Documents Bruylant 6 résultats

Filtrer
Sélectionner : Tous / Aucun
Q
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
- 303 p.
Cote : O5499-QJ9
La place qu'occupent les collectivités ultramarines dans le droit français et dans celui de l'Union européenne est indéniable ; mais elle reste néanmoins à clarifier afin qu'un véritable droit à la différence leur soit reconnu. Le présent ouvrage, qui rassemble les meilleurs spécialistes du droit des Outre-mer en droit national, européen ou international, constitue l'occasion d'examiner attentivement ce qui pourrait être perçu comme une véritable reconnaissance non pas du droit d'Outre-mer, mais du droit DES Outre-mer, pour mieux
mettre en évidence leur diversité. Cela d'autant plus que l'aspect évolutif du droit des Outre-mer permet d'adapter les rapports juridiques entre la France d'Europe et les collectivités ultramarines.
Le droit des Outre-mer est aujourd'hui un aspect important des travaux en vue d'une révision constitutionnelle en France et les territoires ultramarins ou certains d'entre eux sont au centre des préoccupations à la fois sur le plan interne, européen et parfois international. Cet ouvrage, issu des travaux d'un colloque international organisé par Thomas M'Saïdié au Centre Universitaire de Formation et de Recherche (CUFR) de Mayotte avec le soutien financier du Conseil départemental de Mayotte, a l'ambition de contribuer à la réflexion sur toutes les potentialités que le droit peut offrir aux collectivités ultramarines.
Dirigé par Daniel Dormoy, Thomas M'Saïdié et Jacques Ziller, cet ouvrage rassemble les contributions de Joël Andriantsimbazovina, Véronique Bertile, Didier Blanc, Dominique Custos, Justin Daniel, Carine David, Daniel Dormoy, Karine Galy, Loïc Grard, Marc Joyau Macalpine, Anne-Sophie Lamblin-Gourdin, Ferdinand Mélin-Soucramanien, Thomas M'Saïdié, Hélène Pongérard-Payet, Isabelle Vestris et Jacques Ziller.[-]
La place qu'occupent les collectivités ultramarines dans le droit français et dans celui de l'Union européenne est indéniable ; mais elle reste néanmoins à clarifier afin qu'un véritable droit à la différence leur soit reconnu. Le présent ouvrage, qui rassemble les meilleurs spécialistes du droit des Outre-mer en droit national, européen ou international, constitue l'occasion d'examiner attentivement ce qui pourrait être perçu comme une ...[+]

DROIT D'OUTRE MER ; DROIT EUROPEEN ; REPARTITION DES COMPETENCES ; RELATIONS INTERNATIONALES ; DROITS DE L'HOMME ; DROIT DES ETRANGERS ; NATIONALITE FRANCAISE ; STATUT ; EVOLUTION STATUTAIRE ; PAYS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; REGION ULTRAPERIPHERIQUE ; COOPERATION INTERREGIONALE

Paniers
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
- 397 p.
Cote : O2447-QI3
Etude sur l'évolution de l'ordre antarctique créé en 1959 et analyse sur le succès et difficultés de sa gestion internationale.

GEOPOLITIQUE ; TRAITE DE L'ANTARCTIQUE ; ANTARCTIQUE ; SOUVERAINETE NATIONALE ; DROIT INTERNATIONAL

Paniers
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
- 536 p.
Cote : O1650-QJ10

Communications émanant de juristes, politistes et anthropologues sur l'affirmation des différences en droit. Les approches institutionnelles de la différence sont analysées dans divers Etats, sur divers continents : Yougoslavie, Algérie, Fidji, Vietnam, Belgique, Canada, Afrique du Sud, Australie, Vanuatu... Le cas particulier de la Nouvelle-Calédonie fait l'objet de toute la seconde partie.

DROIT DES MINORITES ET PEUPLES AUTOCHTONES ; IDENTITE CULTURELLE ; DROIT COUTUMIER ; INTEGRATION SOCIALE ; POLYNESIE FRANCAISE ; NOUVELLE CALEDONIE

Paniers
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
- 649 p.
Cote : O1374-VP4
Actes du colloque des 22 et 23 septembre 2000

SYSTEME ELECTORAL ; ELECTION ; BELGIQUE

Paniers
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Paniers
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Paniers

Filtrer

Type
Auteurs
Date de parution
Référence


aide à la recherche