Documents Association des communes et collectivités d’outre-mer 2 résultats

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Analyse du mécanisme de la chaine de constitution des prix en outre-mer - Rapport final | Association des Maires de France et présidents d'Intercommunalité ; Association des communes et collectivités d'outre-mer 7 Octobre 2024 H

Rapport

- 49 p.
Cote : R2136498-EG7
Dans un contexte où le coût de la vie demeure une préoccupation majeure pour les élus locaux et les populations ultramarines, l'AMF et l'ACCDOM diffusent une étude approfondie sur l'impact de l'octroi de mer sur la formation des prix dans les départements ultramarins.

SYSTEME ECONOMIQUE ; PRIX ; OCTROI DE MER ; RAPPORT ; TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE ; COUT DE LA VIE ; FISCALITE ; PRIX DE VENTE ; INFLATION ; GUADELOUPE ; GUYANE ; MARTINIQUE ; MAYOTTE ; LA REUNION

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États généraux de l'outre-mer dans les DFE (départements français d'Europe) Commission Égalité & Discriminations
Inégalités, injustices, discriminations : Pour une action résolue des pouvoirs publics ! Rapport remis vendredi 31 juillet 2009 à Paris Auerbach Chiffrin David ; Dalin Daniel | Collectif des Antillais, Guyanais, Réunionais ; Association des communes et collectivités d'outre-mer 31 juillet 2009 H

Rapport

- 57 p.
Cote : R0684-QS5

DISCRIMINATION RACIALE ; ETATS GENERAUX ; DISCRIMINATION SOCIALE ; CONTINUITE TERRITORIALE ; TRAVAIL ; RETRAITE

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