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Documents  POLLUTION DE LA MER | enregistrements trouvés : 67

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- 1 p.
Cote : N81-QJ4

Que faire des sargasses, ces algues brunâtres et nauséabondes qui s'échouent par dizaines de milliers de tonnes depuis dix ans sur nos côtes ? Alors que la science tâtonne encore sur les causes du phénomène, un problème plus inattendu persiste : le vide juridique qui les entoure.
- Le statut juridique des sargasses, un impensé du droit international, Martinique la 1ère, 11 mars 2024
- Sargasses : un phénomène récurrent sans cadre juridique - Guadeloupe la 1ère, 12 mars 2024
Que faire des sargasses, ces algues brunâtres et nauséabondes qui s'échouent par dizaines de milliers de tonnes depuis dix ans sur nos côtes ? Alors que la science tâtonne encore sur les causes du phénomène, un problème plus inattendu persiste : le vide juridique qui les entoure.
- Le statut juridique des sargasses, un impensé du droit international, Martinique la 1ère, 11 mars 2024
- Sargasses : un phénomène récurrent sans cadre juridique -...

ALGUE ; SARGASSE ; POLLUTION DE LA MER ; ECOSYSTEME ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT INTERNATIONAL ; CATASTROPHE NATURELLE ; DECHET ; DROIT PUBLIC ; NORME JURIDIQUE

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- 4 p.
Cote : A1010366938009-CA2

Ce 2 décembre dernier, la 28ème conférence des parties sur les changements climatiques se déroulait à Dubaï, aux Emirats arabes unis. Une conférence lors de laquelle Sylvie Gustave Dit Duflo, présidente du comité de l'eau et de la biodiversité de Guadeloupe, a présenté la problématique des algues sargasses.

SARGASSE ; POLLUTION DE LA MER ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; PESTICIDE ; COOPERATION INTERREGIONALE ; PROTECTION DU LITTORAL ; GUADELOUPE ; ANTILLES FRANCAISES ; CARAIBES ; ALGUE

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- 3 p.
Cote : A1010366937957-CA2

Près de six mois après sa constitution, le Groupement d'intérêt public (GIP) anti-sargasses a été officiellement lancé la semaine dernière à l'issue de sa première assemblée générale, cette dernière visait à dresser les contours du fonctionnement d'une entité unique qui servira à de multiples acteurs.

SARGASSE ; ALGUE ; ANTILLES FRANCAISES ; ACTION DE L'ETAT EN MER ; AIDE DE L'ETAT ; POLLUTION DE LA MER

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Cote : A10103669190-EG7

La marine marchande mondiale est responsable d’un peu moins de 3 % des émissions mondiales de CO2, l’équivalent d’un pays comme l’Allemagne. À l’horizon 2050, selon des projections réalisées par l’Organisation maritime internationale (OMI), cette part pourrait s’accroître de 50 % à 250 %, en fonction des scénarios retenus [1].

MARINE MARCHANDE ; TRANSPORT MARITIME ; PROSPECTIVE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; POLLUTION DE LA MER ; NAVIRE

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- 6 p.
Cote : A10103669163-CA2

Ce qui semblait être une évidence à propos des dégâts que causent les gaz émis par les sargasses est désormais prouvé par des études scientifiques. Mahado Said Ahmed vient de décrocher son doctorat en chimie à l'UFR STE du campus de Schœlcher. Premier volet d'un travail d'envergure autour des sargasses qui prouve la dégradation sur les métaux. En parallèle, se tiendra, ce vendredi, un symposium dédié aux prises en charge d'un point de vue médical avec des médecins du CHUM, eux aussi pionniers sur ce volet.
Ce qui semblait être une évidence à propos des dégâts que causent les gaz émis par les sargasses est désormais prouvé par des études scientifiques. Mahado Said Ahmed vient de décrocher son doctorat en chimie à l'UFR STE du campus de Schœlcher. Premier volet d'un travail d'envergure autour des sargasses qui prouve la dégradation sur les métaux. En parallèle, se tiendra, ce vendredi, un symposium dédié aux prises en charge d'un point de vue ...

SARGASSE ; POLLUTION ; ETUDE ; ALGUE ; ANTILLES FRANCAISES ; MARTINIQUE ; ENVIRONNEMENT ; POLLUTION DE LA MER

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- 1 p.
Cote : A101036651-CA2

L’Etat et les acteurs locaux tentent de mieux coordonner leurs actions. Des communes touchées installent des barrages déviants et expérimentent la collecte « en proche côtier ».

SARGASSE ; ALGUE ; GUADELOUPE ; POLLUTION DE LA MER ; ACTION DE L'ETAT EN MER ; MARTINIQUE

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- n° 4 - 6 p.
Cote : A100998-QJ4

Le gouvernement de la Polynésie française peut demander au juge des référés d'ordonner les mesures utiles pour prévenir les dommages à l'environnement pouvant résulter d'une pollution du domaine public maritime, dès lors qu'il n'avait pas le pouvoir de les prendre et que sa demande ne faisait obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative, et alors même que certaines de ces mesures auraient pu être ordonnées par les autorités de l'État, qui sont compétentes, en Polynésie française, en matière de police et sécurité de la circulation maritime, et de police spéciale des navires dangereux.
Le gouvernement de la Polynésie française peut demander au juge des référés d'ordonner les mesures utiles pour prévenir les dommages à l'environnement pouvant résulter d'une pollution du domaine public maritime, dès lors qu'il n'avait pas le pouvoir de les prendre et que sa demande ne faisait obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative, et alors même que certaines de ces mesures auraient pu être ordonnées par les autorités de l'État, ...

POLYNESIE FRANCAISE ; NAVIRE ; DOMAINE MARITIME ; POLLUTION DE LA MER ; DROIT ADMINISTRATIF ; REPARTITION DES COMPETENCES ; CONSEIL D'ETAT ; JUSTICE ADMINISTRATIVE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; JURISPRUDENCE ; NAUFRAGE

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- 7 p.
Cote : A100930-CA4

Au moment où les algues sargasses s'installent massivement dans toute la caraïbe, Sylvie Gustave dit Duflo, présidente de l'office français de la biodiversité et vice-présidente du conseil régional, en charge des questions environnementales, a porté la problématique au cours d'un évènement dédié pendant la Cop 15 à Montréal.
- Article de France Antilles Guadeloupe du 23 décembre 2022
Au moment où les algues sargasses s'installent massivement dans toute la caraïbe, Sylvie Gustave dit Duflo, présidente de l'office français de la biodiversité et vice-présidente du conseil régional, en charge des questions environnementales, a porté la problématique au cours d'un évènement dédié pendant la Cop 15 à Montréal.
- Article de France Antilles Guadeloupe du 23 décembre 2022...

GUADELOUPE ; SARGASSE ; COOPERATION INTERREGIONALE ; ORGANISATION DES ETATS DE LA CARAIBE ORIENTALE ; CARAIBES ; FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL ; ALGUE ; POLLUTION DE LA MER

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- n° 6 - 1 p.
Cote : A100741-QJ5

En cas d’infraction de pollution par hydrocarbures, une association de défense de l’environnement marin est habilitée à se porter civile et demander au-delà de l’indemnisation du préjudice moral personnel qu’elle éprouve, réparation du préjudice environnemental. Les infractions de pollution marine provenant des rejets d’eaux polluées par les navires sont de plus en plus sévèrement sanctionnées. Au-delà de ces aspects de droit pénal, la jurisprudence porte une attention de plus en plus grande au préjudice environnemental qui en résulte et à son indemnisation. L’arrêt rapporté en est un bel exemple qui ne se limitera certainement pas à la seule Polynésie, si merveilleuse soit-elle.
Cour de cassation, Chambre criminelle, 25 Janvier 2022 – n° 21-84.366 en pièce jointe.
En cas d’infraction de pollution par hydrocarbures, une association de défense de l’environnement marin est habilitée à se porter civile et demander au-delà de l’indemnisation du préjudice moral personnel qu’elle éprouve, réparation du préjudice environnemental. Les infractions de pollution marine provenant des rejets d’eaux polluées par les navires sont de plus en plus sévèrement sanctionnées. Au-delà de ces aspects de droit pénal, la ...

POLYNESIE FRANCAISE ; POLLUTION DE LA MER ; INFRACTION ; NAVIRE ; COUR DE CASSATION ; PREJUDICE ; DROIT DE LA RESPONSABILITE

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- 2 p.
Cote : A100696-CA2

Adopté en mars 2022, le deuxième plan Sargasses vient d’être lancé en Guadeloupe, au moment où les Antilles font face à de nouvelles arrivées importantes de ces tapis d’algues brunes qui défigurent leurs côtes.
- Ministère de la Transition écologique (18/03/2022) - Plan sargasses II : le Gouvernement s’engage pour quatre ans auprès des collectivités locales
- Guadeloupe la 1ère (10/05/2022) - Le "Plan sargasses" acte II lancé avec l'installation du comité de pilotage
Adopté en mars 2022, le deuxième plan Sargasses vient d’être lancé en Guadeloupe, au moment où les Antilles font face à de nouvelles arrivées importantes de ces tapis d’algues brunes qui défigurent leurs côtes.
- Ministère de la Transition écologique (18/03/2022) - Plan sargasses II : le Gouvernement s’engage pour quatre ans auprès des collectivités locales
- Guadeloupe la 1ère (10/05/2022) - Le "Plan sargasses" acte II lancé avec l'install...

ALGUE ; SARGASSE ; GUADELOUPE ; POLLUTION DE LA MER

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