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Documents  France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie | enregistrements trouvés : 19

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- n° n°010056-05;n°2016/05/CGE/CI;n°16014-05 - 66 p.
Cote : R1750-CA2

Île tropicale située en zone cyclonique, sismique et volcanique, la Martinique est soumise à des risques naturels importants et potentiellement dévastateurs pour les personnes et les biens. Les risques technologiques majeurs sont liés aux trois établissements « Seveso » qu’elle comporte. Etude.

MARTINIQUE ; RISQUE NATUREL ; RISQUE TECHNOLOGIQUE ; INONDATION ; SEISME ; CATASTROPHE NATURELLE ; ERUPTION VOLCANIQUE ; ALGUE ; GESTION DE CRISE ; DECHET RADIOACTIF ; POLLUTION ATMOSPHERIQUE

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UH

- 40 p.
Cote : R0235-AD1

Dans la perspective de la mise en oeuvre par les acheteurs publics de l'obligation de réception des candidatures et des offres par la voie électronique, à compter du 1er janvier 2005, la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie publie un vade-mecum sur la dématérialisation des marchés publics. Ce document, qui n'a pas valeur normative, propose des réponses aux interrogations juridiques que suscite cette échéance. Il fera l'objet de mises à jour pour tenir compte des évolutions juridiques et techniques à venir.
Dans la perspective de la mise en oeuvre par les acheteurs publics de l'obligation de réception des candidatures et des offres par la voie électronique, à compter du 1er janvier 2005, la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie publie un vade-mecum sur la dématérialisation des marchés publics. Ce document, qui n'a pas valeur normative, propose des réponses aux interrogations juridiques que ...

MARCHE PUBLIC ; TECHNOLOGIE NOUVELLE ; INTERNET ; APPEL D'OFFRES

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- 6 p.
Cote : A1746-EG0


- Fiche consultable à l'adresse suivante : http://www.missioneco.org/antilles-guyane/documents.asp?F=HTML&IDDocument=4289&rub=8

GUADELOUPE ; COMMERCE EXTERIEUR ; IMPORTATION ; EXPORTATION

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