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Documents : Article  | enregistrements trouvés : 200

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- 3 p.
Cote : A9832-QJ5

Dossier sur le trafic de drogue et les conséquences. Un tiers de la cocaïne présente sur le sol français arrive de Guyane, rapportée par des passeurs prêts à tout pour quelques milliers d’euros.

GUYANE ; COCAINE ; TRAFIC DE DROGUE ; LUTTE CONTRE LE TRAFIC DE DROGUE ; MULE ; AEROPORT ; SURINAM

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- 7 p.
Cote : A9794-QS2

La baisse de la fécondité et l’allongement de la durée de vie observés depuis les années 1990 conduisent la Nouvelle-Calédonie vers le vieillissement attendu de sa population. L’accélération de celui-ci, accentuée par un déficit migratoire ne permettant plus de compenser le solde naturel depuis 2019, sont des éléments nouveaux du paysage démographique calédonien.

NOUVELLE CALEDONIE ; DEMOGRAPHIE ; VIEILLISSEMENT ; FECONDITE ; MORTALITE ; ESPERANCE DE VIE ; STATISTIQUE ; MIGRATION ; NUPTIALITE ; DECIGEOM

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- n° 52 - 8 p.
Cote : A9822-EG7

En Nouvelle-Calédonie, le niveau de vie médian augmente entre 2008 et 2019. Les inégalités sont en léger recul sur les dix dernières années. Toutefois, près d’un Calédonien sur cinq vit toujours sous le seuil de pauvreté en 2019, l’inactivité et le chômage étant les principaux facteurs déterminants de cette pauvreté.
- Calédonie, une pauvreté à nuancer, Noumeapost, 27 août 2021
- 18 % des Calédoniens sont toujours pauvres selon l’Isee, Les Nouvelles calédoniennes, 26 août 2021
- Économie : Un Calédonien sur cinq vit toujours sous le seuil de pauvreté, Les Nouvelles calédoniennes, 26 août 2021
- Le taux de pauvreté reste stable en Nouvelle-Calédonie, Outremers360, 2 septembre 2021
En Nouvelle-Calédonie, le niveau de vie médian augmente entre 2008 et 2019. Les inégalités sont en léger recul sur les dix dernières années. Toutefois, près d’un Calédonien sur cinq vit toujours sous le seuil de pauvreté en 2019, l’inactivité et le chômage étant les principaux facteurs déterminants de cette pauvreté.
- Calédonie, une pauvreté à nuancer, Noumeapost, 27 août 2021
- 18 % des Calédoniens sont toujours pauvres selon l’Isee, Les ...

NOUVELLE CALEDONIE ; BUDGET DES MENAGES ; NIVEAU DE VIE ; PAUVRETE ; REVENU ; POUVOIR D'ACHAT ; INDICE DES PRIX ; STATISTIQUE ; DECIGEOM

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- n° 35 - 8 p.
Cote : A9802-CA2

Le gouvernement de Nouvelle-Calédonie a approuvé en mars 2019 le schéma d'orientation de la première politique de l'eau du Pays. Cette politique, appelée " Politique de l'eau partagée " (PEP), est le fruit d'une large concertation ayant impliquée environ un Calédonien sur six cents. Cet article présente une rétrospective du dispositif de concertation mis en place pour le montage de cette politique. Il se focalise particulièrement sur le déroulement du processus et sur les outils d'appui à la planification qui ont été utilisés, en partie inspiré du dispositif de co-planification, appelé COOPLAN (Co-construction et co-planification de plan d'action pour la gestion de l'eau).
- Politique de l’eau partagée : feu vert du gouvernement, Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, 21 février 2019
- Le Congrès valide la politique de l’eau partagée, Nouvelle-Calédonie la 1ère, 20 mars 2019
- Le schéma d'orientation pour une politique de l'eau partagée, Gouvernement Nouvelle-Calédonie, février 2019
Le gouvernement de Nouvelle-Calédonie a approuvé en mars 2019 le schéma d'orientation de la première politique de l'eau du Pays. Cette politique, appelée " Politique de l'eau partagée " (PEP), est le fruit d'une large concertation ayant impliquée environ un Calédonien sur six cents. Cet article présente une rétrospective du dispositif de concertation mis en place pour le montage de cette politique. Il se focalise particulièrement sur le ...

NOUVELLE CALEDONIE ; EAU ; GESTION DE L'EAU ; POLITIQUE PUBLIQUE ; PLANIFICATION

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- n° 4 - 10 p.
Cote : A9797-FP3

Parmi les collectivités françaises d’Amérique régies par l’article 73 de la constitution, la Guyane est la seule à ne pas disposer d’une taxe sur la valeur ajoutée du fait, semble-t-il, de l’absence de base taxable, alors que sa situation économique a sensiblement évolué depuis la création de cet impôt. Aujourd’hui, il existe une grande réflexion sur la question de l’institution de la TVA en Guyane par les autorités à la fois locales et nationales. Son introduction se traduirait soit par la coexistence d’un octroi de mer et d’une TVA locale et non plus nationale, comme dans les autres collectivités d’outre-mer, soit par la disparition de l’octroi de mer en faveur d’une TVA locale qui cumulerait les avantages de ces deux impôts. Si ces deux options permettraient à la Guyane d’avoir un paysage fiscal similaire à celui de ses partenaires économiques de la région, elles devraient nécessairement se conformer aux normes internes et européennes.
Parmi les collectivités françaises d’Amérique régies par l’article 73 de la constitution, la Guyane est la seule à ne pas disposer d’une taxe sur la valeur ajoutée du fait, semble-t-il, de l’absence de base taxable, alors que sa situation économique a sensiblement évolué depuis la création de cet impôt. Aujourd’hui, il existe une grande réflexion sur la question de l’institution de la TVA en Guyane par les autorités à la fois locales et ...

GUYANE ; ARTICLE 73 ; FISCALITE ; TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE ; OCTROI DE MER ; REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE ; DROIT FISCAL

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- n° 26 - 7 p.
Cote : A9771-FP3

En déduisant d'un faisceau d'indices qu'un agent spécial d'une société d'assurance ne jouissait pas d'un statut indépendant au sens de la convention fiscale conclue entre la France et la Nouvelle-Calédonie et que la société d'assurance qui recourait à ses services devait donc être regardée comme disposant d'un établissement stable en Nouvelle-Calédonie, la cour n'a pas inexactement qualifié les faits qui lui étaient soumis.

NOUVELLE CALEDONIE ; FISCALITE ; CONVENTION FISCALE ; RELATIONS BILATERALES ; CONSEIL D'ETAT

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- n° 36 - 9 Septembre 2021
Cote : A9848-FP3

Il n'y a pas une fiscalité insulaire française mais des fiscalités insulaires en raison des différences de statut constitutionnel qui caractérisent ces parties du territoire. De fait, l'autonomie fiscale dont elles profitent est plus ou moins marquée alors qu'elles bénéficient, en général, d'un statut fiscal dérogatoires. Dans ce dossier : La fiscalité insulaire française : introduction par Xavier Cabannes et Jean-Pierre Cossin, L'autonomie fiscale insulaire : regard comparé sur les régions insulaires de Méditerranée occidentale par Jeanne Laleure-Lugrezi, Le statut fiscal de la Corse : entre Mythe Napoléonien et Grande Illusion par Louis Orsini , Les spécificités fiscales ultramarines : quels objectifs ? par Jeanne Mesmin d'Estienne, Fiscalité insulaire ultramarine, enfer ou paradis fiscal ? par Jean-François Boudet, Le manque de lisibilité de la fiscalité ultramarine, un enfer pour le contribuable ? par Mathea Reginensi, Maïly Simoïs, Charlène Bossard, Stanleigh Duflo et Baptiste Plancq de Funès et La fiscalité insulaire française : synthèse par Céline Viessant.
- Programme du colloque du 24 juin 2021, La fiscalité insulaire française, Université de Paris
Il n'y a pas une fiscalité insulaire française mais des fiscalités insulaires en raison des différences de statut constitutionnel qui caractérisent ces parties du territoire. De fait, l'autonomie fiscale dont elles profitent est plus ou moins marquée alors qu'elles bénéficient, en général, d'un statut fiscal dérogatoires. Dans ce dossier : La fiscalité insulaire française : introduction par Xavier Cabannes et Jean-Pierre Cossin, L'autonomie f...

FISCALITE ; OUTRE MER ; FISCALITE LOCALE ; IMPOT

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- n° 1260 - 6 p.
Cote : A9774-EG7

La crise sanitaire a mis à mal le secteur tertiaire et tout particulièrement l’ensemble des activités touristiques avec un chiffre d’affaires qui a chuté de moitié entre 2019 et 2020. Bloqués dès février, les touristes internationaux ont été quasi absents en ce début d’année, fragilisant davantage les entreprises touristiques. Les exportations de biens locaux progressent sur ce premier trimestre grâce à la perle, vendue en grosse quantité mais à des prix historiquement bas. La consommation des ménages reste fragile tout comme leur investissement et celui des entreprises.
La crise sanitaire a mis à mal le secteur tertiaire et tout particulièrement l’ensemble des activités touristiques avec un chiffre d’affaires qui a chuté de moitié entre 2019 et 2020. Bloqués dès février, les touristes internationaux ont été quasi absents en ce début d’année, fragilisant davantage les entreprises touristiques. Les exportations de biens locaux progressent sur ce premier trimestre grâce à la perle, vendue en grosse quantité mais à ...

POLYNESIE FRANCAISE ; SITUATION ECONOMIQUE ; CONSOMMATION DES MENAGES ; TOURISME ; EXPORTATION ; STATISTIQUE ; DECIGEOM

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- n° 1276 - 4 p.
Cote : A9840-QS5

Pour l’école, le travail, pour se soigner, les Polynésiens se déplacent beaucoup : un quart de la population de la Polynésie française a déménagé entre 2012 et 2017; Cependant, on ne sait pas comment cette mobilité s’organise au sein de la famille et quel effet elle peut avoir sur le peuplement de la Polynésie française.Cette enquête permet de prendre la mesure des mutations actuelles de la famille en Polynésie Française, en tenant compte des caractéristiques géographiques particulières du territoire insulaire. La première enquête Famille en Polynésie française permettra de faire un portrait des familles polynésiennes, étendues ou réduites, regroupées et/ou dispersées sur plusieurs îles.
- L'ISPF dévoile les résultats de la première enquête Feti’i e fenua,Tahiti Nui Télévision, 28 septembre 2021
- Enquête Feti'i e Fenua : « 43% des jeunes Polynésiens résidant en métropole sont enrôlés »,Radio1 Tahiti, 28 septembre 2021
- Feti'i e fenua : La dispersion des familles cartographiée,Tahiti Infos,28 septembre 2021
Pour l’école, le travail, pour se soigner, les Polynésiens se déplacent beaucoup : un quart de la population de la Polynésie française a déménagé entre 2012 et 2017; Cependant, on ne sait pas comment cette mobilité s’organise au sein de la famille et quel effet elle peut avoir sur le peuplement de la Polynésie française.Cette enquête permet de prendre la mesure des mutations actuelles de la famille en Polynésie Française, en tenant compte des ...

POLYNESIE FRANCAISE ; FAMILLE ; MOBILITE ; MIGRATION ; STATISTIQUE ; DECIGEOM ; PEUPLEMENT

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- n° 1264 - 3 p.
Cote : A9811-TR3

L’année 2020 a été marquée par l’épidémie de COVID-19 en Polynésie française, mettant à l’arrêt l’emploi au deuxième trimestre et affectant l’emploi touristique par la suite. Le Pays et l’État ont déployé des mesures de soutien pour l’emploi afin d’aider les entreprises et les salariés. L’enquête emploi en Polynésie française s’est réalisée au troisième trimestre 2020, période durant laquelle les emplois et les entreprises les plus fragilisés ont été soutenus. L’importance du caractère saisonnier de cette enquête incite à la plus grande prudence quant à son interprétation.
- Tahiti Infos (16/08/2021) - Le maintien de l’emploi en trompe-l’œil en 2020
L’année 2020 a été marquée par l’épidémie de COVID-19 en Polynésie française, mettant à l’arrêt l’emploi au deuxième trimestre et affectant l’emploi touristique par la suite. Le Pays et l’État ont déployé des mesures de soutien pour l’emploi afin d’aider les entreprises et les salariés. L’enquête emploi en Polynésie française s’est réalisée au troisième trimestre 2020, période durant laquelle les emplois et les entreprises les plus fragilisés ...

POLYNESIE FRANCAISE ; STATISTIQUE ; EMPLOI ; CHOMAGE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; POLITIQUE DE L'EMPLOI ; AIDE DE L'ETAT ; DECIGEOM ; COVID-19 ; MARCHE DU TRAVAIL

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