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Documents  GROUPEMENT DE DROIT PARTICULIER LOCAL | enregistrements trouvés : 4

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Droit et Cultures - [Autochtonie - Mélanésie - Pénalité, dépénalisation] Centre droit et cultures de l'université Paris X | L'Harmattan 1996

Ouvrage

- 280 p.
Cote : O1489-QJ9

GROUPEMENT DE DROIT PARTICULIER LOCAL ; DROIT PRIVE ; NOUVELLE CALEDONIE

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La Nouvelle-Calédonie et le droit. Regards sur l’application du droit privé en Nouvelle-Calédonie Orfila Gérard | L'Harmattan 1 mai 1998

Ouvrage

- 307 p.
Cote : O0820-QJ9

DROIT D'OUTRE MER ; DROIT PRIVE ; NOUVELLE CALEDONIE ; SPECIALITE LEGISLATIVE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; DROIT COUTUMIER ; DROIT DE LA MER ; APPLICATION DU DROIT ; REPARTITION DES COMPETENCES ; REGLEMENTATION ; DROIT ; INVENTAIRE ; DROIT DE LA PROPRIETE ; DROITS CIVIQUES ; GROUPEMENT DE DROIT PARTICULIER LOCAL ; DROIT CIVIL ; DROIT DES SOCIETES

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Le groupement de droit particulier local Orfila Gérard | Droit et Cultures 1996

Article

vol. 1996-2 - n° n°32 - p. 129-145
Cote : A0528-QJ10

Article également paru dans "Revue juridique et politique indépendance et coopération"

DROIT D'OUTRE MER ; DROIT CIVIL ; NOUVELLE CALEDONIE ; GROUPEMENT DE DROIT PARTICULIER LOCAL ; DROIT COUTUMIER ; MELANESIEN ; PROPRIETE FONCIERE ; PERSONNE MORALE ; CLAN ; TRIBU ET DISTRICT

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Le groupement de droit particulier local en Nouvelle-Calédonie Orfila Gérard | Revue juridique et politique indépendance et coopération Janvier - Avril 1995

Article

- n° n°1 - p. 64-78
Cote : A0526-QJ10

DROIT D'OUTRE MER ; DROIT CIVIL ; NOUVELLE CALEDONIE ; GROUPEMENT DE DROIT PARTICULIER LOCAL ; DROIT COUTUMIER ; MELANESIEN ; PROPRIETE FONCIERE ; PERSONNE MORALE ; CLAN ; TRIBU ET DISTRICT

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Type

Article [2]

Ouvrage [2]

Auteurs

Orfila Gérard [3]

Centre droit et cultures de l'université Paris X [1]

Date de parution

1998 [1]

1996 [2]

1995 [1]


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