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Documents  Litec | enregistrements trouvés : 64

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Code du travail : 1998 | Litec 1998

Ouvrage

- 2161 p.
Cote : O0032-TR0

FRANCE ; CODE DU TRAVAIL ; DROIT DU TRAVAIL

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Code de l'expropriation : 1998 Hostiou René | Litec 1998

Ouvrage

- XVII-482 p.
Cote : O0106-QJ4

EXPROPRIATION ; FRANCE ; CODE

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Code de la propriété intellectuelle : 1996 | Litec 1996

Ouvrage

- 1020 p.
Cote : O0155-QJ3

PROPRIETE INTELLECTUELLE ; DROITS D'AUTEUR

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Code pénal : 1998-1999 | Litec 1998

Ouvrage

- 1789 p.
Cote : O0145-QJ3

DROIT PENAL ; CODE PENAL ; FRANCE

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Code de procédure pénale | Litec 1998

Ouvrage

- 1310 p.
Cote : O0166-QJ6

PROCEDURE PENALE ; FRANCE ; CODE

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Code de la copropriété commenté et annoté Lafond Jacques ; Stemmer Bernard | Litec 1995

Ouvrage

- 977 p.
Cote : O0152-US7

PROPRIETE ; CODE ; FRANCE ; HABITAT COLLECTIF

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Droit civil, les personnes Teyssié Bernard | Litec 1999

Ouvrage

- 351 p.
Cote : O0160-QJ3

DROIT CIVIL ; FRANCE ; PROTECTION DES PERSONNES

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Le droit du littoral : domaine public maritime, loi littoral, ports maritimes Coulombie Henri ; Redon Jean-Pierre | Litec 1992

Ouvrage

- 416 p.
Cote : O0221-CO2

DOMAINE PUBLIC ; LITTORAL ; DROIT ; PROTECTION DU LITTORAL ; DESSERTE MARITIME ; AMENAGEMENT DU LITTORAL ; NORME ; REGIME JURIDIQUE ; URBANISME ; OUTRE MER ; PLAGE ; PORT MARITIME ; DROIT DE LA MER

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Code de procédures communautaires Rideau Joël ; Picod Fabrice | Litec 1994

Ouvrage

- 1077 p.
Cote : O0248-US7

Contient les procédures établies par les traités constitutifs des CE et la Convention de Bruxelles du 27/09/1968 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale.

CONSTRUCTION EUROPEENNE ; DROIT EUROPEEN ; CODE ; COMPETENCE ; PROCEDURE JUDICIAIRE ; DROIT PRIVE

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Code constitutionnel commenté et annoté : textes à jour au 1er décembre 1994 Renoux Thierry S. ; Villiers Michel de | Litec 1994

Ouvrage

- XLVI-1512 p.
Cote : O0330-IS1

FRANCE ; CODE ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; CONSTITUTION 1958 ; FINANCEMENT DES CAMPAGNES ELECTORALES ; PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ; ELECTION PRESIDENTIELLE ; GOUVERNEMENT ; PROTOCOLE ; PARLEMENT ; ELECTION LEGISLATIVE ; ELECTION SENATORIALE ; ACCORD INTERNATIONAL ; RATIFICATION ; CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; MAGISTRATURE ; HAUTE COUR DE JUSTICE ; CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL ; UNION EUROPEENNE ; DROITS DE L'HOMME ; REFORME CONSTITUTIONNELLE ; SECURITE SOCIALE

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