Documents&nbsp; CONTRAT DE DEVELOPPEMENT | enregistrements trouvés : 46

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Saint-Pierre-et-Miquelon : Schéma de Développement Stratégique : Plan 2015-2020. Le Projet territorial en actions | Saint-Pierre-et-Miquelon. Préfecture ; Saint-Pierre et Miquelon. Collectivité territoriale Décembre 2015 H Nouveau

Rapport

- 175 p.
Cote : R1732-EG6

Le Schéma de Développement Stratégique constitue le Projet du territoire. L'objectif st de concentrer les efforts et reconstruire progressivement les voies d'avenir pour l'Archipel en matière de tourisme, d'énergie durable et de projets innovants. En savoir plus : http://www.sodepar.com/fr/91/32-schema-de-developpement-strategique.html

SAINT PIERRE ET MIQUELON ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; TOURISME ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; CONTRAT DE DEVELOPPEMENT ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; PECHE ; CULTURE ; ASSISES DES OUTRE-MER

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XIVe comité des signataires de l’Accord de Nouméa, Jeudi 4 février 2016, Hôtel de Matignon, Relevé de conclusions Valls Manuel | France. Premier ministre 4 février 2016 H Nouveau

Article

- 5 p.
Cote : A6619-QJ9

Le XIVe Comité des signataires de l'Accord de Nouméa, tenu jeudi 4 février 2016 à Paris, a concrétisé le travail mené lors de l’édition du 5 juin 2015. Tour d’horizon des décisions qui ont été actées avant la tenue possible d’un prochain comité en octobre 2016.

NOUVELLE CALEDONIE ; ACCORD DE NOUMEA ; COMITE DES SIGNATAIRES ; VIE POLITIQUE LOCALE ; LISTE ELECTORALE ; SYSTEME ELECTORAL ; CORPS ELECTORAL ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; STATUT JURIDIQUE ; CONTRAT DE DEVELOPPEMENT ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; DELINQUANCE ; DROIT DE VOTE

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Voeux aux personnalités, discours de Monsieur le Haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie, Vincent Bouvier, Mercredi 13 janvier 2016 Bouvier Vincent | Nouvelle-Calédonie. Haut-commissariat de la République 13 janvier 2016 H Nouveau

Discours

- 9 p.
Cote : C0799-VP0

Le Haut-Commissaire a présenté le 13 janvier 2016, ses vœux aux personnalités du territoire. Vincent Bouvier est revenu sur 2015, « une année de bouillonnements, parfois difficile ».

NOUVELLE CALEDONIE ; HAUT COMMISSAIRE ; VOEUX ; ACCORD DE NOUMEA ; VIE POLITIQUE LOCALE ; COMITE DES SIGNATAIRES ; SITUATION POLITIQUE ; LISTE ELECTORALE ; SYSTEME ELECTORAL ; CORPS ELECTORAL ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; NICKEL ; SITUATION ECONOMIQUE ; CONTRAT DE DEVELOPPEMENT ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; DEFISCALISATION ; DELINQUANCE

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Intervention de Madame George Pau-Langevin, Ministre des Outre-mer, Signature de conventions avec les élus du territoire de Wallis et Futuna, Lundi 8 juin 2015 Pau-Langevin George | France. Ministère des outre-mer 8 juin 2015 H Nouveau

Discours

Cote : C0786-VP1

La ministre des Outre-mer, Madame George PAU-LANGEVIN, a signé ce lundi 8 juin 2015, avec la délégation des élus de Wallis-et-Futuna composée du député Napole POLUTELE, du sénateur Robert LAUFOAULU et du président de l’Assemblée Mikaele KULIMOETOKE, trois conventions pluriannuelles formalisant les engagements de l’État et du territoire relatifs au développement du territoire.

WALLIS ET FUTUNA ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; CADRE AVENIR ; POLITIQUE DE LA FORMATION ; PERSONNE AGEE ; HANDICAPE ; CONTRAT DE DEVELOPPEMENT ; DEVELOPPEMENT LOCAL

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Dossier Nouvelle-Calédonie à l'attention de madame la Ministre de l'Outre-Mer Nouveau

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Intervention du Premier ministre, Conférence de presse à l'issue du Comité des signataires de l’accord de Nouméa - Paris, Hôtel de Cassini, le 8 juillet 2011 Fillon François | France. Premier ministre 8 juillet 2011 H | H Nouveau

Discours

- 5 p.
Cote : C0682-QJ9

En complément, quelques articles de presse sur cette réunion.

NOUVELLE CALEDONIE ; ACCORD DE NOUMEA ; COMITE DE SUIVI ; REPARTITION DES COMPETENCES ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; CONTRAT DE DEVELOPPEMENT ; IDENTITE CULTURELLE

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Relevé de conclusions du IX ème Comité des signataires de l'Accord de Nouméa - Paris, Hôtel de Matignon, le 8 juillet 2011 | France. Premier ministre ; Nouvelle-Calédonie. Gouvernement 8 juillet 2011 H | H Nouveau

Article

- 6 p.
Cote : A4385-QJ9

Le 8 juillet 2011, à l'Hôtel Matignon, le Premier ministre François Fillon a présidé la réunion du comité des signataires de l'Accord de Nouméa. En présence des forces politiques calédonienne, l'Etat a réaffirmé son engagement auprès des partenaires locaux de poursuivre son accompagnement actif dans la mise en œuvre de l'Accord de Nouméa.
En complément, quelques articles de presse sur cette réunion.

NOUVELLE CALEDONIE ; ACCORD DE NOUMEA ; COMITE DE SUIVI ; REPARTITION DES COMPETENCES ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; ENSEIGNEMENT ; DROIT CIVIL ; PROTECTION CIVILE ; CONTRAT DE DEVELOPPEMENT ; HAUT COMMISSARIAT ; MINE ; CADRE AVENIR ; 400 CADRES ; IDENTITE CULTURELLE ; COMITE DES SIGNATAIRES

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