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Cote : R21425-IN2
C'est un peu réducteur, mais pour beaucoup de Français, l'intelligence artificielle a fait irruption dans leur quotidien avec le lancement de ChatGPT, en novembre 2022. Ils ont pu tester le potentiel et les limites de cet outil. Cette vague IA « grand public » touche évidemment les services publics et l'administration. Comme le souligne notre dossier spécial, 13,5 % des agents interrogés disent utiliser l'IA générative dans leur travail, un taux non négligeable. Le cadre reste flou, l'usage parfois secret, smartphone en main, avec des solutions privées disponibles en libre accès sur Internet. L'agent public bricole encore.[-]
C'est un peu réducteur, mais pour beaucoup de Français, l'intelligence artificielle a fait irruption dans leur quotidien avec le lancement de ChatGPT, en novembre 2022. Ils ont pu tester le potentiel et les limites de cet outil. Cette vague IA « grand public » touche évidemment les services publics et l'administration. Comme le souligne notre dossier spécial, 13,5 % des agents interrogés disent utiliser l'IA générative dans leur travail, un taux ...[+]

TECHNOLOGIE NOUVELLE ; ADMINISTRATION ; INTELLIGENCE ARTIFICIELLE ; COLLOQUE ; AGENT PUBLIC ; SERVICE PUBLIC ; NUMERIQUE

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- n° 2020-102 - 97.p
Cote : R21424-EN0
Le rapport présente la situation linguistique des académies d'Outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, Réunion) et du vice-rectorat de Wallis-et-Futuna, où les populations sont le plus souvent bilingues ou plurilingues.

LANGUE REGIONALE ET MINORITAIRE ; ECOLE MATERNELLE ; LANGUE FRANCAISE ; SCOLARITE ; GUYANE ; MAYOTTE ; WALLIS ET FUTUNA ; GUADELOUPE ; MARTINIQUE ; LA REUNION ; ENSEIGNEMENT PUBLIC

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- 761 p.
Cote : R21421-CA3
Quel habitat pour demain ?
Pour tenter de répondre à cette question, il faut donc, tout d'abord, réfléchir au mode de gouvernance à mettre en place pour organiser, transformer, voire même créer une ville dans laquelle chacun puisse avoir accès à un habitat choisi et de qualité. Une ville où travailler, mais sans gaspiller trop d'énergie, de temps ni d'argent dans les transports. Une ville où créer du lien social en participant à des activités culturelles ou commerciales. Mais aussi une ville respectueuse de l'environnement et soucieuse de préserver la biodiversité.
Il faut ensuite se demander comment ouvrir au plus grand nombre la possibilité d'un logement correspondant à la fois à ses besoins et à ses moyens.
Et il faut, enfin, rechercher comment adapter ce logement dans le temps, afin qu'il demeure en rapport tant avec la situation personnelle de ses occupants qu'avec les évolutions sociétales et environnementales qui le contraignent.
Trois interrogations si fondamentales qu'elles ne peuvent laisser aucun juriste indifférent. Trois interrogations auxquelles les trois commissions du 119e Congrès des notaires de France ont donc tenté d'apporter des éléments de réponse, à la lumière, bien sûr, de deux années de recherche, mais aussi de la grande expérience des notaires au contact de tous les acteurs du domaine du logement.
Afin d'introduire ces travaux, il nous a semblé utile de développer, en trois titres introductifs, trois thématiques communes utiles à leur compréhension. D'une part, préciser la notion de logement (section I), d'autre part, tirer les leçons du passé en brossant un rapide historique du logement envisagé sous ses aspects juridiques (section II), enfin, de troisième part, récapituler les principaux défis sociétaux et environnementaux qui attendent les concepteurs de l'habitat de demain (section III).[-]
Quel habitat pour demain ?
Pour tenter de répondre à cette question, il faut donc, tout d'abord, réfléchir au mode de gouvernance à mettre en place pour organiser, transformer, voire même créer une ville dans laquelle chacun puisse avoir accès à un habitat choisi et de qualité. Une ville où travailler, mais sans gaspiller trop d'énergie, de temps ni d'argent dans les transports. Une ville où créer du lien social en participant à des activités ...[+]

LOGEMENT ; POLITIQUE DU LOGEMENT ; SOCIOLOGIE ; URBANISME ; HABITAT INSALUBRE ; LOGEMENT SOCIAL ; CONSTRUCTION ; HISTOIRE ; REGLEMENTATION

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- 8 p.
Cote : R21420-AD0
L'organigramme de la DGOM, ses missions et les temps forts de l'année 2023.

RAPPORT D'ACTIVITE ; POLITIQUE PUBLIQUE ; OUTRE MER

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- 191 p.
Cote : R21419-FP3
L'octroi de mer, taxe à l'origine très ancienne, existe en Guadeloupe, Guyane, Martinique, à Mayotte et à La Réunion. Elle s'applique aux importations de biens ainsi qu'aux livraisons de biens effectuées à titre onéreux par les personnes qui les ont produits. Cette taxe, à laquelle les élus sont profondément attachés, participe grandement aux identités ultramarines, puisqu'elle incarne une autonomie financière des collectivités locales. Elle représente en moyenne près d'un-tiers des ressources des communes. À la suite de précédents travaux menés par les juridictions financières, l'évaluation de l'octroi de mer a été réalisée deux ans après la dernière décision du Conseil de l'Union européenne qui a renouvelé le dispositif au titre de la période 2022-2027. Le présent rapport dresse un bilan des effets budgétaires et économiques de l'octroi de mer sur la période 2014-2022.
Voir aussi dans Guyaweb, 06/03/2024 - Octroi de mer : la Cour des comptes recommande une réforme « en profondeur »[-]
L'octroi de mer, taxe à l'origine très ancienne, existe en Guadeloupe, Guyane, Martinique, à Mayotte et à La Réunion. Elle s'applique aux importations de biens ainsi qu'aux livraisons de biens effectuées à titre onéreux par les personnes qui les ont produits. Cette taxe, à laquelle les élus sont profondément attachés, participe grandement aux identités ultramarines, puisqu'elle incarne une autonomie financière des collectivités locales. Elle ...[+]

FISCALITE ; TAXE ; OCTROI DE MER ; COUR DES COMPTES ; REFORME FISCALE

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- 20
Cote : R21418-CA2
20 pages d'informations : les temps forts 2023, le bilan de l'opération "DECARB FLASH" du plan France 2030 en Outre-mer, notre dossier "Alimentation Durable" et des articles de terrain pour présenter les projets exemplaires menées par les Directions régionales de l'ADEME en Outre-Mer.

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; BILAN ; TRANSITION ENERGETIQUE ; AIDE FINANCIERE ; TRANSPORT ; ECONOMIE D'ENERGIE ; ALIMENTATION ; AGRICULTURE ; DEPARTEMENT D'OUTRE MER ; TERRITOIRE D'OUTRE MER ; DECHET ; RECYCLAGE

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- n° 01/2024 - 45 p.
Cote : R21417-CU7
Le CESE, et la commission de la culture, ont dressé le constat que la culture est le parent pauvre des politiques publiques en Nouvelle-Calédonie.

NOUVELLE CALEDONIE ; CULTURE ; ACTION CULTURELLE ; VIE CULTURELLE ; POLITIQUE CULTURELLE ; REPARTITION DES COMPETENCES ; IDENTITE CULTURELLE ; CANAQUE ; POLITIQUE PUBLIQUE

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- n° 02/2024 - 33 p.
Cote : R21416-QS5
La pauvreté gagne du terrain en Calédonie. Selon l'Isee, 51 000 Calédoniens (19% de la population) vivaient sous le seuil de pauvreté en 2020, c'est-à-dire avec moins de 87 950 francs CFP par mois.Cette paupérisation a conduit le Conseil économique, social et environnemental (Cese) à émettre un vœu afin d'évaluer avec précision la situation, ainsi que ses causes et ses conséquences.
- Les pistes du Cese pour enrayer la pauvreté en Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Calédonie la 1ère, 9 mai 2024
- Vers une paupérisation de la société calédonienne: la situation des personnes marginalisées : Le vœu du CESE-NC adopté à l'unanimité en séance plénière, Conseil économique, social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie, 3 mai 2024[-]
La pauvreté gagne du terrain en Calédonie. Selon l'Isee, 51 000 Calédoniens (19% de la population) vivaient sous le seuil de pauvreté en 2020, c'est-à-dire avec moins de 87 950 francs CFP par mois.Cette paupérisation a conduit le Conseil économique, social et environnemental (Cese) à émettre un vœu afin d'évaluer avec précision la situation, ainsi que ses causes et ses conséquences.
- Les pistes du Cese pour enrayer la pauvreté en Nouve...[+]

NOUVELLE CALEDONIE ; PAUVRETE ; ACCES AU DROIT ; FAMILLE ; EMPLOI ; LOGEMENT ; SANTE PUBLIQUE ; DECIGEOM ; STATISTIQUE

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- 74 p.
Cote : R21415-EG0
Il existe de nombreuses définitions de l'économie bleue selon les interprétations données à ce concept et les principes adoptés. Aucune définition ne fait consensus ; le même commentaire s'applique aux principes fondateurs. Ce rapport constitue une première étape importante en dressant une cartographie de l'évolution des concepts de l'économie bleue, proposant une définition des principes directeurs pour tout travail en lien avec l'économie bleue, selon le prisme de la conservation et du développement durable, dans toutes les régions du monde.
Au sommaire :
1 Introduction
2 Une brève histoire de l'économie bleue
3 L'économie bleue – le concept, sa définition, ses contours, ses principes[-]
Il existe de nombreuses définitions de l'économie bleue selon les interprétations données à ce concept et les principes adoptés. Aucune définition ne fait consensus ; le même commentaire s'applique aux principes fondateurs. Ce rapport constitue une première étape importante en dressant une cartographie de l'évolution des concepts de l'économie bleue, proposant une définition des principes directeurs pour tout travail en lien avec l'économie ...[+]

ECONOMIE DE LA MER ; ECONOMIE INTERNATIONALE ; ETUDE ; HISTOIRE ; DEVELOPPEMENT DURABLE

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- n° 22-23 249 A - 83 p.
Cote : R21414-CU7
Ce rapport dresse un état des lieux de la lecture publique dans les onze territoires ultra-marins habités qui présentent des caractéristiques géographiques, institutionnelles, démographiques et linguistiques spécifiques. Il constate que, par-delà la singularité de chacun d'entre eux, les bibliothèques publiques sont globalement en retrait par rapport à leurs consœurs hexagonales.

LECTURE ; LECTURE PUBLIQUE ; OUTRE MER ; BIBLIOTHEQUE ; LANGUE REGIONALE ET MINORITAIRE ; DECIGEOM

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