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Documents  Cahiers de l'administration outre-mer (Les) | enregistrements trouvés : 18

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- n° n° 2 - p. 15-41
Cote : A0211-VP0

MARTINIQUE ; BARBADE ; HISTOIRE ; NATIONALISME ; DEPARTEMENTALISATION ; CESAIRE AIME

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- n° n° 2 - p. 7-14
Cote : A0210-QS2

MARTINIQUE ; FEMME ; EMPLOI FEMININ

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- n° n° 2 - p. 43-65
Cote : A0212-VP2

MARTINIQUE ; POLITIQUE LOCALE ; DECENTRALISATION ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER

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- n° n° 2 - p. 67-74
Cote : A0213-FP3

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; DEFISCALISATION ; INDICATEUR ECONOMIQUE

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vol. 1 - n° n° 4 - p. 78-91
Cote : A0204-QI9

Arrêts de la Cour de Justice des Communautés Européennes du 12 décembre 1990 dans l'affaire C-226/88, Commission des Communautés européennes contre République française et les affaires C-100/89 et C-101/89, P. Kaefze et A. Procacci contre Etat français

JURISPRUDENCE ; COMMENTAIRE ; TERRITOIRE D'OUTRE MER ; TRANSCRIPTION DU DROIT EUROPEEN ; CONDITION D'ENTREE ET DE SEJOUR ; DROIT EUROPEEN

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vol. vol. 2 - n° n° 4 - p. 61-67
Cote : A0205-VP4

Jugement du 11 septembre 1992, élections cantonales du 22 mars 1992 à Trois-Rivière/Vieux-Fort (Requête n° 92-877)

JURISPRUDENCE ; COMMENTAIRE ; GUADELOUPE ; ELECTION CANTONALE ; TRIBUNAL ADMINISTRATIF ; FINANCEMENT DES CAMPAGNES ELECTORALES

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vol. Vol. 2 - n° n° 4 - p. 54-60
Cote : A0206-FP3

A propos de l'arrêt C-163/90 du 16 juillet 1992 (Aff. Legros)

JURISPRUDENCE ; LA REUNION ; OCTROI DE MER ; COMMENTAIRE ; LIBRE CIRCULATION DES MARCHANDISES ; DROITS DE DOUANE ; FISCALITE ; DROIT EUROPEEN

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