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Documents  Peylet Roland | enregistrements trouvés : 3

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Cote : R1903-AD1

Entre le 7 mars et le 7 juillet 2018 s’est tenu le débat public sur le projet Montagne d’Or en Guyane,projet de mine d’or industrielle. Pendant ces 4 mois, toutes les parties ont pu s'exprimer, ainsi que des spécialistes.Le président de la la Commission particulière du débat public, Monsieur Roland Peylet, présente le 7 septembre 2018, le compte rendu du débat public. Madame Chantal Jouanno, Présidente de la Commission Nationale du Débat Public(CNDP) présente le bilan. En savoir plus, Site internet du débat public : cliquer ici
Articles :
- Outre-mer la 1ère du 7 septembre 2018 : cliquer ici
- Radio Péyi Guyane du 8 septembre 2018 : cliquer ici
- Outre-mer à 360° du 8 septembre 2018 : cliquer ici
Entre le 7 mars et le 7 juillet 2018 s’est tenu le débat public sur le projet Montagne d’Or en Guyane,projet de mine d’or industrielle. Pendant ces 4 mois, toutes les parties ont pu s'exprimer, ainsi que des spécialistes.Le président de la la Commission particulière du débat public, Monsieur Roland Peylet, présente le 7 septembre 2018, le compte rendu du débat public. Madame Chantal Jouanno, Présidente de la Commission Nationale du Débat ...

GUYANE ; MINERAI ; MATIERE PREMIERE ; INDUSTRIE EXTRACTIVE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; OR ; ETUDE D'IMPACT ; ORPAILLAGE ; AUTOCHTONE ; CREATION D'EMPLOI ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; SANTE PUBLIQUE ; FINANCEMENT

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- n° n°5 - p. 905-911
Cote : A4504-RE1

Voir l'ordonnance n°2011-504 du 9 mai 2011 portant codification de la partie législative du code de l'énergie en pièce jointe

CODE ; ENERGIE ; TRANSCRIPTION DU DROIT EUROPEEN ; CODIFICATION

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- n° n°15/2011 - p.825-842
Cote : A4255-QJ1

Attendue depuis 1996, la partie législative du code des transports a enfin trouvé son aboutissement dans l'ordonnance du 28 octobre 2010.

TRANSPORT ; OUTRE MER ; CODE ; CODIFICATION ; DROIT ; NORME JURIDIQUE ; HIERARCHIE DES NORMES

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