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Documents  MANUEL | enregistrements trouvés : 11

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- 529 p.
Cote : O5272-AD1

Fruit du travail de la Direction des affaires juridiques du ministère chargé de l'Économie et des Finances, cet ouvrage est issu de sa double expérience de responsable des règles de la commande publique et de conseil aux acheteurs. Il regroupe le guide des bonnes pratiques en matière de passation de marchés publics, des fiches synthétiques sur les notions principales à connaître, constituant ainsi un outil de travail opérationnel et un manuel de référence.
Fruit du travail de la Direction des affaires juridiques du ministère chargé de l'Économie et des Finances, cet ouvrage est issu de sa double expérience de responsable des règles de la commande publique et de conseil aux acheteurs. Il regroupe le guide des bonnes pratiques en matière de passation de marchés publics, des fiches synthétiques sur les notions principales à connaître, constituant ainsi un outil de travail opérationnel et un manuel de ...

MARCHE PUBLIC ; MANUEL ; COMMANDE PUBLIQUE ; APPEL D'OFFRES

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- 375 p.
Cote : O5271-FP1

Le droit des aides d’État, l’un des piliers du droit européen de la concurrence, est au cœur de l’action économique de l’Union européenne. Mis à jour chaque année par la direction des affaires juridiques du Ministère de l'économie, le Vade-mecum est conçu comme un manuel pratique visant à faciliter la compréhension des mécanismes des aides d'Etat et à éclairer les décisions en matière de soutien public aux entreprises.

AIDE DE L'ETAT ; MANUEL ; AIDE ECONOMIQUE ; DROIT EUROPEEN ; POLITIQUE ECONOMIQUE ; COMPTABILITE ; FINANCES PUBLIQUES ; AIDE AUX ENTREPRISES

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- 304 p.
Cote : O5194-QJ6

Ce manuel présente la justice s’exerçant en France contre l’action administrative. Son ambition est de faire comprendre et connaître l’organisation du contentieux administratif, son originalité et son évolution. Le développement théorique est appuyé sur des exemples concrets.

CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ; MANUEL ; JUGE ; JUGEMENT ; CONSEIL D'ETAT ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; JUSTICE ; PROCES

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- 641 p.
Cote : O5091-QJ4

Ce manuel (Mise à jour août 2013) s'adresse aux étudiants des facultés de droit, des instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs, ainsi qu'à tous ceux que la vie politique et institutionnelle ne laisse pas indifférents. Couvrant l'ensemble de la matière, il étudie successivement les données fondamentales des régimes politiques, les grands régimes étrangers (notamment, Allemagne, Chine, Etats-Unis, Grande-Bretagne, Italie, Japon et Russie), l'histoire constitutionnelle française, et consacre plus de la moitié de ses développements à la Cinquième République, qui fait l'objet d'une analyse détaillée et complète.
Ce manuel (Mise à jour août 2013) s'adresse aux étudiants des facultés de droit, des instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs, ainsi qu'à tous ceux que la vie politique et institutionnelle ne laisse pas indifférents. Couvrant l'ensemble de la matière, il étudie successivement les données fondamentales des régimes politiques, les grands régimes étrangers (notamment, Allemagne, Chine, Etats-Unis, Grande-Bretagne, ...

DROIT CONSTITUTIONNEL ; MANUEL

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- 828 p.
Cote : O4842-QI1

Au coeur du débat sur les perspectives d’évolution de l’Union européenne, ce manuel offre une analyse détaillée des caractéristiques de l’Union et de son organisation. Les auteurs présentent à la fois le volet institutionnel de l’Union mais également, les volets normatif et contentieux.
Ce Manuel accorde également une large place aux apports jurisprudentiels qui sont des éléments majeurs du droit institutionnel européen.

UNION EUROPEENNE ; DROIT EUROPEEN ; POLITIQUE COMMUNE ; INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; FORMATION ; MANUEL

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- 141 p.
Cote : O4119-QI1

L'Union européenne est un objet juridique qui repose sur un corps de principes et de règles contenus notamment dans ses traités fondateurs. Cet ouvrage a ainsi pour ambition de présenter ces principes afin de saisir l'Union de manière objective et débarrassée de tout jugement de valeur politique. Les quatre thèmes suivants sont abordés dans cet ouvrage : le système normatif, la distribution des compétences, l'organisation institutionnelle, les procédures décisionnelles et de contrôle.
L'Union européenne est un objet juridique qui repose sur un corps de principes et de règles contenus notamment dans ses traités fondateurs. Cet ouvrage a ainsi pour ambition de présenter ces principes afin de saisir l'Union de manière objective et débarrassée de tout jugement de valeur politique. Les quatre thèmes suivants sont abordés dans cet ouvrage : le système normatif, la distribution des compétences, l'organisation institutionnelle, les ...

UNION EUROPEENNE ; DROIT EUROPEEN ; POLITIQUE COMMUNE ; CONCURRENCE ; INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; FORMATION ; MANUEL

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- 773 p.
Cote : O4118-EG6

12 thèmes essentiels développés en 3 domaines :
• La force expansive du capitalisme mondial : la mondialisation économique, le développement et la transition, l'entreprise, le marché. • La croissance et ses sources : la croissance, la connaissance et l'innovation, la région et le territoire, l'environnement et les ressources naturelles.
• L'action régulatrice des hommes : la macroéconomie et la monnaie, l'État, les politiques sociales, l'Europe.
Ces thèmes sont abordés à travers 4 approches systématiques : une présentation des faits incluant les principales données statistiques, l'explication des débats actuels et de leurs enjeux, la présentation des théories économiques développées depuis 3 siècles, sans négliger les politiques économiques conduites, leur efficacité et leurs limites.
Cet ouvrage s'adresse à un large public : il vise prioritairement tous les candidats aux concours administratifs de catégories A et B, qui ont à passer une épreuve d'économie.
12 thèmes essentiels développés en 3 domaines :
• La force expansive du capitalisme mondial : la mondialisation économique, le développement et la transition, l'entreprise, le marché. • La croissance et ses sources : la croissance, la connaissance et l'innovation, la région et le territoire, l'environnement et les ressources naturelles.
• L'action régulatrice des hommes : la macroéconomie et la monnaie, l'État, les politiques sociales, ...

ECONOMIE GENERALE ; POLITIQUE ECONOMIQUE ; MONDIALISATION ; MANUEL ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; POLITIQUE SOCIALE ; POLITIQUE REGIONALE COMMUNAUTAIRE

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- 475 p.
Cote : O4109-QI1

La première partie de l'ouvrage est consacrée à l'Union européenne et au processus d'intégration communautaire. Elle rend compte de problématiques nouvelles : la communautarisation de la coopération intergouvernementale, l'adhésion de l'Union à la Cour européenne des droits de l'Homme, ou encore l'influence du traité constitutionnel européen pour la réforme du traité sur l'Union européenne. La seconde partie prolonge la précédente en étudiant les systèmes institutionnel et juridique du Conseil de l'Europe et de la Cour européenne des droits de l'Homme. Cet ouvrage comporte de nombreux documents, annexes, résumés des points essentiels et sujets de concours nécessaires à l'approfondissement des connaissances.
Ce manuel s'adresse aux étudiants des universités et candidats aux concours administratifs
La première partie de l'ouvrage est consacrée à l'Union européenne et au processus d'intégration communautaire. Elle rend compte de problématiques nouvelles : la communautarisation de la coopération intergouvernementale, l'adhésion de l'Union à la Cour européenne des droits de l'Homme, ou encore l'influence du traité constitutionnel européen pour la réforme du traité sur l'Union européenne. La seconde partie prolonge la précédente en étudiant ...

DROIT EUROPEEN ; POLITIQUE COMMUNE ; UNION EUROPEENNE ; COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME ; INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES ; CONSTRUCTION EUROPEENNE ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; MANUEL

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- 616 p.
Cote : O1588-QJ4

Réédition

MANUEL ; DROIT CONSTITUTIONNEL

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