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Documents  Litec | enregistrements trouvés : 64

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Code de l'urbanisme : 2011 Lamorlette Bernard ; Moreno Dominique | Litec Mai 2011

Ouvrage

- L-1453 p.
Cote : O4087-US7

Mis à jour au 1er avril 2011

URBANISME ; CODE

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Code des douanes national et communautaire : 2011 De Mordant de Massiac Brieuc ; Soulard Christophe | Litec 2011

Ouvrage

- XXI-1024 p.
Cote : O2181-US7

Textes à jour au 15 avril 2011

CODE ; DOUANE ; DROITS DE DOUANE

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Code du travail : 2012 Teyssié Bernard | Litec 2011

Ouvrage

- 3057 p.
Cote : O0031-US7

Textes mis à jour au 1er juillet 2011
Accompagné d'un CD-Rom

CODE DU TRAVAIL ; DROIT DU TRAVAIL

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Code constitutionnel 2011 Renoux Thierry S. ; Villiers Michel de | Litec Novembre 2010

Ouvrage

- XXIV-1501 p.
Cote : O0330-US7

FRANCE ; CODE ; DROIT CONSTITUTIONNEL ; CONSTITUTION 1958 ; FINANCEMENT DES CAMPAGNES ELECTORALES ; PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ; ELECTION PRESIDENTIELLE ; GOUVERNEMENT ; PROTOCOLE ; PARLEMENT ; ELECTION LEGISLATIVE ; ELECTION SENATORIALE ; ACCORD INTERNATIONAL ; RATIFICATION ; CONSEIL CONSTITUTIONNEL ; MAGISTRATURE ; HAUTE COUR DE JUSTICE ; CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL ; POLYNESIE FRANCAISE ; NOUVELLE CALEDONIE ; UNION EUROPEENNE ; DROITS DE L'HOMME ; REFORME CONSTITUTIONNELLE ; SECURITE SOCIALE

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Droit institutionnel de l'Union européenne Bluman Claude ; Dubouis Louis | Litec Septembre 2010

Ouvrage

- 828 p.
Cote : O4842-QI1

Au coeur du débat sur les perspectives d’évolution de l’Union européenne, ce manuel offre une analyse détaillée des caractéristiques de l’Union et de son organisation. Les auteurs présentent à la fois le volet institutionnel de l’Union mais également, les volets normatif et contentieux.
Ce Manuel accorde également une large place aux apports jurisprudentiels qui sont des éléments majeurs du droit institutionnel européen.

UNION EUROPEENNE ; DROIT EUROPEEN ; POLITIQUE COMMUNE ; INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES ; CONCOURS DE RECRUTEMENT ; FORMATION ; MANUEL

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Code général de la propriété des personnes publiques 2010 Yolka Philippe | Litec Février 2010

Ouvrage

- XLII-985 p.
Cote : O2526-US7

Textes mis à jour au 18 décembre 2009

CODE ; DROIT DE LA PROPRIETE ; DOMAINE PUBLIC ; DOMAINE PRIVE

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Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique : 2010 Hostiou René | Litec Février 2010

Ouvrage

- XLIII-487 p.
Cote : O0106-US7

Mise à jour au 11 janvier 2010

EXPROPRIATION ; CODE

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Code du travail : 2011 Teyssié Bernard | Litec Août 2010

Ouvrage

- 3008 p.
Cote : O0031-US7

Textes mis à jour au 30 juin 2010
Accompagné d'un CD-Rom

CODE DU TRAVAIL ; DROIT DU TRAVAIL

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Code des assurances : 2010 | Litec Février 2010

Ouvrage

- LII-2056 p.
Cote : O2525-US7

Textes mis à jour au 8 décembre 2009

ASSURANCES ; CODE

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Code des douanes national et communautaire : 2010 De Mordant de Massiac Brieuc ; Soulard Christophe | Litec Juin 2009

Ouvrage

- XXXIII-866 p.
Cote : O2181-US7

CODE ; DOUANE ; DROITS DE DOUANE

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