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Documents  France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer | enregistrements trouvés : 808

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- 34 p.
Cote : R0852-SC4

34 fiches présentant l'exposition réalisée à l'occasion de la commémoration des mémoires de la traite négrière, de l'esclavage et de leur abolition le 10 mai 2008 sur une initiative de M. Yves Jégo, secrétaire d'Etat à l'Outre-mer.Catalogue de l'exposition.

ESCLAVAGE ; HISTOIRE ; ABOLITION DE L'ESCLAVAGE ; COLONISATION ; EXPOSITION ; MANIFESTATION CULTURELLE

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- 5 p.
Cote : A5444-QJ9

Le premier comité des signataires de l'accord de Nouméa s'est réuni le mardi 2 mai 2000 au Haut-Commissarait de la République, sous la présidence de Monsieur Jean-Jack Queyranne, Secrétaire d'Etat à l'outre-mer.

ACCORD DE NOUMEA ; COMITE DE SUIVI ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; REPARTITION DES COMPETENCES ; NOUVELLE CALEDONIE ; COMITE DES SIGNATAIRES

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- 290 p.
Cote : O1749-QJ9

Textes juridiques fondamentaux

POLYNESIE FRANCAISE ; QUESTIONS JURIDIQUES ; DROIT ; LEGISLATION ; CONSTITUTION ; INSTITUTIONS ; COMMUNE

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