[Question minist.]
Question au Gouvernement : Mayotte 2025
/ Aboubacar Ibrahim.
Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 4 mars 2015. - 2 p.
[Question minist.]
Question écrite : Pêche réunionnaise
/ Fontaine Michel.
Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 22 mai 2014. - 2 p.
[Ouvrage]
La future politique commune des pêches
/ Prévot-Madère Joëlle.
-Paris : Les Avis du conseil économique, social et environnemental, 31 janvier 2012. - 66 p.
[Article]
L’outre-mer français et l’euro
/ De Sèze Nicolas ; Marchand Aurélie ; Bardy Romain.
Bulletin de la Banque de France, 4e trimestre 2011, n° n°186. - 18 p.
[Rapport]
Conférence des ambassadeurs 2011 : Les affaires internationales & européennes de l'outre-mer
/ Service des affaires juridiques et institutionnelles. Mission du droit européen et international ; Service des politiques publiques. Département des politiques européennes, d'insertion régionale et de valorisation de l'outre-mer.
-Paris : France.Ministère chargé de l'outre-mer, 2011. - n.p.
[Ouvrage]
Le droit des outre-mers
/ Thiellay Jean-Philippe ; Préf. Lurel Victorin.
-Paris : Ed. Dalloz, Septembre 2011. - 166 p.
ISBN 978-2-247-10595-3
[Article]
Les futures ressources du département de Mayotte
/ Rakotondrahaso Faneva Tsiadino.
Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales, 18 juillet 2011, n° n°29. - p. 23-27
[Ouvrage]
L'insertion de La Réunion dans son environnement régional
/ Bertile Wilfrid ; Canabady-Moutien Gilbert ; Couapel Gilles ; Goulamaly Abdéali ; Mainix Yvan.
-Saint-André : Ed. Océan, Mars 2010. - 149 p.
ISBN 978-2-916-533-92-6
[Ouvrage]
Droit des collectivités d'Outre-Mer
/ Faberon Jean-Yves ; Ziller Jacques.
-Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, Novembre 2007. - 546 p.
ISBN 2-275-03217-7