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- n° n°310 - 5 p.
Cote : A6865-EG6

Dossier sur le duty free en Guadeloupe.

POINTE A PITRE ; GUADELOUPE ; TAXE ; DOUANE ; TOURISME ; COMMERCE ; COMPETITIVITE ; ZONE FRANCHE GLOBALE ; EXONERATION FISCALE ; CARAIBES

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- 4 p.

ZONE FRANCHE ; ZONE FRANCHE GLOBALE ; BIBLIOGRAPHIE

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UH

vol. Tome VI - n° n° 1203 - 88 p.
Cote : P0530-FP1

BUDGET 2009 ; LOI DE FINANCES ; REORGANISATION ; POLITIQUE PUBLIQUE ; CONTINUITE TERRITORIALE ; ZONE FRANCHE GLOBALE ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; ETAT CIVIL ; MAYOTTE ; DELINQUANCE ; STRATEGIE MILITAIRE ; JUSTICE ; SAINT BARTHELEMY ; SAINT MARTIN ; CLIPPERTON ; DEPARTEMENTALISATION ; WALLIS ET FUTUNA ; STATUT JURIDIQUE ; DROIT D'OUTRE MER ; SYSTEME ELECTORAL

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- 1 p.
Cote : A2914-VP1

INTERVIEW ; GIRARDIN BRIGITTE ; OUTRE MER ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; LOI DE PROGRAMME ; DEFISCALISATION ; ZONE FRANCHE GLOBALE ; JEGO YVES

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- n° n°31/1945 - p.22-29
Cote : A2847-VP1

JEGO YVES ; REFORME ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; LOI DE PROGRAMME ; DEFISCALISATION ; STATUT JURIDIQUE ; SURREMUNERATION ; ZONE FRANCHE GLOBALE ; CONTINUITE TERRITORIALE

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- 4 p.
Cote : C0611-EG6

CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL ; PROJET DE LOI ; OUTRE MER ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; ZONE FRANCHE GLOBALE ; DEFISCALISATION ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; CONTINUITE TERRITORIALE

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- 3 p.
Cote : C0610-EG6

JEGO YVES ; CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL ; PROJET DE LOI ; OUTRE MER ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; ZONE FRANCHE GLOBALE ; DEFISCALISATION ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; LOGEMENT SOCIAL ; CONTINUITE TERRITORIALE

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- n° n°9/2008 - 1 p.
Cote : A2655-EG6

COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; PROJET DE LOI ; ESTROSI CHRISTIAN ; ZONE FRANCHE GLOBALE

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- 13 p.
Cote : C0578-VP1

ESTROSI CHRISTIAN ; DISCOURS ; GUYANE ; CHAMBRE DE COMMERCE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; ZONE FRANCHE GLOBALE

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- 2 p.
Cote : C0575-VP1

DEPLACEMENT ; ESTROSI CHRISTIAN ; LA REUNION ; CONSEIL GENERAL ; VIE POLITIQUE LOCALE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; ZONE FRANCHE GLOBALE

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Documents ZONE FRANCHE GLOBALE | enregistrements trouvés : 15

Duty free au centre ville : Pointe-à-Pitre bientôt affranchie ? Brun Karen ; Dancale Jacques | Nouvelles Semaine 3-9 juin 2016 Nouveau

Bibliographie : Zone franche d'activité, zone franche globale : Départements d'outre-mer | France. Délégation Générale à l'Outre-mer. Pôle documentation 20/02/2014 Nouveau

Avis présenté au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de la Législation et de l'Administration générale de La République sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1127) : outre-mer [n°1203, Tome VI ] Quentin Didier | France. Assemblée nationale 16 octobre 2008 H Nouveau

Interview de Brigitte Girardin, ancien ministre de l'outre-mer : "L'outre-mer n'est plus une priorité du gouvernement" Girardin Brigitte ; Gallion Gabriel | France Antilles 25 octobre 2008 Nouveau

Rémunérations, loi -programme, institutions : L'outre-mer à l'heure des réformes Paquier Jacques ; Fagnart Sylvie ; Wanaverbecq Christiane | Gazette des communes des départements et des régions (La) 25 août 2008 Nouveau

Un projet de loi pour relancer l'activité économique dans les DOM | Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales 25 février 2008 Nouveau

Déplacement en Guyane - Discours de Monsieur Christian Estrosi à l'occasion de la signature des protocoles à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Guyane, le 14 août 2007 Estrosi Christian | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 14 août 2007 Nouveau

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