Documents liés : [54 document(s)]

Documents (Auteurs)

• [Ouvrage] Rapport public annuel 2014 de la Cour des comptes - Février 2014 - Tome 1 : Les observations des juridictions financières, Volume I-1 : les finances publiques, les politiques publiques, Volume I-2 : la gestion publique - Tome 2 : Les suites données aux observations des juridictions financières - Tome 3 : Les activités de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes / France. Cour des comptes. -Paris : France. Cour des comptes, Février 2014
  
• [Rapport] Analyse de l'exécution du budget de l'Etat par mission et programme, Exercice 2012, Outre-mer / France. Cour des comptes. -Paris : France. Cour des comptes, Mai 2013. - 29 p.
  
• [Ouvrage] Rapport public annuel 2013 de la Cour des comptes - Février 2013 - Tome 1 : Les observations des juridictions financières, Volume I-1 : les finances publiques, les politiques publiques - Volume I-2 : la gestion publique - Tome 2 : Les suites données aux observations des juridictions financières - Tome 3 : Les activités de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes / France. Cour des comptes. -Paris : France. Cour des comptes, 12 février 2013
  
• [Rapport] Communication à la commission des finances du Sénat (Article 58-2° de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 et L 132-4 du code des juridictions financières) : L'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) / France. Cour des comptes. -Paris : France. Cour des comptes, Juillet 2011, n° PA 61710. - 62 p.
  
• [Ouvrage] Les coûts de la filière électronucléaire : Rapport public thématique - Janvier 2012 / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Janvier 2012. - 444 p.
  
• [Ouvrage] La politique d'aide aux biocarburants - Rapport public thématique : Evaluation d'une politique publique / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Janvier 2012. - 268 p.
  
• [Ouvrage] Rapport public annuel de la Cour des comptes - Février 2012 - Tome 1 : Les observations des juridictions financières - Tome 2 : Les suites données aux observations des juridictions financières - Tome 3 : Les activités de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Février 2012. - T1 : 1032 p., T2 : 442 p. ,T3 : 61 p.
  
• [Ouvrage] La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) : un bilan pour de nouvelles perspectives : Rapport thématique - Novembre 2011 / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Novembre 2011. - 231 p.
  ISBN 978-2-11-0088390
  
• [Ouvrage] L'organisation et la gestion des forces de sécurité publique - Rapport public thématique - Juillet 2011 / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Juillet 2011. - 248 p.
  ISBN 978-2-11-008758-4
  
• [Ouvrage] Les aides à la pierre : l'expérience des délégations de l'Etat aux intercommunalités et aux départements - Rapport public thématique - Mai 2011 / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Mai 2011. - 206 p.
  ISBN 978-2-11-008669-3
  
• [Ouvrage] Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2010 - Juin 2011 / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Juin 2011. - 174 p.
  ISBN 978-2-11-008735--5
  
• [Ouvrage] Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques de l'État. Préliminaire au débat d'orientation sur les finances publiques-Juin 2011 / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Juin 2011. - 214 p.
  ISBN 978-2-11-008734-8
  
• [Ouvrage] Du RMI au RSA : la difficile organisation de l'insertion - Constats et bonnes pratiques. Rapport public thématique - juillet 2011 / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Juillet 2011. - 146 p.
  ISBN 978-2-11-008761-4
  
• [Ouvrage] Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2009 - Tome 1 : Les observations des juridictions financières - Tome 2 : Les suites données aux observations des juridictions financières / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Janvier 2009. - 776 p. + 324 p.
  
• [Rapport] La situation financière des communes des départements d'outre-mer : Rapport public thématique / France. Cour des comptes. -Paris : France. Cour des comptes, Juillet 2011. - 157 p.
  
• [Ouvrage] Rapport public annuel de la Cour des comptes - Février 2011 - Tome 1 : Les observations des juridictions financières - Tome 2 : Les suites données aux observations des juridictions financières / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Février 2011. - 1130 p.
  
• [Ouvrage] La sécurité sociale - Septembre 2010 / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Septembre 2010. - 539 p.
  ISBN 2-11-008319-7
  
• [Ouvrage] Rapport public annuel de la Cour des comptes - Février 2010 - Première partie : Les observations des juridictions financières - Deuxième partie : Les suites données aux observations des juridictions financières - Cour de discipline budgétaire et financière. Rapport annuel / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Février 2010. - 671 p., 214 p., 41 p.
  
• [Rapport] Rapport public thématique : Les effectifs de l'Etat 1980-2008 - Un état des lieux / France. Cour des comptes. -Paris : France. Cour des comptes;La Documentation française , Décembre 2009. - 111 p.
  ISBN 2-11-007997-8
  
• [Ouvrage] Rapport public annuel de la Cour des comptes - Février 2007. - Première partie : Les observations des juridictions financières - Deuxième partie : Les suites données aux observations des juridictions financières - Cour de discipline budgétaire et financière. Rapport annuel / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Février 2007. - 642 p., 332 p., 81 p.
  
• [Ouvrage] Rapport public annuel de la Cour des comptes - Février 2008. - Première partie : Les observations des juridictions financières - Deuxième partie : Les suites données aux observations des juridictions financières - Cour de discipline budgétaire et financière. Rapport annuel / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Février 2008. - 694 p., 277 p., 82 p.
  
• [Rapport] Rapport public thématique : "La protection de l'enfance" / France. Cour des comptes. -Paris : France. Cour des comptes;La Documentation française , Octobre 2009. - 178 p.
  ISBN 2-11-007890-2
  
• [Rapport] Rapport public thématique : "La conduite par l'Etat de la décentralisation" / France. Cour des comptes. -Paris : France. Cour des comptes, Octobre 2009. - 176 p.
  
• [Ouvrage] Amnesty International France : Organisme faisant appel à la générosité publique / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Décembre 2008. - 105 p.
  ISBN 2-11-007525-3
  
• [Ouvrage] Les communes et l'école de la République : Rapport public thématique / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Décembre 2008. - 142 p.
  ISBN 2-11-007510-9
  
• [Ouvrage] La sécurité sociale / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Septembre 2008. - 498 p.
  ISBN 2-11007383-9
  
• [Article] La dotation de continuité territoriale aérienne avec l'outre-mer [Chapitre du Rapport public annuel 2008 de la Cour des Comptes] / France. Cour des comptes. France. Cour des comptes, Février 2008. - p.323-345
  
• [Ouvrage] La gestion de la recherche dans les universités : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, 2005. - 208 p.
  ISBN 2110761261
  
• [Ouvrage] Les ports français face aux mutations du transport maritime : l'urgence de l'action. Rapport public thématique - juillet 2006 / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Juillet 2006. - 188 p.
  
• [Ouvrage] Rapport au président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2005 / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, 2006. - 766 p.
  ISBN 21100061200
  
• [Ouvrage] La démarche de performance : stratégie, objectifs, indicateurs. Guide méthodologique pour l'application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 / France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , 2004. - 52 p.
  ISBN 2110057556
  
• [Ouvrage] Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 2001. Déclaration générale de conformité sur les comptes de 2001 / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, Juin 2002. - 326 p.
  ISBN 07674538
  
• [Ouvrage] Rapport au président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2003 (Volume 1 & volume 2) / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, 2004. - 720 p.,108 p., 65 p.
  ISBN 2110757418
  
• [Ouvrage] Les pensions des fonctionnaires civils de l'Etat. Rapport public particulier / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, 2003. - 280 p.
  ISBN 07674538
  
• [Ouvrage] Rapport au président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2002 / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, 2003. - p.m.
  
• [Ouvrage] Rapport au président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2001 / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, 2002. - 845 p.
  
• [Ouvrage] La fonction publique de l'Etat. Deuxième rapport public particulier. Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées / France. Cour des comptes. -Paris : Avril 2001. - 580 p.
  
• [Ouvrage] Rapport au président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2000 / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, 25 janvier 2001. - 879 p.
  ISBN 2110750480
  
• [Ouvrage] Rapport sur l'exécution des lois de finances en vue du règlement du budget de l'exercice 1999. Déclaration générale de conformité sur les comptes de 1999 / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, Juillet 2000. - 1031 p.
  ISBN 2110748060
  
• [Ouvrage] La gestion des services publics locaux d'eau et d'assainissement / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, Janvier 1997. - 292 p.
  ISBN 2110741937
  
• [Ouvrage] Rapport au président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1999 / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, 2000. - 1031 p.
  ISBN 2110748060
  
• [Ouvrage] Rapport au président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1998 / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, 1999. - 627 p.
  ISBN 2110745894
  
• [Ouvrage] Rapport au président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1998 / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, 1999. - 872 p.
  ISBN 2110745894
  
• [Ouvrage] Rapport au Président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1997 / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, 1998. - 560 p.
  ISBN 2110736720
  
• [Ouvrage] Rapport au président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1996 / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, 1997. - 418 p.
  ISBN 2110741554
  
• [Ouvrage] Rapport au président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1995 / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, 1995. - 483 p.
  ISBN 02426773
  
• [Ouvrage] Rapport au président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1994 / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, 1994. - 495 p.
  ISBN 2110737298
  
• [Ouvrage] Rapport au président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1993 / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, 1993. - 580 p.
  ISBN 2110734779
  
• [Ouvrage] Rapport au président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1992 / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, 1992. - 447 p.
  ISBN 211073308X
  
• [Ouvrage] Rapport au président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1991 / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, 1991. - 379 p.
  ISBN 2110731087
  
• [Ouvrage] Rapport au président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1990 / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, 1990. - 3 vol. 430 p.
  ISBN 2110728981
  
• [Ouvrage] Rapport au président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1989 / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, 1989. - 389 p.
  ISBN 2110726237
  
• [Ouvrage] Rapport au président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1988 / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, 1988. - 266 p.
  ISBN 2110722886
  
• [Ouvrage] Rapport au président de la République, suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 1987 / France. Cour des comptes. -Paris : Ed. des Journaux officiels, 1987. - 341 p.
  ISBN 2110720646