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Documents  POSTE | enregistrements trouvés : 9

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- 144 p.
Cote : O0883-C01

AVIATION ; WALLIS ET FUTUNA ; POSTE

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- n° n°329 - 9 p.
Cote : A6855-AD2

C’est une obligation depuis 1995 et qui vient d’être réaffirmée dans un arrêté pris en mai dernier : toutes les communes doivent procéder à l’adressage de leurs rues. Certaines ont pris de l’avance, d’autres non. Mais surtout, des numéros sans boîtes aux lettres à quoi ça sert ? Et là, tout le monde se renvoie la balle…Enquête.

POLYNESIE FRANCAISE ; COMMUNE ; POSTE

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UH

- n° n°2320 - 3 p.
Cote : P0404-CA1


- Version numérisée extraite du site : http://www.assemblee-nationale.fr/

MAYOTTE ; VOIRIE ; COURRIER ; POSTE

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UH

- n° n°1930 - 4 p.
Cote : P1042-EG6

Plusieurs députés ont signé une proposition de loi qui suggère de supprimer la différence entre les prix des colis postaux en métropole et en Outre-mer. Jean-Hugues Ratenon est l'auteur de ce texte, il dénonce "une discrimination". En complément :
- Outre-mer la 1ère (16/05/2019) - Colis postaux en Outre-mer : une proposition de loi pour supprimer les différences de prix avec l'Hexagone : cliquer ici
- Zinfos974 (17/05/2019) - Les députés se mobilisent pour la baisse des prix des colis postaux en Outre-mer : cliquer ici

Plusieurs députés ont signé une proposition de loi qui suggère de supprimer la différence entre les prix des colis postaux en métropole et en Outre-mer. Jean-Hugues Ratenon est l'auteur de ce texte, il dénonce "une discrimination". En complément :
- Outre-mer la 1ère (16/05/2019) - Colis postaux en Outre-mer : une proposition de loi pour supprimer les différences de prix avec l'Hexagone : cliquer ici
- Zinfos974 (17/05/2019) - Les dépu...

POSTE ; PRIX ; OUTRE MER ; EGALITE REELLE ; FRANCE METROPOLITAINE ; SERVICE PUBLIC

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- n° N°8-9 - p. 28
Cote : A1131-QJ6

CAA Bordeaux, 9 avril 2002, Fary, n°98BX01414

DELAI ; POSTE ; OUTRE MER ; COUR D'APPEL ; RECOURS ; COURRIER

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- 295 p.
Cote : O4311-CO1

POSTE ; HISTOIRE ; COLONIE ; TRANSPORT MARITIME ; COURRIER

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