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Documents  CREDIT DE FONCTIONNEMENT | enregistrements trouvés : 9

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Pilotage et dialogue de gestion des préfectures d'outre-mer en régime LOLF

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Mission de contrôle des préfectures : Rapport sur la gestion des crédits de fonctionnement de la préfecture de Martinique

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Budget de fonctionnement du centre culturel Tjibaou. Évolution du nombre d’entrées, de ses ressources propres, du nombre de personnels employés et de leur catégorie depuis son ouverture au public. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. Beaugendre Joël ; Rodet Alain ; Quentin Didier | France. Ministère de l'outre-mer 2006

Question parl.

- n° n°33 c

Point sur les projets de radio pour l’outre-mer (Référence : Assemblée Nationale - N° 54 -1) - Création d’un centre culturel et d’affaires de l’outre-mer (Référence : Assemblée Nationale - N° 54 - 2) - Comité pour la mémoire de l’esclavage : caractéristiques, membres, missions, bilan de ses premiers travaux, crédits attribués en 2006 et crédits prévus pour 2007 (Référence : Assemblée Nationale - N° 54 - 3)

BUDGET 2005 ; BUDGET 2006 ; BUDGET 2007 ; CREDIT DE FONCTIONNEMENT ; NOUVELLE CALEDONIE ; CULTURE ; CENTRE CULTUREL ; AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE LA CULTURE KANAK

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Rapport sur les budgets de fonctionnement des préfectures d'outre-mer et la globalisation

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Mission de contrôle des préfectures : Emploi des crédits de fonctonnement dans les préfectures et sous-préfectures : Préfecture de la Guyane

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Mission de contrôle des préfectures : L'emploi des crédits de fonctonnement dans les préfectures et sous-préfectures : Département de la Guadeloupe

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Mission de contrôle sur les crédits de fonctionnement des préfectures et sous-préfectures : Département de la Martinique

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Rapport d'étape sur l'expérimentation de la globalisation

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[Sécurité civile : Moyens de sécurité civile figurant à l'article 81 du chapitre 34-96]. PLF 2003. Questionnaire de M. Roland du Luart, sénateur, rapporteur pour avis de la commission des finances

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