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Documents  OFFICE DE L'EAU | enregistrements trouvés : 10

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- 151 p.
Cote : R1751-CA2

L'Office de l'eau Réunion a validé en décembre 2015 son programme pluriannuel d'aides 2016-2021. Ce programme pluriannuel vise à inciter la mise en oeuvre d'actions s'inscrivant dans l'un des cinq grands objectifs suivants :
Rétablir et préserver les fonctionnalités des milieux aquatiques , Préserver durablement la ressource en eau, Satisfaire durablement à tous les usages de l'eau, Lutter contre les pollutions et Promouvoir les enjeux de l'eau pour leur appropriation par tous.
L'Office de l'eau Réunion a validé en décembre 2015 son programme pluriannuel d'aides 2016-2021. Ce programme pluriannuel vise à inciter la mise en oeuvre d'actions s'inscrivant dans l'un des cinq grands objectifs suivants :
Rétablir et préserver les fonctionnalités des milieux aquatiques , Préserver durablement la ressource en eau, Satisfaire durablement à tous les usages de l'eau, Lutter contre les pollutions et Promouvoir les enjeux de l'eau ...

LA REUNION ; SCHEMA DIRECTEUR ; POLITIQUE PUBLIQUE ; EAU ; EPURATION DE L'EAU ; POLLUTION DE L'EAU ; EAU POTABLE ; MILIEU MARIN ; GESTION DE L'EAU ; OFFICE DE L'EAU

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- n° n° 007446-01 - 84 p.
Cote : R1094-RE0

Le rapport est consécutif à une demande de soutien financier de la ville de Saint-Pierre pour son programme eau et assainissement 2010 et doit servir de base à un projet de programme pluriannuel de travaux à soumettre au conseil d'administration de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Après un diagnostic technique, administratif et financier du système d’eau et d'assainissement, il présente six recommandations prioritaires avec, en premier lieu, la révision de ce système afin que les autorités conviennent à la fois d'un programme d'investissement partagé et d'une gestion adéquate des ouvrages construits. Au delà des investissements prioritaires, sur la base des besoins exprimés par la ville et le Conseil territorial, des investissements seraient également nécessaires avec l'objectif de sensibiliser les consommateurs à leur consommation en mettant en place des systèmes de comptage et de réduire l'agressivité des eaux potabilisées afin d'éviter la corrosion du réseau.
Le rapport est consécutif à une demande de soutien financier de la ville de Saint-Pierre pour son programme eau et assainissement 2010 et doit servir de base à un projet de programme pluriannuel de travaux à soumettre au conseil d'administration de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Après un diagnostic technique, administratif et financier du système d’eau et d'assainissement, il présente six recommandations prioritaires avec, en premier lieu, ...

SAINT PIERRE ET MIQUELON ; EAU ; EAU POTABLE ; GESTION DE L'EAU ; EPURATION DE L'EAU ; OFFICE DE L'EAU ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT ; FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER ; FINANCEMENT ; INVESTISSEMENT ; EVALUATION ; BARRAGE ; STATISTIQUE

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- n° n°007091-01 - 80 p.
Cote : R1093-RE0

Le rapport fait suite aux revendications exprimées lors des mouvements sociaux de février 2009 dans les Antilles françaises et portant d'une part sur le prix et la qualité de l'eau potable en Martinique, d'autre part sur l'organisation du service public de l'eau avec le souhait que soit constituée une entité unique de gestion. Il examine successivement les données géographiques, démographiques, urbanistiques et économiques de la Martinique pertinentes au regard des problèmes de l'eau, puis l'environnement réglementaire communautaire et national, les enjeux et les contraintes locales, qui se traduisent dans les documents de planification et de programmation. Il présente les acteurs publics et privés intervenant dans la gestion du cycle de l'eau et des diagnostics techniques portant sur la production, le transport et la distribution de l'eau potable, ainsi que sur l'assainissement. Il compare les prix de l'eau avec les autres DOM et la métropole et analyse les facteurs spécifiques de renchérissement. Il se conclut par une série de propositions et de recommandations pour résoudre les difficultés ainsi identifiées.
Le rapport fait suite aux revendications exprimées lors des mouvements sociaux de février 2009 dans les Antilles françaises et portant d'une part sur le prix et la qualité de l'eau potable en Martinique, d'autre part sur l'organisation du service public de l'eau avec le souhait que soit constituée une entité unique de gestion. Il examine successivement les données géographiques, démographiques, urbanistiques et économiques de la Martinique ...

MARTINIQUE ; EAU ; GESTION DE L'EAU ; EAU POTABLE ; OFFICE DE L'EAU ; EPURATION DE L'EAU ; PRIX ; EVALUATION ; STATISTIQUE

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- 78 p. et un fascicule d'annexes
Cote : R0964-RE0

Rapport se présentant en deux parties : le rapport (76 p.) et les annexes (n.p.)

MARTINIQUE ; EAU ; GESTION DE L'EAU ; EAU POTABLE ; OFFICE DE L'EAU ; STATISTIQUE ; PESTICIDE ; CHIMIE ; DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES ; CONTROLE SANITAIRE

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- n° n°887 - 36 p.
Cote : P0262-EG6

Version numérique extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr

OUTRE MER ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; LOI DE PROGRAMME ; LOGEMENT SOCIAL ; CONTINUITE TERRITORIALE ; DESSERTE AERIENNE ; OFFICE DE L'EAU

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- n° n°14686 - 1 p.
Cote : A8368-CA2

Dans son rapport sur les exercices 2012 et suivants de l'Office de l'eau de la Guadeloupe (ODE), la Cour des comptes dresse un bilan mitigé des actions de la structure publique à qui elle reproche globalement de ne pas être « un véritable initiateur des mesures de protection et de réforme de la gouvernance de l'eau sur le territoire ».

GUADELOUPE ; OFFICE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES ; ETABLISSEMENT PUBLIC

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- n° n°3 - 1 p.
Cote : A2107-CA2


- Définition des modalités de déclaration des éléments nécessaires au calcul de la redevance pour prélèvement d'eau dans les DOM.
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DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; GESTION DE L'EAU ; TAXE ; REDEVANCE ; OFFICE DE L'EAU

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UH

- 40 p.
Cote : R1913-CA2

L’office de l’eau (ODE), établissement public administratif rattaché au département, a pour vocation fondamentale d’agir pour la préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiques. Son positionnement institutionnel, à l’interface des collectivités et opérateurs publics et privés compétents dans l’acheminement, l’usage et le traitement des eaux, qu’elles soient destinées à la consommation humaine, à l’irrigation ou à l’assainissement, peut en faire un outil d’amélioration de la gouvernance générale de l’eau en Guadeloupe.
L’office de l’eau (ODE), établissement public administratif rattaché au département, a pour vocation fondamentale d’agir pour la préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiques. Son positionnement institutionnel, à l’interface des collectivités et opérateurs publics et privés compétents dans l’acheminement, l’usage et le traitement des eaux, qu’elles soient destinées à la consommation humaine, à l’irrigation ou à l’assainissement, ...

GUADELOUPE ; OFFICE DE L'EAU ; GESTION DE L'EAU ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; EPURATION DE L'EAU ; GESTION DU PERSONNEL ; POLITIQUE PUBLIQUE

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