Pole Doc Outre-mer

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- n° n°375 - p.230-239
Cote : A3803-IS4

DEPUTE ; ASSEMBLEE NATIONALE ; PARLEMENT ; HISTOIRE

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- n° n°371 - p.491-496
Cote : A3372-QJ9

STATUT JURIDIQUE ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; REFORME CONSTITUTIONNELLE ; EVOLUTION STATUTAIRE ; ARTICLE 72 ; ARTICLE 73 ; ARTICLE 74 ; DROIT D'OUTRE MER ; LOI DE PROGRAMME ; DROIT COUTUMIER ; OCTROI DE MER ; LOI DU PAYS ; SPECIALITE LEGISLATIVE

Paniers

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- n° n°369 - p.231-237
Cote : A3206-CO0

Commentaires de la loi organique n°2008-695 du 15 juillet 2008 et de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008.

ARCHIVES ; GESTION DE DOCUMENT ; COMMUNICATION ; REFORME

Paniers

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- n° n°367 - p.60-69
Cote : A3140-AD2

DECENTRALISATION ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; REPARTITION DES COMPETENCES ; REFORME ADMINISTRATIVE

Paniers

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- n° N°367 - p. 35-36
Cote : A3139-CU4

BIBLIOTHEQUE ; HISTOIRE ; ACCES AUX DOCUMENTS ; NUMERISATION ; ADMINISTRATION ; INTERNET ; TECHNOLOGIE NOUVELLE

Paniers

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- n° n°367 - p.6-12
Cote : A3138-CO0

Réflexions sur la nécessité d'optimiser la collecte des archives de l'Etat.

ARCHIVES ; GESTION DE DOCUMENT ; COMMUNICATION ; CONSERVATION DES DOCUMENTS

Paniers

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- n° n°365 - p.470-473
Cote : A2888-CO0

ARCHIVES ; GESTION DE DOCUMENT ; COMMUNICATION ; REFORME

Paniers

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- n° n°363 - p.289-296
Cote : A2788-AD2

DECENTRALISATION ; ETAT ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; REPARTITION DES COMPETENCES

Paniers

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- n° n°361 - p.80-87
Cote : A2640-AD1

REFORME ADMINISTRATIVE ; TECHNOLOGIE NOUVELLE ; RELATIONS ETAT CITOYEN ; SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE

Paniers

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- n° n°335 - p. 526-535
Cote : A1295-AD1

DECENTRALISATION ; REFERENDUM ; DROIT A L'EXPERIMENTATION ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

Paniers

Documents Revue administrative (la) 15 résultats

Histoire des députés français et de leur assemblée depuis 1789 Bigaut Christian | Revue administrative (la) Mai-Juin 2010 Nouveau

L'indivisibilité du territoire à l'épreuve des particularismes juridiques d'outre-mer Auber Emmanuel | Revue administrative (la) Septembre 2009 Nouveau

Une nouvelle loi pour les archives Even Pascal | Revue administrative (la) Mai 2009 Nouveau

Décentralisation : Réforme des collectivités locales : le souhaitable et le possible Perrin Bernard | Revue administrative (la) Janvier 2009 Nouveau

Pour la création d'une Bibliothèque numérique sur l'histoire de l'administration François Guy | Revue administrative (la) Janvier 2009 Nouveau

Pour une analyse des systèmes d'archives Monnier François ; Thuillier Guy | Revue administrative (la) Janvier 2009 Nouveau

Les archives en 2100 François Guy | Revue administrative (la) Septembre 2008 Nouveau

Les relations entre l'Etat et les collectivités territoriales : Le rapport Alain Lambert Pontier Jean-Marie | Revue administrative (la) Mai 2008 Nouveau

La dématérialisation des relations entre l'administration et les administrés : Regard sur une nouvelle procédure administrative Ngampio-Obélé-Bélé Urbain | Revue administrative (la) Janvier 2008 Nouveau

Décentralisation acte II : contribution à un bilan d'étape Perrin Bernard | Revue administrative (la) 2003 Nouveau

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