Pole Doc Outre-merDocuments

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 492 p.
Cote : O2526-US7

CODE ; DROIT DE LA PROPRIETE ; DOMAINE PUBLIC ; DOMAINE PRIVE

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 114 p.
Cote : O2249-US7

Le Code des marchés publics 2009 présenté dans ce numéro du "Moniteur" est une version consolidée, à jour des décrets des 17 et 19 décembre 2008.
Document publié aussi dans un supplément de La Gazette des communes

CODE DES MARCHES PUBLICS ; MARCHE PUBLIC

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 1220 p.
Cote : O1210-US7

CODE ; JURIDICTION FINANCIERE ; COUR DES COMPTES ; CHAMBRE TERRITORIALE DES COMPTES ; CONTROLE BUDGETAIRE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° N°5439 - p.60-64
Cote : A2648-CA5

RISQUE NATUREL ; SEISME ; CATASTROPHE NATURELLE ; CONSTRUCTION

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°5394 - p.72-75
Cote : A2360-CO0

{N}

GUYANE ; AEROSPATIALE ; CENTRE SPATIAL ; KOUROU ; SATELLITE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 420 p.
Cote : O2249-US7

CODE DES MARCHES PUBLICS ; MARCHE PUBLIC

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 98 p.
Cote : O2249-US7

- Ce cahier comporte :
Le sommaire du Code des marchés publics
Le décret n°2006-975 du 01/08/2006 portant Code des marchés publics (en version numérique)
La circulaire du 3 août 2006 portant manuel d'application du Code des marchés publics (en version numérique)
Un tableau de correspondance entre le Code 2006 et le Code 2004

CODE DES MARCHES PUBLICS ; MARCHE PUBLIC

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°5319 - p.51
Cote : A1785-CA4

LA REUNION ; LOGEMENT SOCIAL ; CONVENTION

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- n° n°5307 - p.44-45
Cote : A1703-CA1

Documents à vocation multiple, les schémas d'aménagement des régions d'outre-mer constituent un exemple intéressant de gestion intégrée du littoral. Ils fixent des orientations fondamentales de développement, de mise en valeur et de protection de l'environnement.

OUTRE MER ; SCHEMA D'AMENAGEMENT ; PLANIFICATION URBAINE ; PROTECTION DU LITTORAL ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; LA REUNION

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 913 p.
Cote : O2042-US7

CODE ; CONTENTIEUX ADMINISTRATIF ; JURIDICTION ADMINISTRATIVE ; PROCEDURE ADMINISTRATIVE

... Lire [+]

DOSSIERS DOCUMENTAIRES

CAP SUR L'OUTRE-MER

LES GRANDS DOSSIERS

Vidéos

Audio

Documents Moniteur | enregistrements trouvés : 18

Code général de la propriété des personnes publiques Deffigier Clotilde ; Lachaume Jean-François ; Pauliat Hélène | Moniteur Septembre 2008 Nouveau

Code 2009 des marchés publics. Version consolidée - Janvier 2009 (Inclus les textes d'application du Code) | Moniteur Janvier 2009 Nouveau

Code des juridictions financières Poujade Bernard ; Conan Matthieu ; Doyelle Alain ; Vachia Jean-Philippe | Moniteur Septembre 2007 Nouveau

Bâtiments existants : Comment prévenir le risque sismique Toumit Jean-Louis | Moniteur 22 février 2008 Nouveau

Centre spatial guyanais : Un chantier géant pour accueillir la fusée Soyouz Beideler Julien | Moniteur 2007 Nouveau

Code commenté des marchés publics : édition 2006 Guibal Michel ; Charrel Nicolas | Moniteur 2006 Nouveau

Code 2006 des marchés publics. Décret n°2006-975 du 1er août 2006 (JO du 4 août 2006) | Moniteur 2006 Nouveau

La Réunion : Les engagements du ministre font espérer une relance du logement social | Moniteur 2005 Nouveau

Outre-mer : Un document d'urbanisme original : le schéma d'aménagement régional Diot Karelle ; Dulcina Frédéric Rose | Moniteur 2005 Nouveau

Code de justice administrative Chabanol Daniel | Moniteur 2004 Nouveau

Filtrer

Type

Auteurs

Date de parution

Documents