m
0

Documents  COMITE DES FINANCES LOCALES | enregistrements trouvés : 5

O
K L Q M | F x r |
     

-A +A

Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Le rapport Richard sur la maîtrise des dépenses publiques locales | Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales 18 décembre 2006

Article

- n° n°51 - p.1665-1669
Cote : A2276-FP0

FINANCES LOCALES ; FINANCES PUBLIQUES ; DECENTRALISATION ; COMITE DES FINANCES LOCALES ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Réunion du Comité des finances locales : réforme de la DGF Girardin Brigitte | France. Ministère de l'outre-mer 2004

Discours

- 2 p.
Cote : C0480-FP2

Version numérisée extraite du site : http://www.outre-mer.gouv.fr

DISCOURS ; COMITE DES FINANCES LOCALES ; DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT ; OUTRE MER

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Brigitte Girardin accueille le Comité des finances locales Girardin Brigitte | France. Ministère de l'outre-mer 2003

Discours

- 2 p.
Cote : C0390-FP2

Version numérisée extraite du site : http://www.outre-mer.gouv.fr

DISCOURS ; GIRARDIN BRIGITTE ; COMITE DES FINANCES LOCALES ; FISCALITE LOCALE

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Le Conseil constitutionnel devant la loi du pays en Nouvelle-Calédonie : commentaire de la décision du 27 janvier 2000 Luchaire François | Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger 2000

Article

- n° n° 2 - p. 553-562
Cote : A0454-QJ9

Annexe :
Décision n°2000-1 LP du 27 janvier 2000

NOUVELLE CALEDONIE ; CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL TERRITORIAL ; LOI DU PAYS ; JURISPRUDENCE ; IMPOT ; TAXE ; CONSULTATION ; COMITE DES FINANCES LOCALES ; PROCEDURE PARLEMENTAIRE ; COMMENTAIRE

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Territoires d'outre-mer - Lois du pays - Contrôle du Conseil constitutionnel - Nouvelle-Calédonie - Impôts et taxes de toute nature. Conseil constitutionnel - 27 janvier 2000 (Décision n°2000-1 LP : loi du pays de Nouvelle-Calédonie relative à l'institution d'une taxe générale sur les services) Gohin Olivier ; Schoettl Jean-Eric | Actualité juridique - Droit administratif Mars 2000

Article

- n° n° 3 - p. 252-258
Cote : A0451-QJ9

A propos de la décision n°2000-1 LP du 27 janvier 2000

NOUVELLE CALEDONIE ; CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL TERRITORIAL ; LOI DU PAYS ; JURISPRUDENCE ; IMPOT ; TAXE ; CONSULTATION ; COMITE DES FINANCES LOCALES ; PROCEDURE PARLEMENTAIRE ; COMMENTAIRE

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Filtrer

Type

Article [3]

Discours [2]

Auteurs

Girardin Brigitte [2]

Gohin Olivier [1]

Luchaire François [1]

Schoettl Jean-Eric [1]

Date de parution

2006 [1]

2004 [1]

2003 [1]

2000 [2]


aide à la recherche
Z