[Fiche]
Bibliographie : La fiscalité dans les outre-mer
/ France. Direction générale des outre-mer. Pôle documentation.
France. Direction générale des outre-mer. Pôle documentation, Juillet 2018. - 28 p.
[Rapport]
Rapport sur les besoins en matière d'équipements sportifs dans les outre-mer
/ Duchene Rémi ; Valot Grégory ; Zielinski Daniel.
-Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale de la Jeunesse et des Sports, Juillet 2016, n° n°16082-16051-01 ;n°2016-I-14. - 173 p.
[Article]
L’outre-mer français et l’euro
/ De Sèze Nicolas ; Marchand Aurélie ; Bardy Romain.
Bulletin de la Banque de France, 4e trimestre 2011, n° n°186. - 18 p.
[Article]
Outre-mer et Constitution
/ Bouvier Vincent ; Gohin Olivier ; Robineau Yves.
Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, Octobre - Décembre 2011, n° n°4. - 13 p.
[Ouvrage]
Laïcité et liberté religieuse : recueil de textes et de jurisprudence
/ Préf. Guéant Claude ; Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration. Direction des libertés publiques et des affaires juridiques. Bureau central des cultes.
-Paris : Ed. des Journaux officiels, Octobre 2011. - 502 p.
ISBN 978-2-11-076707-3
[Ouvrage]
Le droit des outre-mers
/ Thiellay Jean-Philippe ; Préf. Lurel Victorin.
-Paris : Ed. Dalloz, Septembre 2011. - 166 p.
ISBN 978-2-247-10595-3