Documents liés : [29 document(s)]

Documents (Mot-clé)

• [Fiche] Dossier « La coopération régionale en outre-mer » France. Ministère des outre-mer;France. Ministère des Affaires étrangères et européennes, 17 mai 2019. - 11 p.
  
• [Article] Dossier : La coopération décentralisée / Tulard Marie-José ; Gounin Yves ; Pastor Jean-Marc ; Dauge Yves. Actualité juridique - Collectivités territoriales, Décembre 2011, n° n°12. - 15 p.
  
• [Rapport] La coopération régionale des départements et régions d'outre-mer (Thèse pour le doctorat en droit public) / Detrez-Cambrai Hélène ; Dir. Carton Jean-Paul. -Douai : Université d'Artois. Faculté de droit Alexis de Tocqueville (Douai), 5 juin 2009. - 480 p.
  
• [Article] Les énigmatiques "arrangements administratifs" consacrés par la loi organique du 27 février 2004, relative à la Polynésie française (Réflexions sur une compétence internationale spécifique reconnue à une collectivité d'outre-mer du Pacifique) / Oraison André. Revue de la recherche juridique. Droit prospectif, 2004, n° n°105 (2004-4). - p. 2387-2395
  
• [Article] Les actions extérieure et interne d'une région régie par l'article 73 de la Constitution / Capitolin Jean-Louis. Revue de la recherche juridique. Droit prospectif, 2006, n° n°113 (2006-2). - p. 869-885
  
• [Article] Les politiques internationales des collectivités territoriales françaises / Chicot Pierre-Yves. Pouvoirs locaux, Mars 2009, n° n°80-1/2009. - p.19-27
  
• [Ouvrage] L'action internationale des collectivités locales. Engagement citoyen et mondialisation. Troisièmes Assises de la coopération décentralisée 26 et 27 novembre 2001 -Paris : La Documentation française , 2003. - 493 p.
  ISBN 2-11-005165-5
  
• [Article] La coopération décentralisée à la recherche d'une sécurité juridique renforcée / Barella Xavier. Actualité juridique - Droit administratif, 8 septembre 2008, n° n°29/2008. - p.1580-1587
  
• [Article] La refonte des principes de l'action internationale des collectivités territoriales / Lubac Jean-Christophe. Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales, 5 mars 2007, n° n°10-11/2007. - p.26-27
  
• [Question parl.] a) Relations des départements d’outre-mer avec les Etats voisins, tant dans les Antilles-Guyane que dans l’Océan indien. - b) Décisions prises en 2005 et 2006 par l’instance de concertation des politiques régionales de la zone Antilles-Guyane. Questionnaire établi par la commission des lois du Sénat. / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°38
  
• [Article] La coopération décentralisée des collectivités territoriales / Lapouze Patrick. Collectivités territoriales Intercommunalité, 2005, n° n°7. - 14 p.
  
• [Ouvrage] La coopération décentralisée des collectivités territoriales / Laye Pierre. -Voiron : La lettre du cadre territorial, Septembre 2005. - 225 p.
  ISBN 2841305791
  
• [Rapport] Coopération décentralisée et (ou) action internationale des C.O.M : Tome I / Bureau des relations internationales. -Paris : France. Ministère de l'outre-mer, 2005. - p.m.
  
• [Fiche] [Guyane] Coopération régionale en Guyane / Bureau des relations internationales. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2002. - 2 p.
  
• [Fiche] [Martinique] Coopération régionale en Martinique / Bureau des relations internationales. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2002. - 2 p.
  
• [Fiche] [Nouvelle-Calédonie] Coopération régionale en Nouvelle-Calédonie / Bureau des relations internationales. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2002. - 2 p.
  
• [Fiche] [Wallis et Futuna] Coopération régionale à Wallis et Futuna / Bureau des relations internationales. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2002. - 2 p.
  
• [Fiche] [Polynésie française] Coopération régionale en Polynésie française / Bureau des relations internationales. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2002. - 2 p.
  
• [Fiche] [Polynésie française] Service des relations internationales de Polynésie française / Bureau des relations internationales. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2002. - 1 p.
  
• [Fiche] [Guadeloupe] Coopération régionale en Guadeloupe / Bureau des relations internationales. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2002. - 1 p.
  
• [Fiche] [Outre-mer] La coopération régionale outre-mer / Bureau des relations internationales. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2002. - 1 p.
  
• [Ouvrage] Guide de la cooperation décentralisée : échanges et partenariats internationaux des collectivités territoriales / France. Ministère des affaires étrangères. -Paris : La Documentation française , Novembre 2000. - 164 p.
  ISBN 2110046597
  
• [Article] L'action internationale de l'Etat outre-mer / Gohin Olivier. Actualité juridique - Droit administratif, 20 mai 2001, n° n°5. - p. 438- 443
  
• [Article] Décision n° 2000-435 DC du 7 décembre 2000 (loi d'orientation pour l'outre-mer), JO 14 décembre 2000, p. 19830 [commentaire] / Verpeaux Michel. Revue française de droit constitutionnel, Mai 2001, n° n°45. - p.110-128
  
• [Ouvrage] Décentralisation territoriale et coopération internationale : le cas de l’Outre-mer français / Brial Fabien ; Préf. Gohin Olivier. -Paris : L'Harmattan, Janvier 1998. - 350 p.
  ISBN 2738462642
  
• [Ouvrage] Les relations extérieures des régions françaises / Luchaire Yves ; Dolez Bernard ; Vantroys Alain ; France. Ministère de l'intérieur ; France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : La Documentation française , Janvier 1992. - 356 p.
  ISBN 2110027096
  
• [Ouvrage] Le droit appliqué à la coopération interrégionale en Europe : journée d'études des 10 et 11 décembre 1993, Thessalonique / Dir. Dupuis Georges ; Dir. Bouvier Michel. -Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1995. - 260 p.
  ISBN 2275003444
  
• [Ouvrage] L'action internationale des collectivités locales / Rousset Michel. -Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 10 juin 1998. - VIII-131 p.
  ISBN 2275016872
  
• [Article] Les compétences internationales des collectivités d'outre-mer : Le cas de la Polynésie / Brial Fabien. Droit administratif, Avril 1997, n° n°4. - p. 6-10