m
0

Documents  TARIFICATION | enregistrements trouvés : 38

O

-A +A

Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 2 p.
Cote : QE545-CO2

M. Jean-Philippe Nilor attire l'attention de Mme la ministre de la transition écologique et solidaire sur les tarifs excessifs des billets d'avion entre la France hexagonale et l'outre-mer.

PRIX ; TRANSPORT AERIEN ; COMPAGNIE AERIENNE ; CONTINUITE TERRITORIALE ; TARIFICATION ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- n° n°98 - 37 p.
Cote : A7914-RE2

Cette étude de l'Office de l'eau de La Réunion dédiée à la tarification des services publics d'eau et d'assainissement collectif vise à établir le prix de l'eau appliqué sur le bassin Réunion, à comprendre les caractéristiques des prix facturés, à suivre ses évolutions et à déterminer le poids de la facture d'eau dans le budget des ménages réunionnais. En pièce jointe, article du Quotidien de La Réunion du 28 avril 2018.

LA REUNION ; EAU ; PRIX ; TARIFICATION ; EPURATION DE L'EAU ; BUDGET DES MENAGES ; STATISTIQUE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 1 p.
Cote : A7890-RE1

A la demande du Gouvernement, l'Inspection Générale des Finances s'est penchée sur le coût de la production éléctrique en Outre-mer et en Corse.

ENERGIE RENOUVELABLE ; ELECTRICITE ; PRIX ; OUTRE MER ; REGION CORSE ; CENTRALE ELECTRIQUE ; TARIFICATION

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 86 p.
Cote : R1506-EG4

Le présent rapport s’attache d’abord à dresser un panorama général de la situation du secteur bancaire en outre-mer, de son rôle dans l’économie de ces territoires et de ses spécificités par rapport au contexte métropolitain. Il présente également le dispositif législatif et réglementaire qui encadre les tarifs bancaires outre-mer, sa construction et ses limites. En deuxième lieu, un historique de l’évolution des tarifs bancaires dans chaque géographie ultra-marine ainsi qu’en métropole, d’octobre 2009 à avril 2014, permet de dresser un état des lieux précis. Enfin, s’appuyant sur ces constats, une nouvelle méthode est proposée afin de mettre en place les conditions d’une convergence progressive des tarifs bancaires d’outre-mer avec ceux de la métropole.
Le présent rapport s’attache d’abord à dresser un panorama général de la situation du secteur bancaire en outre-mer, de son rôle dans l’économie de ces territoires et de ses spécificités par rapport au contexte métropolitain. Il présente également le dispositif législatif et réglementaire qui encadre les tarifs bancaires outre-mer, sa construction et ses limites. En deuxième lieu, un historique de l’évolution des tarifs bancaires dans chaque ...

BANQUE ; ORGANISME FINANCIER ; OUTRE MER ; TARIFICATION ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; COLLECTIVITE D'OUTRE MER ; REGLEMENTATION ; SYSTEME BANCAIRE ; PRIX

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 144 p.
Cote : O5084-EG6

Cette deuxième édition des Coûts des Facteurs de Production en Guyane rassemble les différents coûts à identifier pour l'élaboration d'un projet, en termes de faisabilité et de rentabilité. Rédigé sous la forme d'un guide, cet ouvrage s'appuie sur une collecte de prix effectuée auprès de prestataires qui exploitent des activités relevant des divers thèmes abordés.
14 thèmes y sont abordés : l'économie et la géographie, la main d'œuvre, l'emploi et la formation ; les transports ; les télécommunications ; les assurances ; les services aux entreprises ; les régimes fiscaux ; l'eau et l'assainissement ; les déchets ; les énergies ; l'immobilier d'entreprises ; la publicité ; les financements ; l'import/export et le régime douanier.
Cette deuxième édition des Coûts des Facteurs de Production en Guyane rassemble les différents coûts à identifier pour l'élaboration d'un projet, en termes de faisabilité et de rentabilité. Rédigé sous la forme d'un guide, cet ouvrage s'appuie sur une collecte de prix effectuée auprès de prestataires qui exploitent des activités relevant des divers thèmes abordés.
14 thèmes y sont abordés : l'économie et la géographie, la main d'œuvre, ...

GUYANE ; STATISTIQUE ; COUT DE PRODUCTION ; OCTROI DE MER ; MAIN D'OEUVRE ; COTISATION SOCIALE ; TRANSPORT ; TAXE ; DEFISCALISATION ; EXONERATION FISCALE ; CONTRAT D'ASSURANCE ; SYSTEME BANCAIRE ; TARIFICATION ; IMPORTATION ; EXPORTATION ; DROITS DE DOUANE ; PRIX

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 41 p.
Cote : A4643-EG4

Pour ce palmarès 2012, la CLCV et Mieux vivre votre argent ont passé en revue les tarifs applicables au 1er février 2012 dans la quasi-totalité de la banque de détail en métropole et dans les DOM-TOM, soit 133 établissements.

BANQUE ; ORGANISME FINANCIER ; TARIFICATION ; OUTRE MER ; MARCHE FINANCIER

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 85 p.
Cote : R0883-EG8

Les acteurs de la chaîne pétrolière ont validé le vendredi 09 octobre 2009, le « Rapport sur la chaîne pétrolière en Martinique - Inscrire la filière pétrolière dans une démarche de développement durable" . L'ARACT Martinique a assuré une mission de coordination et d'animation à la demande du Préfet Ange MANCINI. Les travaux, commencés en avril 2009, ont permis de rapprocher les acteurs et de faire émerger un espace de compromis afin de rendre lisible l’activité de la filière par les consommateurs de la Martinique. Les acteurs se sont accordés sur 46 recommandations parmi lesquelles certaines sont déjà mises en oeuvre.
Les acteurs de la chaîne pétrolière ont validé le vendredi 09 octobre 2009, le « Rapport sur la chaîne pétrolière en Martinique - Inscrire la filière pétrolière dans une démarche de développement durable" . L'ARACT Martinique a assuré une mission de coordination et d'animation à la demande du Préfet Ange MANCINI. Les travaux, commencés en avril 2009, ont permis de rapprocher les acteurs et de faire émerger un espace de compromis afin de rendre ...

ESSENCE ; CARBURANT ; PRIX ; TARIFICATION ; MARTINIQUE ; RAFFINAGE ; INDUSTRIE PETROLIERE

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UH

- 28 p.
Cote : R0882-EG8

Par lettre en date du 22 janvier 2010, les ministres en charge de l'outre-mer et du travail ont confié à l'ANACT une mission relative au mode d'approvisionnement en carburants des trois départements français d'Amérique et donc sur l'Avenir de la raffinerie SARA (Société Anonyme de Raffinage des Antilles) basée en Martinique.

ESSENCE ; CARBURANT ; PRIX ; TARIFICATION ; GUADELOUPE ; IMPORTATION ; MARTINIQUE ; CIRCUIT DE DISTRIBUTION ; GUYANE ; RAFFINAGE ; INDUSTRIE PETROLIERE ; COUT DE LA VIE

... Lire [+]

Z