constituent pourtant l’une des collectivités ultra-marines les plus méconnues du grand public. Ces territoires si spécifiques n’en sont pas moins confrontés à des défis statutaires, géopolitiques et environnementaux importants.
- Les Terres australes et antarctiques françaises, ces territoires dont vous n'avez probablement jamais entendu parler, Slate, 7 novembre 2023
Les Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) sont au cœur de ces ambitions. Composées de cinq districts – l’archipel Crozet, les îles Kerguelen, Saint-Paul et Amsterdam, les îles Éparses et la terre Adélie –, ces territoires constituent pourtant l’une des collectivités ultra-marines les plus méconnues du grand public. Ces territoires si spécifiques n’en sont pas moins confrontés à des défis statutaires, géopolitiques et enviro...

SOUVERAINETE NATIONALE ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; ANTARCTIQUE ; ILES EPARSES ; TERRE ADELIE ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; GEOPOLITIQUE ; RESSOURCE SOUS MARINE ; TRAITE DE L'ANTARCTIQUE ; STATUT ; CONFLITS POSITIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES ; DIFFEREND FRONTALIER ; EAUX TERRITORIALES ; BIODIVERSITE ; ADMINISTRATION

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- n° 75 - 6 p.
Cote : A10103669301-QI3

Dans un contexte international où les échanges maritimes et le contrôle des mers deviennent un enjeu économique prioritaire, les territoires ultramarins de la France devraient faire l’objet d’une insertion accrue dans l’économie mondiale. C’est ce que concluait en 2022 la délégation sénatoriale aux outre-mer qui a formulé 40 recommandations, compte tenu des potentialités encore inexploitées des zones maritimes ultramarines et afin de faire de la prochaine stratégie maritime 2023-2029 le moteur de la transition économique en outre-mer.
Dans un contexte international où les échanges maritimes et le contrôle des mers deviennent un enjeu économique prioritaire, les territoires ultramarins de la France devraient faire l’objet d’une insertion accrue dans l’économie mondiale. C’est ce que concluait en 2022 la délégation sénatoriale aux outre-mer qui a formulé 40 recommandations, compte tenu des potentialités encore inexploitées des zones maritimes ultramarines et afin de faire de la ...

POLITIQUE INTERNATIONALE ; GEOPOLITIQUE ; RELATIONS INTERNATIONALES ; DIPLOMATIE ; COOPERATION BILATERALE ; OUTRE MER ; DOMAINE MARITIME ; ANTILLES FRANCAISES ; LA REUNION ; MAYOTTE ; NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; ILES EPARSES ; TERRITOIRE D'OUTRE MER ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- n° 276 - 2 p.
Cote : A10103669159-SC2

Le récent passage de la mission Jeanne d’Arc 2023 sur l’île de Clipperton, dans le Pacifique Est, a permis de montrer la souveraineté de la France sur cet îlot du bout du monde. Petit atoll corallien, inhabité, il est l’une des terres les plus isolées du monde, mais au centre d’une vaste zone économique exclusive particulièrement riche en ressources sous-marines qui attisent les convoitises, alors que l’éloignement rend la surveillance difficile.
Le récent passage de la mission Jeanne d’Arc 2023 sur l’île de Clipperton, dans le Pacifique Est, a permis de montrer la souveraineté de la France sur cet îlot du bout du monde. Petit atoll corallien, inhabité, il est l’une des terres les plus isolées du monde, mais au centre d’une vaste zone économique exclusive particulièrement riche en ressources sous-marines qui attisent les convoitises, alors que l’éloignement rend la surveillance ...

CLIPPERTON ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; DOMAINE MARITIME ; PACIFIQUE SUD ; SOUVERAINETE NATIONALE ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; MEXIQUE ; ARBITRAGE ; HISTOIRE ; ACCORD DE PECHE ; RESSOURCE SOUS MARINE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- n° 21025 - 3 p.
Cote : A100795-QI3

Au lendemain de l’avis consultatif rendu le 25 février 2019 par la Cour internationale de Justice, dans l’affaire des Chagos, et à l’occasion de sa rencontre à Paris avec le Président de la République française, le 29 mai 2019, le Président de la République malgache – Andry Rajoelina – a saisi l’opportunité qui lui était offerte pour proposer à son homologue – Emmanuel Macron – la constitution d’une commission mixte et paritaire franco-malgache afin d’aboutir à une « solution consensuelle » sur la question des îles Éparses : Glorieuses, Juan de Nova, Europa et Bassas da India.
Au lendemain de l’avis consultatif rendu le 25 février 2019 par la Cour internationale de Justice, dans l’affaire des Chagos, et à l’occasion de sa rencontre à Paris avec le Président de la République française, le 29 mai 2019, le Président de la République malgache – Andry Rajoelina – a saisi l’opportunité qui lui était offerte pour proposer à son homologue – Emmanuel Macron – la constitution d’une commission mixte et paritaire franco-malgache ...

ILES EPARSES ; OCEAN INDIEN ; MADAGASCAR ; DROIT INTERNATIONAL ; SOUVERAINETE NATIONALE ; POLITIQUE INTERNATIONALE ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; STATUT JURIDIQUE ; RELATIONS DIPLOMATIQUES

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- n° 29 - 30 p.
Cote : A100791-QJ2

N'étant considérées géographiquement que comme des petits bouts de terre éparpillés sur le globe terrestre, les îles, en droit international de la mer, revêtent une importance considérable. Quatre d'entre eux – que l'on appelle les Îles Éparses du Canal du Mozambique – font l'objet de débats hautement politiques. Ces derniers portent sur le désaccord entre Madagascar et la France quant à la souveraineté et au mode de gestion de ces îles. Au-delà de ces débats politiques, l'aspect juridique du statut des Îles Éparses du Canal de Mozambique est intéressante compte tenu des circonstances relatives à la procédure de décolonisation mais aussi les tentatives de conciliation qui ont suivi la revendication malgache au lendemain de son indépendance. Cet article a pour but d'établir une analyse juridique des différentes thèses pouvant être invoquées dans le cadre du différend franco-malgache mais aussi d'établir une perspective quant à l'issue de celui-ci.
Un panorama juridique sur le statut des Îles Éparses du Canal du Mozambique - Vonintsoa RAFALY - RJOI - Décembre 2020
N'étant considérées géographiquement que comme des petits bouts de terre éparpillés sur le globe terrestre, les îles, en droit international de la mer, revêtent une importance considérable. Quatre d'entre eux – que l'on appelle les Îles Éparses du Canal du Mozambique – font l'objet de débats hautement politiques. Ces derniers portent sur le désaccord entre Madagascar et la France quant à la souveraineté et au mode de gestion de ces îles. Au-delà ...

ILES EPARSES ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; STATUT JURIDIQUE ; DROIT INTERNATIONAL ; MADAGASCAR ; CONTENTIEUX ; PROCEDURE CONTENTIEUSE ; DECOLONISATION ; SOUVERAINETE NATIONALE ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; DROIT DE LA MER

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 11 p.
Cote : A100790-QI3

Qu’en est-il des contestations territoriales internationales des Îles Éparses : Bassas de India, Europa, Glorieuses, Juan de Nova, Tromelin ?

ILES EPARSES ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; PROCEDURE CONTENTIEUSE ; POLITIQUE INTERNATIONALE ; RELATIONS DIPLOMATIQUES ; GEOPOLITIQUE ; MADAGASCAR ; HISTOIRE ; SOUVERAINETE NATIONALE ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; CONTENTIEUX ; OCEAN INDIEN

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 47 p.
Cote : A100788-QJ9

Le droit de l'environnement outre-mer concerne des territoires marqués par une profonde hétérogénéité statutaire au regard de la Constitution. Présentation juridique.

DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT D'OUTRE MER ; APPLICATION DU DROIT ; DROIT COMMUN ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; ARTICLE 73 ; ARTICLE 74 ; ASSIMILATION LEGISLATIVE ; SPECIALITE LEGISLATIVE ; DROIT EUROPEEN ; DROIT INTERNATIONAL ; PROTECTION DU LITTORAL ; CODE FORESTIER ; FAUNE ; FLORE ; EAU ; BIODIVERSITE ; ANTARCTIQUE ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; DROIT DE LA PECHE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- Juillet 2022
Cote : R2086-AD2

Créé en 1955, le territoire des Terres australes et antarctiques françaises (Taaf) assure l’administration des îles Australes, des bases françaises en Terre Adélie et des îles Éparses. Il assure le soutien logistique de ces bases isolées, contribue à la recherche scientifique et à la protection d'un environnement fragile. L’organisation administrative des Taaf doit être adaptée à la stratégie polaire à l’horizon 2030 de la France et ainsi pleinement contribuer à la préservation d’un patrimoine naturel exceptionnel. Leur statut qui n'a pas évolué depuis 2007 doit être modernisé pour s’adapter aux missions du territoire. La Cour formule au total douze recommandations.
Créé en 1955, le territoire des Terres australes et antarctiques françaises (Taaf) assure l’administration des îles Australes, des bases françaises en Terre Adélie et des îles Éparses. Il assure le soutien logistique de ces bases isolées, contribue à la recherche scientifique et à la protection d'un environnement fragile. L’organisation administrative des Taaf doit être adaptée à la stratégie polaire à l’horizon 2030 de la France et ainsi ...

TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; COUR DES COMPTES ; STATUT JURIDIQUE ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; SPECIALITE LEGISLATIVE ; REGIME LEGISLATIF ; SITUATION FINANCIERE ; NAVIRE ; PECHE ; LUTTE CONTRE LA PECHE ILLICITE ; PARC NATUREL ; ILES EPARSES ; RECHERCHE ; MARINE NATIONALE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° 265 - 13 p.
Cote : A100752-QI3

Les îles Eparses, cinq petites îles et atolls de l'océan Indien (Bassas da India, Europa, Glorieuses, Juan de Nova et Tromelin), constituent depuis la loi du 21 février 2007 le cinquième district des Terres australes et antarctiques françaises (TAAF). Que représentent ces îlôts français, principalement situés dans le canal du Mozambique ? Explications et analyse.

ILES EPARSES ; OCEAN INDIEN ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; POLITIQUE INTERNATIONALE ; GEOPOLITIQUE ; MADAGASCAR ; CONTENTIEUX ; DOMAINE MARITIME ; HYDROCARBURE ; ECOLOGIE ; RESSOURCE SOUS MARINE ; SOUVERAINETE NATIONALE

... Lire [+]

Z