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Documents  DEVELOPPEMENT DURABLE | enregistrements trouvés : 310

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- 1 p.
Cote : N81-QJ4

Que faire des sargasses, ces algues brunâtres et nauséabondes qui s'échouent par dizaines de milliers de tonnes depuis dix ans sur nos côtes ? Alors que la science tâtonne encore sur les causes du phénomène, un problème plus inattendu persiste : le vide juridique qui les entoure.
- Le statut juridique des sargasses, un impensé du droit international, Martinique la 1ère, 11 mars 2024
- Sargasses : un phénomène récurrent sans cadre juridique - Guadeloupe la 1ère, 12 mars 2024
Que faire des sargasses, ces algues brunâtres et nauséabondes qui s'échouent par dizaines de milliers de tonnes depuis dix ans sur nos côtes ? Alors que la science tâtonne encore sur les causes du phénomène, un problème plus inattendu persiste : le vide juridique qui les entoure.
- Le statut juridique des sargasses, un impensé du droit international, Martinique la 1ère, 11 mars 2024
- Sargasses : un phénomène récurrent sans cadre juridique -...

ALGUE ; SARGASSE ; POLLUTION DE LA MER ; ECOSYSTEME ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT INTERNATIONAL ; CATASTROPHE NATURELLE ; DECHET ; DROIT PUBLIC ; NORME JURIDIQUE

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- 2 p.
Cote : A1010366937960-CA1

Une mission parlementaire réclame l’« inscription à l’ordre du jour d’une loi de programmation » pour le département français d’Amazonie, afin d’améliorer l’équipement routier du territoire ou la lutte contre l’orpaillage illégal.

GUYANE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; COOPERATION INTERREGIONALE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; RESEAU ROUTIER ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; BRESIL ; SURINAM ; ORPAILLAGE

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- n° 1924 - 119 p.
Cote : P1121-CA1

Est-il possible de développer socialement et économiquement la Guyane, département en plein essor démographique, sans défricher de manière raisonnée une partie la plus réduite possible de la forêt amazonienne ? Telle est la question que s’est posée la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire (CDDAT), en envoyant une délégation sur place et à laquelle le présent rapport s’efforce de répondre.
- Assemblée nationale (28/11/2023) - Commission du développement durable : Rapport de la mission d’information sur l’aménagement et le développement durables du territoire en Guyane [Vidéo]
- La mission d'information de l’Assemblée nationale sur l’aménagement et le développement durables du territoire en Guyane rend un rapport ambitieux, Outremers360, 4 décembre 2023
- Maripasoula : Emmanuel Macron attendu sur la question du désenclavement, Guyane la 1ère, 16 mars 2024

Est-il possible de développer socialement et économiquement la Guyane, département en plein essor démographique, sans défricher de manière raisonnée une partie la plus réduite possible de la forêt amazonienne ? Telle est la question que s’est posée la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire (CDDAT), en envoyant une délégation sur place et à laquelle le présent rapport s’efforce de répondre.
- Assemblée nat...

GUYANE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; RESEAU ROUTIER ; ENERGIE RENOUVELABLE ; DEMOGRAPHIE ; COOPERATION INTERREGIONALE ; AMERIQUE LATINE ; SURINAM ; PETROLE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; BRESIL ; FORET ; MIGRATION ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

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- n° 4 - 8 p.
Cote : A101036655-EG6

Le 28 février 2023 est la date anniversaire des 6 ans de la promulgation de la loi du 28 février 2017 de programmation relative à l'égalité réelle Outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (loi EROM). Le Code de la commande publique ne fait pas référence aux spécificités ultramarines en matière de développement durable. La mise en œuvre d’une commande publique durable en Outre-mer est rendue difficile par une réglementation relativement inappropriée, qui doit nécessairement évoluer dans le respect des spécificités ultramarines.
Le 28 février 2023 est la date anniversaire des 6 ans de la promulgation de la loi du 28 février 2017 de programmation relative à l'égalité réelle Outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (loi EROM). Le Code de la commande publique ne fait pas référence aux spécificités ultramarines en matière de développement durable. La mise en œuvre d’une commande publique durable en Outre-mer est rendue difficile par une ...

EGALITE REELLE ; COMMANDE PUBLIQUE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; ECONOMIE INSULAIRE ; MARCHE PUBLIC ; REGLEMENTATION

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- 2 p.
Cote : A101036617-AD1

Si la réduction des émissions de gaz à effet de serre reste la première des mesures face au dérèglement climatique, la bonne prise en compte de ses effets, inéluctables, mériterait une meilleure coordination entre les ministères d’une part, et entre l’État et les collectivités d’autre part. C’est ce à quoi travaillera un nouveau Comité national d’adaptation au changement climatique.

CLIMAT ; ETAT ; ECOLOGIE ; ENVIRONNEMENT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; POLITIQUE LOCALE ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; POLITIQUE PUBLIQUE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; PLANIFICATION

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- n° 1-2020 - 4 p.
Cote : P1110-CA1

L’assemblée de la Polynésie française a examiné et approuvé le 9 janvier 2020, le projet de délibération portant adhésion à l’Agence d’aménagement et de développement durable des territoires de la Polynésie française. En conséquence, la commission du tourisme, de l’écologie, de la culture, de l’aménagement du territoire et du transport aérien propose à l’assemblée de la Polynésie française de l’adopter.
Cette agence a vocation à accompagner des communes dans leur réflexion autour de l’adoption et de la mise en œuvre des plans généraux d’aménagement (PGA), à être une plateforme de discussion entre tous les acteurs intervenant dans le domaine de l’aménagement du territoire et à contribuer à la définition des priorités dans la programmation et la mise en œuvre des projets, et donc à en optimiser les coûts.
L’assemblée de la Polynésie française a examiné et approuvé le 9 janvier 2020, le projet de délibération portant adhésion à l’Agence d’aménagement et de développement durable des territoires de la Polynésie française. En conséquence, la commission du tourisme, de l’écologie, de la culture, de l’aménagement du territoire et du transport aérien propose à l’assemblée de la Polynésie française de l’adopter.
Cette agence a vocation à accompagner des ...

POLYNESIE FRANCAISE ; AMENAGEMENT ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; DEVELOPPEMENT ; PROJET ; URBANISME ; SCHEMA D'AMENAGEMENT ; AMENAGEMENT URBAIN

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