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Documents (Auteurs)

• [Doc. parlementaire] Examen par la commission des finances du Sénat, du rapport de M. Roland du Luart sur le projet de loi relatif à l'octroi de mer (n°335) / France. Sénat. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes éc ; Girardin Brigitte. -Paris : France. Sénat, 2004. - 6 p.
  
• [Doc. parlementaire] Audition de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, par la commission des finances du Sénat, sur le projet de loi relatif à l'octroi de mer (n°335) / France. Sénat. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes éc ; Girardin Brigitte. -Paris : France. Sénat, 2004. - 9 p.
  
• [Doc. parlementaire] Une défiscalisation efficace pour l'outre-mer. Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la défiscalisation dans les départements et territoires d'outre-mer [n°51] / France. Sénat. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes éc ; Du Luart Roland. -Paris : France. Sénat, 2002, n° n°51. - 166 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport général fait au nom de la commision des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2001, adoptée par l'Assemblée nationale. Tome III : Les moyens des services et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances). Annexe n°33 : outre-mer [92-3-33] / Marini Philippe ; Présenté par Torre Henri ; France. Sénat. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes éc. -Paris : France. Sénat, 2000, vol. Tome III, annexe n°33, n° n°92. - 53 p.
  ISBN 1240-8425
  
• [Doc. parlementaire] L'enseignement scolaire dans le territoire de la Polynésie française. Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation à la suite d'une mission de contrôle des établissements français en Polynésie française du 20 au 27 mars 1995, en application des dispositions du second alinéa de l'article 22 du Règlement du Sénat [334] / France. Sénat. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes éc ; Présenté par Delong Jacques-Richard. -Paris : France. Sénat, 1995, n° n°334. - 40 p.
  ISBN 2110998687
  
• [Doc. parlementaire] Le système éducatif de Saint-Pierre et Miquelon au coeur de la reconversion de l'archipel. Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle sur les crédits de l'enseignement scolaire effectuée à Saint-Pierre et Miquelon du 11 au 14 mai 1997 [507] / France. Sénat. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes éc ; Présenté par Delong Jacques-Richard. -Paris : France. Sénat, 1998, n° n°507. - 42 p.
  ISBN 211102614X
  
• [Doc. parlementaire] La Nouvelle-Calédonie : vouloir vivre ensemble. Un premier bilan du volet économique et financier des accords de Matignon. Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation à la suite d'une mission effectuée en Nouvelle-Calédonie du 2 septembre au 16 septembre 1996 [212] / France. Sénat. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes éc ; Présenté par Du Luart Roland. France. Sénat, 1997, n° n°212. - 167 p.
  ISBN 2110880341