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- n° n°75 - 600 p.
Cote : P0677-FP1

Outre-mer p. 379

BUDGET ; BUDGET 2011 ; PROJET DE LOI DE FINANCES ; OUTRE MER

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- n.p.
Cote : A4023-VP1

REVUE DE PRESSE ; DEPLACEMENT ; PENCHARD MARIE-LUCE ; MAYOTTE ; DEPARTEMENTALISATION ; LA REUNION ; BUDGET 2011 ; TELEVISION NUMERIQUE ; CONTINUITE TERRITORIALE ; DISCOURS

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vol. Tome VII - n° n° 116 - 80 p.
Cote : P0608-FP1

BUDGET 2011 ; LOI DE FINANCES ; STATUT JURIDIQUE ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; SECURITE PUBLIQUE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; COOPERATION INTERREGIONALE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; NOUVELLE CALEDONIE ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES

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vol. Tome IV - n° n° 115 - 33 p.
Cote : P0607-FP1

BUDGET 2011 ; LOI DE FINANCES ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; CONDITION DE VIE ; CONSEIL INTERMINISTERIEL DE L'OUTRE-MER ; DEFISCALISATION ; LOGEMENT SOCIAL

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vol. Tome III Annexe 18 - n° n° 111 - 71 p.
Cote : P0606-FP1

BUDGET 2011 ; LOI DE FINANCES ; EMPLOI ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; CONDITION DE VIE ; LOGEMENT

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vol. Tome III - n° n° 113 - 61 p.
Cote : P0605-FP1

BUDGET 2011 ; LOI DE FINANCES ; CRISE ECONOMIQUE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; SERVICE MILITAIRE ADAPTE ; CONTINUITE TERRITORIALE ; MOBILITE PROFESSIONNELLE ; LOGEMENT ; POLITIQUE DE LA SANTE ; REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE ; OUTRE MER

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- 235 p.
Cote : P0603-FP1

BUDGET ; BUDGET 2011 ; PROJET DE LOI DE FINANCES ; OUTRE MER ; POLITIQUE PUBLIQUE

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vol. Tome VI - n° n° 2863 - 68 p.
Cote : P0602-FP1

BUDGET 2011 ; LOI DE FINANCES ; FISCALITE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; SECURITE PUBLIQUE ; DELINQUANCE ; PRISON ; DEPARTEMENTALISATION ; MAYOTTE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; NOUVELLE CALEDONIE ; ETAT CIVIL ; JUSTICE CADIALE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; STATUT JURIDIQUE ; EVOLUTION STATUTAIRE

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vol. Tome VIII - n° n° 2860 - 74 p.
Cote : P0601-FP1

BUDGET 2011 ; LOI DE FINANCES ; CRISE ECONOMIQUE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; EMPLOI ; CONDITION DE VIE ; LOGEMENT ; FISCALITE ; ENERGIE RENOUVELABLE

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vol. Annexe n°30 - n° n° 2824 - 81 p.
Cote : P0600-FP1

BUDGET 2011 ; LOI DE FINANCES ; MARTINIQUE ; GUYANE ; EVOLUTION STATUTAIRE ; ARTICLE 73 ; CARBURANT ; EMPLOI ; LOGEMENT ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; CONTINUITE TERRITORIALE

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Documents BUDGET 2011 | enregistrements trouvés : 10

Déplacement de Marie-Luce Penchard, Ministre chargée de l'outre-mer à Mayotte et à La Réunion du dimanche 28 au mardi 30 novembre 2010 : Revue de presse Service de presse et d'information | France. Ministère de l'outre-mer Décembre 2010 Nouveau

Avis présenté au nom de la commission de L'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2011, adopté par l'Assemblée nationale, Tome IV : outre-mer [n°115-Tome IV] Lise Claude | France. Sénat 18 novembre 2010 H Nouveau

Avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2011, adopté par l'Assemblée nationale, Tome III : outre-mer [n°113-Tome III] Payet Anne-Marie | France. Sénat 18 novembre 2010 H Nouveau

Document de politique transversale, Projet de loi de finances pour 2011 : Outre-mer | France. Ministère du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État Octobre 2010 H Nouveau

Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824) : outre-mer [n°2863, Tome VI] Quentin Didier | France. Assemblée nationale 14 octobre 2010 H Nouveau

Avis au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824) : outre-mer [n°2860, Tome VIII] Almont Alfred | France. Assemblée nationale 14 octobre 2010 H Nouveau

Rapport fait au nom de la commission des Finances, de l'Economie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824) : outre-mer [n°2857, Annexe n°30] Carrez Gilles | France. Assemblée nationale 14 octobre 2010 H Nouveau

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