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Documents  France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer | enregistrements trouvés : 808

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Relevé des conclusions du deuxième comité des signataires de l'Accord de Nouméa - 22 janvier 2002 | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 22 janvier 2002 H

Article

UH

- 3 p.
Cote : A5004-QJ9

ACCORD DE NOUMEA ; COMITE DE SUIVI ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; REPARTITION DES COMPETENCES ; NOUVELLE CALEDONIE ; COMITE DES SIGNATAIRES

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Relevé des conclusions du premier comité des signataires de l'Accord de Nouméa - Mardi 2 mai 2000 | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 2 mai 2000

Article

- 5 p.
Cote : A5444-QJ9

Le premier comité des signataires de l'accord de Nouméa s'est réuni le mardi 2 mai 2000 au Haut-Commissarait de la République, sous la présidence de Monsieur Jean-Jack Queyranne, Secrétaire d'Etat à l'outre-mer.

ACCORD DE NOUMEA ; COMITE DE SUIVI ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; REPARTITION DES COMPETENCES ; NOUVELLE CALEDONIE ; COMITE DES SIGNATAIRES

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Bilan de la politique de l'emploi et de l'insertion dans les départements d'outre-mer.
Bilan de la loi n°94-638 du 25 juillet 1994 tendant à favoriser l'emploi, l'insertion et les activités économiques dans les départements d'outre-mer, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 1999

Rapport

- 49 p.
Cote : R1160-TR3

BILAN ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; INSERTION PROFESSIONNELLE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; SAINT PIERRE ET MIQUELON ; MAYOTTE ; FONDS POUR L'EMPLOI DANS LES DOM ; EXONERATION FISCALE ; COTISATION SOCIALE ; TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE

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Déplacement de Nicolas Sarkozy, Président de la République, en Nouvelle-Calédonie du vendredi 26 au dimanche 28 août 2011 : Revue de presse Service de presse et d'information | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer Août 2011

Article

- np.
Cote : A4436-VP1

SARKOZY NICOLAS ; DEPLACEMENT ; REVUE DE PRESSE ; NOUVELLE CALEDONIE ; SPORT ; VIE POLITIQUE LOCALE

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Déplacement de Nicolas Sarkozy, Président de la République, aux Antilles du vendredi 7 au dimanche 9 janvier 2011 : Revue de presse Service de presse et d'information | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer Janvier 2011

Article

- np.
Cote : A4092-VP1

SARKOZY NICOLAS ; DEPLACEMENT ; REVUE DE PRESSE ; ANTILLES FRANCAISES ; TOURISME ; AGRICULTURE ; EVOLUTION STATUTAIRE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE

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Rapport final : "Etudes relatives à la connaissance et au développement des langues de Guyanes : palikur, Wayana, Wayapi". Convention 00 D 07/1 entre l'Université d'Orléans (CORAL) et le SEOM | Université d'Orléans. Centre Orléanais de recherches en Anthropologie et en linguistique ; France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer ; France. Ministère de la culture et de la communication 2004

Rapport

- 78 p.
Cote : R1014-CU3

GUYANE ; AMERINDIEN ; HISTOIRE ; TRADITION ; ARAWAK ; AUTOCHTONE ; LANGUE REGIONALE ET MINORITAIRE ; LINGUISTIQUE ; LANGUE ; WAYAMPI ; WAYANA

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L'avenir institutionnel de Mayotte | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 1998

Rapport

- n.p.
Cote : R0993-QJ9

Rapport groupe de réflexion

STATUT JURIDIQUE ; DEMOGRAPHIE ; SITUATION ECONOMIQUE ; SITUATION SOCIALE ; JUSTICE CADIALE ; FISCALITE ; PROTECTION SOCIALE ; MAYOTTE

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Actes de la réunion du Comité national de l'IFRECOR : Guadeloupe, 21-26 avril 2008 Initiative Française pour les Récifs Coraliens (IFRECOR) | Initiative Française pour les Récifs Coraliens ; France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer ; France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales Avril 2008

Rapport

- 47 p.
Cote : R0973-CA4

Rapport accompagné d'un CD audio.

RECIF CORALLIEN ; ECOSYSTEME ; MILIEU MARIN ; BIODIVERSITE ; NOUVELLE CALEDONIE ; POLYNESIE FRANCAISE ; WALLIS ET FUTUNA ; MAYOTTE ; RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE

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Dossier d'information : tous nés en 1848. Cent cinquantenaire de l'abolition de l'esclavage 1848-1998 Mission interministérielle du cent cinquantenaire de l'abolition de l'esclavage ; Maximin Daniel ; Kopaczynski Sophie | France. Assemblée nationale ; France. Ministère de la culture et de la communication ; France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 1998

Ouvrage

- n.p.
Cote : O4720-SC4

Programme détaillé de toutes les manifestations organisées en métropole et en outre-mer à l'occasion du cent cinquantenaire de l'abolition de l'esclavage.

ABOLITION DE L'ESCLAVAGE ; COMMEMORATION ; ESCLAVAGE ; HISTOIRE ; DECOLONISATION ; MANIFESTATION CULTURELLE ; RADIO ; TELEVISION

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Répertoire général des sigles utilisés dans les DOM et les TOM France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer | France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer 1998

Ouvrage

- 74 p.
Cote : O4698-US3

En annexe : Liste des associations déclarées en métropole

DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; TERRITOIRE D'OUTRE MER ; ANNUAIRE ; INSTITUTIONS

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