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Documents  NOMENCLATURE | enregistrements trouvés : 4

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- 503 p.
Cote : O1927-CA2

POLYNESIE FRANCAISE ; FLORE ; NOMENCLATURE

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- n° n°1

Responsables de programme (noms et fonctions), et justifier, le cas échéant, le choix d'un responsable pour plusieurs programmes; services plus particulièrement en charge, auprès de son responsable, du pilotage du programme. (Référence : Sénat - CL - N° 1) Voir également Sénat - CAE - N° 1 et Sénat - CF - N° 1

OUTRE MER ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ; NOMENCLATURE ; PROGRAMME

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- n° n°2

Modifications intervenues dans le découpage des programmes et des actions de la mission et dans le choix des indicateurs de performance. Responsables de programme. (Référence : Sénat - CAS - N° 2)

OUTRE MER ; LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES ; NOMENCLATURE ; PROGRAMME

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