Pole Doc Outre-merDocuments

m

0

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 1375 p.
Cote : O0026-TR0

Tient compte de tous les textes parus jusqu'au 8 février 2003

DROIT DU TRAVAIL ; SECURITE SOCIALE ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; AIDE SOCIALE ; APPRENTISSAGE ; ASSISTANTE MATERNELLE ; BILAN SOCIAL ; CHOMAGE ; CONGE PAYE ; CONSEIL DE PRUD'HOMMES ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CONTRIBUTION SOCIALE GENERALISEE ; COTISATION SOCIALE ; DUREE DU TRAVAIL ; HYGIENE DU TRAVAIL ; INSPECTION DU TRAVAIL ; LICENCIEMENT ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; PARTICIPATION DES SALARIES ; PRERETRAITE ; PRESTATION FAMILIALE ; REPRESENTANT DU PERSONNEL ; RETRAITE ; SALAIRE ; TRAVAIL ; DROIT SOCIAL

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 1405 p.
Cote : O0373-FP3

Outre-mer 1218 -1233 p.

IMPOT DIRECT ; TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE ; TAXE ; CREATION D'ENTREPRISE ; IMPOT SUR LE REVENU ; IMPOT SUR LES SOCIETES ; FISCALITE LOCALE ; IMPOT INDIRECT ; INVESTISSEMENT ; FISCALITE ; IMPOT ; SYSTEME FISCAL ; DROIT FISCAL

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 1493 p.
Cote : O0772-ET2

COMPTABILITE ; GESTION D'ENTREPRISE

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 1461 p.
Cote : O0373-FP3

- Pour connaître l'essentiel des règles fiscales, choisir le régime le plus favorable, calculer impôts et taxes, établir les déclarations et vérifier les avis d'imposition. Contient de nombreuses pages du code général des impôts et du Journal officiel, des circulaires administratives ainsi qu'une abondante jurisprudence commentée. Intègre la loi de finances pour 2006.

FRANCE ; IMPOT DIRECT ; TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE ; TAXE ; CREATION D'ENTREPRISE ; IMPOT SUR LE REVENU ; IMPOT SUR LES SOCIETES ; FISCALITE LOCALE ; IMPOT INDIRECT ; INVESTISSEMENT ; FISCALITE ; IMPOT ; SYSTEME FISCAL

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 1401p.
Cote : O0373-FP3

Eliminé lors du déménagement : Février 2005

FRANCE ; IMPOT DIRECT ; TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE ; TAXE ; CREATION D'ENTREPRISE

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 1300 p.
Cote : O0026-TR0

Un condensé embrassant l'ensemble de la réglementation sociale ; tient compte de tous les textes parus jusqu'au 10 février 1998

FRANCE ; DROIT DU TRAVAIL ; SECURITE SOCIALE ; ACCIDENT DU TRAVAIL ; AIDE SOCIALE ; APPRENTISSAGE ; ASSISTANTE MATERNELLE ; BILAN SOCIAL ; CHOMAGE ; CONGE PAYE ; CONSEIL DE PRUD'HOMMES ; CONTRAT DE TRAVAIL ; CONTRIBUTION SOCIALE GENERALISEE ; COTISATION SOCIALE ; DUREE DU TRAVAIL ; HYGIENE DU TRAVAIL ; INSPECTION DU TRAVAIL ; LICENCIEMENT ; NEGOCIATION COLLECTIVE ; PARTICIPATION DES SALARIES ; PRERETRAITE ; PRESTATION FAMILIALE ; REPRESENTANT DU PERSONNEL ; RETRAITE ; SALAIRE ; TRAVAIL

Z