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Documents  Ecole Supérieure des Géomètres Topographes | enregistrements trouvés : 2

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Les cinquante pas géométriques à la Martinique et le Géomètre Expert. Mémoire d'ingénieur ESGT présenté par Duchamp De Chastaigne Nicolas Duchamp De Chastaigne Nicolas | Ecole Supérieure des Géomètres Topographes 2004 H

Rapport

UH

- 116 p.
Cote : R0395-CA0


Mémoire en version numérique

MARTINIQUE ; ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; DOMAINE PUBLIC ; LITTORAL ; CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ; PROTECTION DU LITTORAL

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Étude de l'impact de la départementalisation de Mayotte sur son système foncier : Mémoire Sciences de l'ingénieur Fortin Pierre | Ecole Supérieure des Géomètres Topographes Juin 2013 H

Rapport

UH

- 97 p.
Cote : R1956-QJ9

Mayotte est, depuis le 31 Mars 2011, le 101e département français. L'histoire de l'île, teintée par l'ère coloniale, a influencé son système foncier, particulièrement de 1911 à 2008 par un système foncier analogue à celui de Madagascar.

MAYOTTE ; DEPARTEMENTALISATION ; PROBLEME FONCIER ; DROIT COUTUMIER ; DROIT COMMUN ; CADASTRE ; ZONE DES CINQUANTE PAS GEOMETRIQUES ; DOMAINE PUBLIC ; PROPRIETE IMMOBILIERE ; APPLICATION DU DROIT ; IMPOT FONCIER

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Type

Rapport [2]

Auteurs

Duchamp De Chastaigne Nicolas [1]

Fortin Pierre [1]

Date de parution

2013 [1]

2004 [1]


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