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Documents  Frogier Pierre | enregistrements trouvés : 10

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Cote : QO261-QJ8

Le sénateur, Monsieur Pierre Frogier interpelle la ministre des oute-mer, Madame George Pau-Langevin sur la question de la sécurité en Nouvelle-Calédonie.

NOUVELLE CALEDONIE ; VIE POLITIQUE LOCALE ; COMITE DES SIGNATAIRES ; ACCORD DE NOUMEA ; VIOLENCE ; SECURITE PUBLIQUE ; DELINQUANCE ; ORDRE PUBLIC

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- n° n°9 - p.2240
Cote : QE111-C02


- Question écrite extraite du site : http://www.questions.assemblee-nationale.fr/

NOUVELLE CALEDONIE ; TRANSPORT AERIEN ; FRET ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES ; EXPORTATION

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Cote : P0818-EG7

Mercredi 26 février, les sénateurs ont débattu en séance publique de la situation des outre-mer, à la demande du groupe CRC.

OUTRE MER ; POLITIQUE PUBLIQUE ; LA REUNION ; SITUATION ECONOMIQUE ; DEFISCALISATION ; EXONERATION FISCALE ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; NOUVELLE CALEDONIE ; VIE POLITIQUE LOCALE ; CORPS ELECTORAL ; DROIT DE VOTE ; CITOYENNETE ; PRIX ; CARBURANT ; MAYOTTE ; IMMIGRATION ; CHIKUNGUNYA ; WALLIS ET FUTUNA

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Cote : QO296-VP8

Monsieur Pierre Frogier, sénateur a interpellé le Premier ministre, Monsieur Bernard Cazeneuve, au sujet de l’avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie. En complément, article des Nouvelles calédoniennes du 16/01/2017.

NOUVELLE CALEDONIE ; CONSULTATION LOCALE ; REFERENDUM ; ACCORD DE NOUMEA ; VIE POLITIQUE LOCALE ; COMITE DES SIGNATAIRES ; SITUATION POLITIQUE

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- 2 p.
Cote : A6536-VP3

Le sénateur Pierre Frogier et Philippe Gomès, député de la deuxième circonscription de Nouvelle-Calédonie, ont écrit ensemble au Président de la République au sujet de la position de l'Etat sur le dossier Eramet. En pièce jointe, article des Nouvelles calédoniennes du 10 décembre 2015.

NOUVELLE CALEDONIE ; ERAMET ; NICKEL ; SITUATION ECONOMIQUE ; MATIERE PREMIERE ; SOCIETE LE NICKEL ; INDUSTRIE EXTRACTIVE

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- n° n°46 - 5 p.
Cote : P0903-QJ9

La présente proposition de loi organique propose de modifier l'article 123 de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie portant sur l'instauration et le fonctionnement des institutions de la Nouvelle Calédonie, telles que décidées par l'Accord de Nouméa. Elle vise à assurer un fonctionnement harmonieux du Gouvernement de la Nouvelle Calédonie, plus conforme à l'esprit et à la lettre de l'Accord.

NOUVELLE CALEDONIE ; STATUT JURIDIQUE ; DROIT D'OUTRE MER ; ACCORD DE NOUMEA ; GOUVERNEMENT LOCAL

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