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La chambre territoriale des comptes (CTC) a examiné la gestion de la société d’aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL) au titre des exercices 2007 à 2012. Elle a axé ses travaux sur la gouvernance de cette société d’économie mixte (statuts, actionnariat, fonctionnement des instances, définition des orientations stratégiques), sur son organisation, sur l’évolution de son activité et de sa situation financière. La chambre a également analysé le déroulement des concessions d’aménagement qu’elle gère, notamment celles relatives au grand projet de Dumbéa-sur-Mer (Dumbéa-sur-Mer et PANDA).

La chambre territoriale des comptes (CTC) a examiné la gestion de la société d’aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL) au titre des exercices 2007 à 2012. Elle a axé ses travaux sur la gouvernance de cette société d’économie mixte (statuts, actionnariat, fonctionnement des instances, définition des orientations stratégiques), sur son organisation, sur l’évolution de son activité et de sa situation financière. La chambre a également analysé ...

NOUVELLE CALEDONIE ; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ; AMENAGEMENT URBAIN ; GESTION FINANCIERE ; CHIFFRE D'AFFAIRES ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; PLANIFICATION URBAINE ; STATUT ; SITUATION FINANCIERE

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UH

- 51 p.
Cote : R1598-QS4

La chambre territoriale des comptes (CTC) a examiné, pour la deuxième fois depuis sa création, la gestion de l’agence sanitaire et sociale (ASS) de la Nouvelle-Calédonie au titre des exercices 2009 et suivants.

NOUVELLE CALEDONIE ; AGENCE REGIONALE DE SANTE ; POLITIQUE DE LA SANTE ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; EQUIPEMENT SANITAIRE ; GESTION FINANCIERE

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UH

- 154 p.
Cote : R1628-EN5

La chambre territoriale des comptes (CTC) a examiné la gestion de la politique de l’éducation pour les années 2009 et suivantes. Le rapport analyse tout d’abord l’organisation et les enjeux résultant des transferts intervenus en 2012. Il présente ensuite l’activité et les résultats du système éducatif. Il examine en dernier lieu les pistes d’amélioration du pilotage de la politique de l’éducation.

NOUVELLE CALEDONIE ; POLITIQUE DE L'EDUCATION ; POLITIQUE PUBLIQUE ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; SCOLARISATION ; ETABLISSEMENT SCOLAIRE ; ENSEIGNANT

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Documents Nouvelle-Calédonie. Chambre Territoriale des Comptes | enregistrements trouvés : 14

Rapport d'observations définitives établi à la suite de l'examen de la gestion de la politique de développement touristique de la Province Sud : Exercices 2001 et suivants | Nouvelle-Calédonie. Chambre Territoriale des Comptes Novembre 2008 H Nouveau

Rapport d’observations définitives concernant le GIE « Nouvelle-Calédonie Tourisme Point Sud » : Exercices 2001 et suivants | Nouvelle-Calédonie. Chambre Territoriale des Comptes 7 novembre 2008 H Nouveau

Rapport d'observations définitives concernant la gestion de l'Office des Postes et Télécommunications de Nouvelle-Calédonie (O.P.T-N.C) à partir du 1er janvier 2003 | Nouvelle-Calédonie. Chambre Territoriale des Comptes Mars 2008 H Nouveau

Rapport d'observations définitives établi à la suite de l'examen de la gestion de la dotation de continuité territoriale de la Nouvelle-Calédonie : Exercices 2004 et suivants | Nouvelle-Calédonie. Chambre Territoriale des Comptes 27 mai 2008 H Nouveau

Rapport d'observations définitives établi à la suite de l'examen de la gestion des recettes fiscales et douanières de la Nouvelle-Calédonie, à partir de 2002 | Nouvelle-Calédonie. Chambre Territoriale des Comptes 13 novembre 2008 H Nouveau

Rapport d'observations définitives établi à la suite de l'examen de la gestion du régime d'aide fiscale aux investissements de la Nouvelle-Calédonie : Exercices 2002 et suivants | Nouvelle-Calédonie. Chambre Territoriale des Comptes 25 novembre 2011 H | H Nouveau

Rapport d'observations définitives établi à la suite de l'examen de la situation financière de la Nouvelle-Calédonie exercices 2006 et suivants | Nouvelle-Calédonie. Chambre Territoriale des Comptes Juin 2012 H Nouveau

Rapport d’observations définitives sur la gestion de la société d’aménagement de la Nouvelle-Calédonie (SECAL) au titre des exercices 2007 à 2012 | Nouvelle-Calédonie. Chambre Territoriale des Comptes 9 juillet 2014 H Nouveau

Rapport d'observations définitives établi à la suite de l'examen de la gestion de l'Agence sanitaire et sociale de la Nouvelle-Calédonie : Exercices 2009 et suivants | Nouvelle-Calédonie. Chambre Territoriale des Comptes 12 décembre 2014 H Nouveau

Rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la politique de l'éducation de la Nouvelle-Calédonie : exercices 2009 et suivants | Nouvelle-Calédonie. Chambre Territoriale des Comptes Juillet 2015 H Nouveau

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