Pole Doc Outre-merDocuments

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- n° n°1 - 20 p.
Cote : A4661-QJ9

STATUT JURIDIQUE ; DROIT D'OUTRE MER ; GUYANE ; MARTINIQUE ; MAYOTTE ; EVOLUTION STATUTAIRE ; COLLECTIVITE UNIQUE ; ARTICLE 73 ; DROIT COMMUN ; REPARTITION DES COMPETENCES ; CONSEIL GENERAL ; CONSEIL REGIONAL ; MODE DE SCRUTIN ; ASSEMBLEE LOCALE ; DEPARTEMENTALISATION ; CONSULTATION LOCALE ; REFORME CONSTITUTIONNELLE ; ELU LOCAL ; REGIME LEGISLATIF ; ASSISES DES OUTRE-MER

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- 226 p.
Cote : O4095-EG7

De la propriété intellectuelle aux marchés publics en passant par l’éco-protection du milieu marin, dix spécialistes s’attachent à dépeindre l'économie, les droits de l’entreprise, de la coopération et de l’intégration régionales. Un panorama complet et rigoureux des problématiques de la question caribéenne.

ECONOMIE INSULAIRE ; ANTILLES FRANCAISES ; CARAIBES ; GUYANE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; COOPERATION INTERREGIONALE ; DROIT DES SOCIETES ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ; DEPARTEMENT FRANCAIS D'AMERIQUE ; ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE ; COMPETITIVITE ; FISCALITE

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- 255 p.
Cote : O2153-QI5

Bilan qui réunit les contributions d'économistes, de juristes et de professionnels de la Caraïbe afin de mettre à disposition des décideurs l'expérience de terrain des intervenants pour une meilleure coordination des échanges internationaux dans cette zone.

PAYS DE L'ACP ; CARAIBES ; COOPERATION INTERREGIONALE ; DEPARTEMENT FRANCAIS D'AMERIQUE ; CARIBBEAN COMMUNITY ; ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE ; ACCORD DE COTONOU ; ACCORD COMMERCIAL ; RELATIONS ECONOMIQUES ; EXPORTATION

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- 367 p.
Cote : O1423-QI2

Actes du colloque de Schoelcher (Martinique) des 3 et 4 avril 1997
bibliographie outre-mer

CARAIBES ; AMERIQUE ; COOPERATION INTERREGIONALE ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; UNION EUROPEENNE ; RELATIONS ECONOMIQUES ; ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE ; CARIBBEAN COMMUNITY ; ACP-CE ; PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER

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- 488 p.
Cote : O0817-QI1

bibliographie outre-mer
Contient de la Jurisprudence : CJCE de 1974 à 1998
Textes du Parlement européen : résolutions
Questions écrites et réponses
Discours de M. Jacques Delors, aux journées DOM
Mémorandum
Textes internationaux

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; UNION EUROPEENNE ; COOPERATION INTERREGIONALE ; COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER ; COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE ; COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ; PROGRAMME D'OPTIONS SPECIFIQUES A L'ELOIGNEMENT ET A L'INSULARITE DES DEPARTEMENTS FRANCAIS D'OUTRE-MER ; LIBRE CIRCULATION DES MARCHANDISES ; POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE ; FONDS EUROPEEN D'ORIENTATION ET DE GARANTIE AGRICOLE ; BANANE ; CANNE A SUCRE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES ; DESSERTE AERIENNE ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL ; COMPAGNIE GENERALE MARITIME ; OCTROI DE MER ; TAXE ; RHUM ; POLITIQUE SOCIALE ; PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; ASSIMILATION LEGISLATIVE ; ACP-CE ; RELATIONS INTERCOMMUNAUTAIRES ; PECHE ; COOPERATION COMMERCIALE ; JURISPRUDENCE ; TRAITE D'AMSTERDAM ; ARTICLE 299§2 ; TRAITE DE ROME ; POLITIQUE DES TRANSPORTS ; POLITIQUE FISCALE ; POLITIQUE COMMERCIALE ; COOPERATION INTERNATIONALE ; COUR DE JUSTICE DE L'UNION EUROPEENNE

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- n° n° 8-9 - p. 143-177
Cote : A0222-QI3

CARAIBES ; COOPERATION INTERREGIONALE ; CARIBBEAN COMMUNITY ; ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE ; COMMISSION DE L'OCEAN INDIEN

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- n° n° 9 - p. 593-602
Cote : A0162-IN3

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; POLITIQUE DE L'AUDIOVISUEL ; RADIO FRANCE OUTRE MER ; RADIO ; CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL ; TELEVISION

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- 267 p.
Cote : O1831-QI2

QUESTIONS INTERNATIONALES ; COOPERATION INTERREGIONALE ; COOPERATION ECONOMIQUE ; CARIBBEAN COMMUNITY ; ACCORD GENERAL SUR LES TARIFS DOUANIERS ET LE COMMERCE ; ORGANISATION DES ETATS DE LA CARAIBE ORIENTALE ; ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE ; DEPARTEMENT FRANCAIS D'AMERIQUE ; PROGRAMME D'OPTIONS SPECIFIQUES A L'ELOIGNEMENT ET A L'INSULARITE DES DEPARTEMENTS FRANCAIS D'OUTRE-MER ; CARIBBEAN BASIN INITIATIVE

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DOSSIERS DOCUMENTAIRES

CAP SUR L'OUTRE-MER

LES GRANDS DOSSIERS

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Documents Jos Emmanuel | enregistrements trouvés : 9

Les nouvelles collectivités territoriales régies par l'article 73 de la Constitution : des statuts « sur mesure » destinés à répondre aux aspirations des élus et électeurs locaux Jos Emmanuel | Revue française de droit administratif Janvier-Février 2012 Nouveau

Economie et droit des affaires de la Caraïbe et de la Guyane : Contribution à la connaissance des droits et des économies de la Caraïbe et de la Guyane : Hommage à Aimé Césaire. Tome 1 Kiminou René ; Benoît Christian ; Celimene Fred ; Jos Emmanuel | Publibook 2009 Nouveau

Accords commerciaux dans la Caraïbe et échanges entre collectivités territoriales françaises et pays ACP de la Caraïbe : actes de la journée d'études du CRPLC-CNRS, UAG du 14 mai 2003 Devoue Elina ; Jos Emmanuel | Publibook.com 2005 Nouveau

La Caraïbe face au défi de la mondialisation : marchés et nations dans l'aire Caraïbe/Amérique Jos Emmanuel ; Perrot Danielle | Montchrestien 1999 Nouveau

Les départements d'outre-mer et le droit de l'Union européenne : les grands textes CRPLC ; Jos Emmanuel ; Perrot Danielle ; Monnet Chaire Jean | La Documentation française 2000 Nouveau

L'outre-mer et l'europe communautaire. Quelle insertion ? Pour quel développement ? Jos Emmanuel ; Perrot Danielle ; CRPLC | Economica 1994 Nouveau

L'association des Etats de la Caraïbe : accompagnement ou tentative de maîtrise collective du processus de libération-mondialisation : dossier coopération et intégration régionales dans la Caraïbe Jos Emmanuel | Pouvoirs dans la Caraïbe Juin 1997 Nouveau

La liberté de communication audiovisuelle dans les départements d'outre-mer Jos Emmanuel | Actualité juridique - Droit administratif 21 septembre 1992 Nouveau

Coopération et intégration économique régionale dans la Caraïbe. Documents Jos Emmanuel ; Barfleur Lydia | Montchrestien 1996 Nouveau

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