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Documents  PROTECTION DES ANIMAUX | enregistrements trouvés : 23

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- n° n° 64 - 4 p.
Cote : A9856-CA4

La transition écologique de La Réunion est indissociable de la préservation de sa biodiversité riche de nombreux milieux naturels et espèces uniques au monde. Cependant, un quart des espèces indigènes présentes est menacé de disparition. En réaction, le nombre d’espèces protégées réglementairement a fortement augmenté ces dernières années, tout comme la part des espaces naturels protégés. Pour préserver la biodiversité de l’île, des milieux naturels en bon état de conservation sont indispensables. La lutte contre l’implantation et la dissémination d’espèces invasives passe par une détection précoce, en combattant leur expansion ou en les éradiquant. Les milieux subissent aussi la pression des activités humaines. En particulier, l’état des masses d’eau superficielles et littorales se dégrade avec des ruptures importantes de continuité écologique de cours d’eau. Les récifs coralliens ne sont pas en bon état et leur situation se détériore depuis les années 1970.
La transition écologique de La Réunion est indissociable de la préservation de sa biodiversité riche de nombreux milieux naturels et espèces uniques au monde. Cependant, un quart des espèces indigènes présentes est menacé de disparition. En réaction, le nombre d’espèces protégées réglementairement a fortement augmenté ces dernières années, tout comme la part des espaces naturels protégés. Pour préserver la biodiversité de l’île, des milieux ...

LA REUNION ; DECIGEOM ; STATISTIQUE ; ENVIRONNEMENT ; BIODIVERSITE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DES ANIMAUX ; PROTECTION DU LITTORAL ; RECIF CORALLIEN ; POLLUTION

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- 252 p.
Cote : A9038-CA2

La liste des espèces de faune terrestre protégées à Mayotte a été révisée en 2018.
Aujourd'hui ce sont 226 espèces qui sont protégées à Mayotte par arrêté préfectoral (361/deal/sepr/2018). Cette réglementation ne se suffit cependant pas à elle-même. En effet, une liste de dénominations scientifiques est difficilement appréhendable et donc perd en efficacité, d'où l'idée de réaliser un référentiel illustré des espèces inscrites dans ce nouvel arrêté.
La liste des espèces de faune terrestre protégées à Mayotte a été révisée en 2018.
Aujourd'hui ce sont 226 espèces qui sont protégées à Mayotte par arrêté préfectoral (361/deal/sepr/2018). Cette réglementation ne se suffit cependant pas à elle-même. En effet, une liste de dénominations scientifiques est difficilement appréhendable et donc perd en efficacité, d'où l'idée de réaliser un référentiel illustré des espèces inscrites dans ce nouvel ...

MAYOTTE ; FAUNE ; ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DES ANIMAUX

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- 1 p.
Cote : A8007-CA4

En une trentaine d'années, la colonie de ces oiseaux dans l'archipel Crozet a diminué de 90 %. Les scientifiques ne se l'expliquent pas.

ANTARCTIQUE ; ILES CROZET ; TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; FAUNE ; PARC NATUREL ; PROTECTION DES ANIMAUX

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- n° n°24/2013 - p. 1402-1405
Cote : A5332-CA2

Le juge administratif de Mamoudzou annule l'arrêté préfectoral du 17 septembre 2010 édictant un plan de suppression progressive du nourrissage des lémuriens de la réserve naturelle nationale de l'îlot M'Bouzi. Ces animaux sont qualifiés par le juge d'"espèces suvages captives" que l'article R. 214-17 du code rural impose d'alimenter.

MAYOTTE ; FAUNE ; PARC NATIONAL ; BIODIVERSITE ; PROTECTION DES ANIMAUX

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- n° n°05/2009 - 14 p.
Cote : A4503-QJ9

Dans cet article, issu de la conférence qu'elle a donnée le 1er septembre 2009 à l'invitation de l'Iddri et du Comité français de l'UICN, Lucile Stahl présente l’état du droit applicable outre-mer, lequel, au contact de la diversité statutaire de chacune des collectivités, s’enrichit et se complexifie.

DROIT D'OUTRE MER ; BIODIVERSITE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; NOUVELLE CALEDONIE ; PROTECTION DES ANIMAUX ; POLYNESIE FRANCAISE ; WALLIS ET FUTUNA ; FAUNE ; APPLICATION DU DROIT ; REPARTITION DES COMPETENCES ; SPECIALITE LEGISLATIVE

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- n° n°01/11 - 42 p.
Cote : A4502-QJ9

L’outre-mer français présente un patrimoine biologique exceptionnel – espèces endémiques, récifs coralliens et atolls, forêts tropicales, forêts sèches, etc. –, aujourd’hui menacé. L’outre-mer illustre ainsi la crise actuelle de la biodiversité, marquée par des extinctions d’espèces et la fragmentation des habitats naturels réduits à quelques lambeaux.
Le droit attaché à la protection de la nature présente, outre-mer, des singularités par rapport au droit métropolitain. L’éloignement géographique, culturel et historique des collectivités françaises d’outre-mer par rapport à la métropole a en effet conduit à un aménagement particulier de leur organisation institutionnelle et normative, rompant avec l’uniformité territoriale. Il en résulte un droit éclaté, différent d’une collectivité à une autre.
La protection des espèces, objectif essentiel du droit de l’environnement, permet d’apprécier l’efficacité du droit dans sa diversité. L’efficacité dépend en particulier de la capacité du droit à prendre en compte les éléments originaux et fragiles de la biodiversité ultramarine tels l’endémisme ou la richesse spécifique. Or, il apparaît que la conservation de la nature se heurte à des limites juridiques, desquelles résulte une prise en compte a minima de la biodiversité ultramarine dans les statuts d’espèces protégées. Dans ce domaine, les potentialités du droit de l’environnement sont donc loin d’être épuisées.
L’outre-mer français présente un patrimoine biologique exceptionnel – espèces endémiques, récifs coralliens et atolls, forêts tropicales, forêts sèches, etc. –, aujourd’hui menacé. L’outre-mer illustre ainsi la crise actuelle de la biodiversité, marquée par des extinctions d’espèces et la fragmentation des habitats naturels réduits à quelques lambeaux.
Le droit attaché à la protection de la nature présente, outre-mer, des singularités par ...

DROIT D'OUTRE MER ; BIODIVERSITE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; NOUVELLE CALEDONIE ; PROTECTION DES ANIMAUX ; POLYNESIE FRANCAISE ; WALLIS ET FUTUNA ; FAUNE ; APPLICATION DU DROIT ; REPARTITION DES COMPETENCES ; SPECIALITE LEGISLATIVE

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- n° n°26 - p. 28-37
Cote : A4348-QJ1

Loi n°2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit en pièce jointe.

DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; URBANISME ; REFORME ADMINISTRATIVE ; SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE ; EAU ; POLLUTION ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DES ANIMAUX

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- 84 p.
Cote : O4850-CA4

Ouvrage de référence valorisant les nombreux attraits des espaces protégés de Guyane (voyage à travers les sept réserves naturelles de l'espace Guyanais).

GUYANE ; FAUNE ; MILIEU NATUREL ; PROTECTION DES ANIMAUX ; FLORE ; PARC NATUREL ; BIODIVERSITE

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- n° n°20521 - p.4
Cote : A4081-CA4

A l'issue d'une enquête menée pendant dix ans, une équipe du CNRS met en cause cette technique de suivi des oiseaux marins.

TERRES AUSTRALES ANTARCTIQUES FRANCAISES ; ILES CROZET ; FAUNE ; PROTECTION DES ANIMAUX

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- 640 p.
Cote : O4835-CA2

La 7e édition du " Droit de l'environnement " expose, comme les précédentes, les sources et les principes de la matière, analyse le droit de la protection de la nature, de l'eau et de l'air, et les différents régimes qui gouvernent nos sociétés de marché dans un contexte de " développement durable ". Elle intègre les réformes récentes touchant le domaine (lois Grenelle 1 et 2) et restitue les grands enjeux des dix prochaines années dans leur contexte international et européen, mais aussi philosophique, politique et économique.
La 7e édition du " Droit de l'environnement " expose, comme les précédentes, les sources et les principes de la matière, analyse le droit de la protection de la nature, de l'eau et de l'air, et les différents régimes qui gouvernent nos sociétés de marché dans un contexte de " développement durable ". Elle intègre les réformes récentes touchant le domaine (lois Grenelle 1 et 2) et restitue les grands enjeux des dix prochaines années dans leur ...

ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DES ANIMAUX ; AMENAGEMENT FORESTIER ; FLORE ; MILIEU NATUREL ; LUTTE CONTRE LA POLLUTION ; TRAITEMENT DES DECHETS ; EPURATION DE L'EAU ; ELIMINATION DES DECHETS ; RESSOURCES NATURELLES ; URBANISME ; AMENAGEMENT RURAL ; PROTECTION DU PATRIMOINE ; REGIME JURIDIQUE ; DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; DEVELOPPEMENT DURABLE

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