Pole Doc Outre-merDocuments

m

0

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

UH

- n° n°1592 - 37 p.
Cote : P1035-AD2

MAYOTTE ; GEOGRAPHIE ; HISTOIRE ; COMORES ; SITUATION ECONOMIQUE ; DEMOGRAPHIE ; SECURITE PUBLIQUE ; BALANCE COMMERCIALE ; EMPLOI ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; CENTRE DE RETENTION ADMINISTRATIF ; DROIT D'ASILE ; JUSTICE ; INSECURITE ; MOUVEMENT SOCIAL

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

UH

- 2 p.
Cote : QE419-EG7

M. Philippe Gosselin attire l'attention de Mme la ministre des outre-mer sur la dégradation des conditions de vie à Mayotte. Il lui demande donc de bien vouloir indiquer les mesures que le Gouvernement compte mettre en œuvre pour le développement de Mayotte, pour réduire le différentiel entre l'archipel et la métropole et pour remédier aux risques de dégradation des conditions de vie de la population.

MAYOTTE ; SITUATION SOCIALE ; SITUATION ECONOMIQUE ; DROIT COMMUN ; DEPARTEMENTALISATION ; SECURITE PUBLIQUE ; DELINQUANCE ; ECONOMIE GENERALE ; ASSISES DES OUTRE-MER

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

UH

- n° n°1926 - 88 p.
Cote : P0828-AG5

ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE ; SUCRE ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; UNION EUROPEENNE ; PRIX ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; ELECTRICITE ; ACCORD COMMERCIAL ; CANNE A SUCRE ; QUOTA

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

UH

- n° n°11 - 8 p.
Cote : P0823-AG5

Présentation du rapport d’information sur l’OCM « sucre ».

ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE ; SUCRE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; COMPETITIVITE ; PRIX ; UNION EUROPEENNE

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

UH

- n° n°3619-3620;n°715 - 130 p.
Cote : P0641-QJ9

STATUT JURIDIQUE ; DROIT D'OUTRE MER ; GUYANE ; MARTINIQUE ; EVOLUTION STATUTAIRE ; COLLECTIVITE UNIQUE ; ARTICLE 73 ; CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ; DROIT COMMUN ; REPARTITION DES COMPETENCES ; CONSEIL GENERAL ; CONSEIL REGIONAL ; MODE DE SCRUTIN ; ASSEMBLEE LOCALE ; DEPARTEMENTALISATION ; CONSULTATION LOCALE

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

UH

- n° n°1485 - 99 p.
Cote : P0542-AD2

MAYOTTE ; DEPARTEMENTALISATION ; STATUT JURIDIQUE ; STATUT PERSONNEL ; JUSTICE CADIALE ; ETAT CIVIL ; FONCTION PUBLIQUE ; FINANCES LOCALES ; CROISSANCE DEMOGRAPHIQUE ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; FISCALITE LOCALE ; DROIT COMMUN ; PROTECTION SOCIALE ; EVOLUTION STATUTAIRE ; REFERENDUM ; CONSULTATION LOCALE

Z