Pole Doc Outre-merDocuments

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- n° n°15 - 11 p.
Cote : P0969-QI3

Cette audition se propose d'envisager comment les outre-mer français peuvent-ils apporter leur contribution, grâce à leur prolongement maritime, à la richesse nationale et, indissociablement, comment faire pour que leur économie en profite ? Ce débat détaille, aussi, la situation de l'île de Clipperton.

CLIPPERTON ; PACIFIQUE ; DOMAINE MARITIME ; ZONE ECONOMIQUE EXCLUSIVE ; RELATIONS INTERNATIONALES ; PECHE ILLICITE ; MEXIQUE ; HISTOIRE ; STATUT JURIDIQUE ; ADMINISTRATEUR SUPERIEUR ; SOUVERAINETE NATIONALE ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; RECHERCHE ; BIODIVERSITE ; POLITIQUE INTERNATIONALE ; GEOPOLITIQUE

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- n° n°16 - 11 p.
Cote : P0968

Audition de de M. Claude Girault, directeur général adjoint à la direction générale des outre-mer pour faire le point sur les processus communautaires développés dans les régions ultrapériphériques (RUP) des pays et territoires d’outre-mer (PTOM).

UNION EUROPEENNE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; OCTROI DE MER ; AIDE DE L'ETAT ; AIDE AUX ENTREPRISES ; COMMISSION EUROPEENNE

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- 139 p.
Cote : P0946-QI2

ACP-CE ; PAYS DE L'ACP ; ACCORD ECONOMIQUE ; ECONOMIE INTERNATIONALE ; LIBRE ECHANGE ; ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE ; COMMERCE INTERNATIONAL ; UNION EUROPEENNE ; RELATIONS ECONOMIQUES ; COOPERATION COMMERCIALE

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- n° n°6 - 11 p.
Cote : P0933-AD2

Il y a soixante-dix ans, la loi du 19 mars 1946 érigeait en départements la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique et La Réunion. Ce débat parlementaire pose les questions suivantes :

DEPARTEMENTALISATION ; COLONIE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; HISTOIRE ; APPLICATION DU DROIT ; EGALITE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DECOLONISATION ; ABOLITION DE L'ESCLAVAGE

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- n° n°11 - 11 p.
Cote : P0932-IN3

Présentation du paysage télévisuel et radiophonique des outre-mer.

AUDIOVISUEL ; MEDIA ; OUTRE MER ; CHAINE DE TELEVISION ; RADIO ; TELEVISION NUMERIQUE ; CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

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- n° n°10 - 10 p.
Cote : P0931-CA2

Analyse de l’alimentation en eau potable dans les départements d'outre-mer et à Saint-Martin.

EAU ; GESTION DE L'EAU ; EPURATION DE L'EAU ; EAU POTABLE ; SAINT MARTIN ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER

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- n° n°3 - 13 p.
Cote : P0920-QS4

Mme Marie-Anne Chapdelaine présente le rapport qu'elle a élaboré avec sa collègue du Sénat Aline Archimbaud sur le suicide des jeunes Amérindiens de Guyane.

GUYANE ; AMERINDIEN ; SUICIDE ; SANTE PUBLIQUE ; PEUPLE ET MINORITE ; DROIT DES MINORITES ET PEUPLES AUTOCHTONES ; CONDITION DE VIE ; MEDECINE PREVENTIVE ; MERCURE ; ORPAILLAGE ; INTEGRATION SOCIALE ; ASSISES DES OUTRE-MER

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- n° n°3171 - 4 p.
Cote : P0898-CA2

OUTRE MER ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE ; RESSOURCES NATURELLES ; BIODIVERSITE ; MILIEU NATUREL ; DOMAINE MARITIME

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- n° n°13 - 16 p.
Cote : P0887-QJ9

MAYOTTE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; STATUT JURIDIQUE ; DEPARTEMENTALISATION ; ELECTRICITE ; ENERGIE ; SERVICE PUBLIC

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- n° n°8 - 16 p.
Cote : P0866-QS4

Mes chers collègues, nous sommes réunis aujourd’hui pour entendre Mme Monique Orphé, notre rapporteure d’information sur le projet de loi relatif à la santé.

SANTE PUBLIQUE ; POLITIQUE DE LA SANTE ; OUTRE MER ; OFFRE DE SOINS ; TELEMEDECINE ; MEDECINE PREVENTIVE ; PROFESSION MEDICALE ; EQUIPEMENT SANITAIRE

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Documents Fruteau Jean-Claude | enregistrements trouvés : 34

Proposition de résolution tendant à promouvoir la prise en compte des outre-mer dans les négociations de la COP 21 [n°3171] Fruteau Jean-Claude ; Sage Maina | France. Assemblée nationale 27 octobre 2015 H Nouveau

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