m
0

Documents  Groupe d'information et de soutien des immigrés | enregistrements trouvés : 6

O
K L Q M | F x r |
     

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Les droits des étrangers à Mayotte - L’entrée et le séjour - La protection sociale - Etude effectuée par le Gisti pour le compte de « Médecins du Monde » 26 juillet 2006 Ablancourt Marie-Caroline ; Cortes-Diaz Claudia ; Duflo Marie ; Rodier Claire ; Toullier Adeline | Médecins du Monde ; Groupe d'information et de soutien des immigrés 2006 H

Rapport

UH

- 58 p.
Cote : R0814-QS2

MAYOTTE ; IMMIGRATION ; CONDITION D'ENTREE ET DE SEJOUR ; PROTECTION SOCIALE ; VISA ; CARTE DE SEJOUR ; REGROUPEMENT FAMILIAL ; CODE DU TRAVAIL ; TRAVAILLEUR IMMIGRE ; STATUT PERSONNEL ; DROIT D'ASILE ; AIDE MEDICALE ; PRESTATION FAMILIALE ; PRESTATION SOCIALE

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Guide pratique et juridique du Réseau Education Sans Frontières : Jeunes scolarisés et parents sans-papiers : Régularisation, mode d'emploi Groupe d'information et de soutien des immigrés | Groupe d'information et de soutien des immigrés ; Réseau Education Sans Frontières Juin 2008 H

Ouvrage

UH

- 104 p.
Cote : O2494-QJ7

IMMIGRATION ; CONDITION D'ENTREE ET DE SEJOUR ; ETRANGER ; DROIT D'ASILE ; EDUCATION ; DROITS DE L'ENFANT ; MINEUR ; PROTECTION DES MINEURS

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

La situation juridique des étrangers dans les départements d'outre-mer Groupe d'information et de soutien des immigrés | Groupe d'information et de soutien des immigrés 2001

Ouvrage

- 32 p.
Cote : O1173-QJ7

Annexe 1 : Liste des principaux textes applicables
Annexe 2 : Circulaire du 22 juin 1998 sur l'entrée et le séjour des étrangers dans les départements d'outre-mer
Annexe 3 : Ordonnance du 2 novembre 1945 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France
Annexe 4 : Loi du 25 juillet 1952 relative à l'asile

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; IMMIGRATION ; CONDITION D'ENTREE ET DE SEJOUR ; ETRANGER ; DROIT D'ASILE

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Entrée et séjour des étrangers en France | Groupe d'information et de soutien des immigrés 2002

Ouvrage

- 96 p.
Cote : O1443-QJ7

CONDITION D'ENTREE ET DE SEJOUR ; ETRANGER ; FRANCE

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Étrangers en Guyane. Guyane étrangère à son entourage Alaux Jean-Pierre ; Duflo Marie ; Martini Jean-François | Groupe d'information et de soutien des immigrés 2006 H

Rapport

UH

- 20 p.
Cote : R0388-QS2


{N}

GUYANE ; IMMIGRATION CLANDESTINE ; VISA ; CONDITION D'ENTREE ET DE SEJOUR ; CARTE DE SEJOUR ; DROIT D'ASILE ; SCOLARISATION

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Collectif Migrants outre-mer : Mayotte - rapport sur la situation juridique des étrangers : 2 au 12 novembre 2007 Dekens Stéphanie ; Duflo Marie ; Malabre Jean-Eric | Groupe d'information et de soutien des immigrés Décembre 2007 H

Rapport

UH

- 27 p.
Cote : R0586-QJ7

MAYOTTE ; IMMIGRATION ; ETAT CIVIL ; RETENTION ADMINISTRATIVE ; COMORES ; CONDITION D'ENTREE ET DE SEJOUR

... Lire [+]

|

Paniers

Cochez un panier pour y ajouter l'enregistrement. Décochez-le pour l'en enlever.

4

Gerer mes paniers

|

Signaler une erreur

1

Tout sélectionner / Tout déselectionner

Listes : nb d'elts/page

Z