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Documents  Mahé Jean-Louis | enregistrements trouvés : 5

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Plateau continental : Une résolution à l'Assemblée nationale, une confirmation au Sénat Mahé Jean-Louis | Echo des Caps (L') 14 février 2014

Article

- n° n°1357 - 1 p.
Cote : A5600-QI3

SAINT PIERRE ET MIQUELON ; CANADA ; PLATEAU CONTINENTAL ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; DOMAINE MARITIME ; ARBITRAGE ; QUESTIONS INTERNATIONALES

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CIOM : Un catalogue de 137 mesures
CIOM : Mesures spécifiques pour l'Archipel [Saint-Pierre-et-Miquelon]
CIOM : Réactions au "plan Sarkozy" Mahé Jean-Louis | Echo des Caps (L') 13 novembre 2009

Article

- n° n°1193 - 3 p.
Cote : A3387-VP2

CONSEIL INTERMINISTERIEL DE L'OUTRE-MER ; ETATS GENERAUX ; SARKOZY NICOLAS ; COOPERATION INTERREGIONALE ; EMPLOI ; PRIX ; CONCURRENCE ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; IDENTITE CULTURELLE ; POLITIQUE SOCIALE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; DESSERTE MARITIME ; CANADA

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Plateau continental : La lettre d'intention déposée Mahé Jean-Louis | Echo des Caps (L') 15 mai 2009

Article

- n° n°1176 - 2 p.
Cote : A3160-QI3

La lettre d'intention a été signée par la Ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, Mme Michèle ALLIOT-MARIE et envoyée avec le dossier préliminaire à l'ambassadeur de France à New-York pour être remise à la Commission de l'ONU le vendredi 8 mai 2009.

FRANCE - CANADA ; RELATIONS INTERNATIONALES ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; RESSOURCE SOUS MARINE ; HYDROCARBURE ; DROIT MARITIME ; PECHE MARITIME ; ZONE DE PECHE

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Dossier : Saint-Pierre-et-Miquelon : Extension du plateau continental, une question de survie Mahé Jean-Louis | Echo des Caps (L') 20 février 2009

Article

- n° n°1169 - 9 p.
Cote : A3100-QI3

FRANCE - CANADA ; RELATIONS INTERNATIONALES ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; RESSOURCE SOUS MARINE ; HYDROCARBURE ; DROIT MARITIME ; PECHE MARITIME ; ZONE DE PECHE

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Interpêche : Les conclusions de l'audit Mahé Jean-Louis | Echo des Caps (L') 18 janvier 2008

Article

- n° n°1122 - 3 p.
Cote : A2619-AG3

SAINT PIERRE ET MIQUELON ; PECHE INDUSTRIELLE ; PECHE MARITIME ; PECHE ; ZONE DE PECHE ; AUDIT

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Type

Article [5]

Auteurs

Mahé Jean-Louis [5]

Date de parution

2014 [1]

2009 [3]

2008 [1]


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