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Documents  BICAMERISME | enregistrements trouvés : 3

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La régionalisation dans les DOM : esquisse d'un bilan : Mémoire Falanga Olivier ; Giaccotino Jean-Claude | Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille III Mai 1981

Rapport

- 97 p.
Cote : R0927-AD2

REGIONALISATION ; CONSEIL REGIONAL ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; POLITIQUE LOCALE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; ASSEMBLEE UNIQUE ; STATUT JURIDIQUE ; EVOLUTION STATUTAIRE ; REPARTITION DES COMPETENCES ; DEPARTEMENTALISATION ; BICAMERISME ; DROIT D'OUTRE MER

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Les assemblées parlementaires françaises Jan Pascal | La Documentation française 2005

Ouvrage

- 153 p.
Cote : O2252-IS4


-Une présentation exhaustive de la structure et des pouvoirs de l'Assemblée nationale et du Sénat tels qu'ils sont définis par les institutions de la Ve République. Rappelle les grandes étapes de l'émergence puis du triomphe du parlementarisme en France et montre la nouvelle phase ouverte par le Parlement en 1958.

PARLEMENT ; BICAMERISME ; ASSEMBLEE NATIONALE ; SENAT ; ELABORATION DE LA NORME ; PROCEDURE PARLEMENTAIRE ; CONTROLE PARLEMENTAIRE ; DIPLOMATIE ; POLITIQUE INTERNATIONALE

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Le bicamérisme une idée d'avenir Forum des sénats du monde | France. Sénat 2000

Ouvrage

- 147 p.
Cote : O0893-IS4

SENAT ; FRANCE ; BICAMERISME ; DEBAT POLITIQUE ; REPRESENTATIVITE ; SENATEUR ; BRESIL ; ALGERIE ; IRLANDE ; CHILI ; MAURITANIE ; JORDANIE ; MAROC ; BURKINA FASO ; YEMEN ; SUISSE ; REPUBLIQUE DOMINICAINE ; CAMBODGE ; JAPON ; RUSSIE ; AFRIQUE DU SUD ; POLOGNE ; CANADA ; ALLEMAGNE ; BELGIQUE ; JAMAIQUE ; AUTRICHE ; ITALIE ; MEXIQUE ; EGYPTE ; PAYS BAS ; GRANDE BRETAGNE ; NIGERIA ; GABON ; INDE

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Type

Ouvrage [2]

Rapport [1]

Auteurs

Falanga Olivier [1]

Forum des sénats du monde [1]

Giaccotino Jean-Claude [1]

Jan Pascal [1]

Date de parution

2005 [1]

2000 [1]

1981 [1]


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