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Documents (Référence)

• [Rapport] Communication conjointe au Parlement européen, au Conseil sur l'Indo-Pacifique Commission européenne, 16 septembre 2021, n° 24 final. - 21 p.
  
• [Rapport] Communication conjointe au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur un engagement renforcé de l’UE en faveur d’une région arctique pacifique, durable et prospère [27 final] Commission européenne, 13 octobre 2021, n° 27 final. - 20 p.
  
• [Article] Octroi de mer : Les entreprises dans les régions ultrapériphériques de l'Union européenne vont bénéficier de règles actualisées relatives aux réductions fiscales sur les produits locaux (Communiqué de presse) Commission européenne, 13 décembre 2018
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de Décision du Conseil relative à l’association des pays et territoires d’outre-mer à l’Union européenne, y compris les relations entre l’Union européenne, d’une part, et le Groenland et le Royaume de Danemark, d’autre part (« décision d’association outre-mer ») [COM(2018) 461 final] Commission européenne, 14 juin 2018. - 76 p.
  
• [Rapport] Rapport du quatrième Forum des Régions Ultrapériphériques 2017, Commission européenne, 30 & 31 mars 2017 Commission européenne, 30 et 31 mars 2017. - 25 p.
  
• [Discours] Discours du Président de la Commission européenne, Jean-Claude Juncker Jean-Claude Juncker, Bruxelles, le 31 mars 2017 / Juncker Jean-Claude. Commission européenne, 31 mars 2017. - 4 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission européenne au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen, au Comité des régions et à la Banque europénne d'investissement : Un partenariat stratégique renouvelé et renforcé avec les régions ultrapériphériques de l'Union européenne [COM(2017)623 final] -Paris : Commission européenne, 24 octobre 2017, n° COM(2017)623 final. - 20 p. et Annexe 12 p.
  
• [Rapport] Mémorandum conjoint des Régions Ultrapériphériques : Pour un nouvel élan dans la mise en oeuvre de l’article 349 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) -Bruxelles, Paris : Commission européenne, Mars 2017. - 116 p.
  
• [Article] Les tendances démographiques et migratoires dans les régions ultrapériphériques : Quel impact sur leur cohésion économique, sociale et territoriale ? Rapport de synthèse - Résumé exécutif / Marie Claude-Valentin ; Rallu Jean-Louis. France. Institut national d'études démographiques;Commission européenne, 17 décembre 2012. - 19 p.
  
• [Article] Impact économique du changement climatique et de l’adaptation dans les Régions ultrapériphériques : Résumé des enseignements Commission européenne, Juin 2014. - 26 p.
  
• [Discours] Discours du Président de la Commission européenne José Manuel Durão Barroso au Troisième Forum des Régions ultrapériphériques / Barroso Durão José Manuel. Commission européenne, 30 septembre 2014
  
• [Rapport] Dimension régionale de la Recherche et de l’Innovation européennes : DOM/RUP - COM, nouvelle politique communautaire pour les années 2007-2013 -Paris : France. Ministère de l'outre-mer;Commission européenne, 27 janvier 2006. - 25 p.
  
• [Article] XVIIIe Conférence des Régions Ultrapériphériques (RUP) de l'Union Européenne, Açores, 13 et 14 septembre 2012 : Déclaration finale Commission européenne, 14 septembre 2012. - 8 p.
  
• [Rapport] Les tendances démographiques et migratoires dans les régions ultrapériphériques : Quel impact sur leur cohésion économique, sociale et territoriale ? - Rapport de synthèse / Marie Claude-Valentin ; Rallu Jean-Louis. -Paris : France. Institut national d'études démographiques;Commission européenne, Juillet 2012. - 252 p.
  
• [Article] Espace européen de la recherche : Renforcer le potentiel des régions ultrapériphériques Research* eu focus;Commission européenne, Avril 2010, n° n°5. - 40 p.
  
• [Article] Les régions ultrapériphériques : Régions d'Europe, d'atouts et d'opportunités Commission européenne, 2012. - 44 p.
  ISBN 978-92-79-24954-9
  
• [Discours] Discours de M. José Manuel Durão Barroso, président de la Commission européenne : Savoir changer ensemble pour une Union plus forte et plus unie, 2ème Forum RUP – "Ensemble vers l'Europe 2020"/Bruxelles / Barroso Durão José Manuel. Commission européenne, 2 juillet 2012. - 6 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission européenne : Les régions ultrapériphériques de l’Union européenne: vers un partenariat pour une croissance intelligente, durable et inclusive. COM (2012) 287 final -Bruxelles, Paris : Commission européenne, 20 juin 2012, n° COM/2012/0287. - 19 p.
  
• [Rapport] Etude sur les facteurs de croissance dans les régions ultrapériphériques de l'Union européenne : Synthèse -Bruxelles, Paris : Innovation, Territoires et Développement en Europe;Ismeri Europa;Commission européenne, Mars 2011. - 26 p.
  
• [Rapport] Les régions ultrapériphériques européennes dans le marché unique : Le rayonnement de l'UE dans le monde. Rapport au Membre de la Commission européenne / Solbes Mira Pedro. -Bruxelles, Paris : Commission européenne, 12 octobre 2011. - 124 p.
  
• [Rapport] Mémorandum de l'Espagne, de la France, du Portugal et des régions ultrapériphériques : Une vision rénovée de la statégie européenne à l'égard de l'ultrapériphérie -Las Palmas de Gan Canaria, Paris : Commission européenne, 7 mai 2010. - 15 p.
  
• [Article] Les régions ultrapériphériques : Régions d'Europe, d'atouts et d'opportunités Commission européenne, 2010. - 24 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions : Eléments d'un nouveau partenariat entre l'Union européenne (UE) et les pays et territoires d'outre-mer (PTOM) (COM(2009) 623 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles, Paris : Commission européenne, 6 novembre 2009. - 12 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission : Un partenariat renforcé pour les régions ultrapériphériques ( COM(2004)343 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2004, n° COM(2004)343 final. - 110 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission des Communautés européennes : Les régions ultrapériphériques : un atout pour l'Europe (COM(2008)642 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 17 octobre 2008, n° COM(2008)642 final. - 15 p.
  
• [Article] Communiqué de presse : Une nouvelle étape pour la stratégie européenne en faveur des régions ultrapériphériques Commission européenne, 22 octobre 2008, n° IP/08/1569. - 2 p.
  
• [Rapport] Union des Comores - Communauté européenne : Document de stratégie pays et programme indicatif national pour la période 2008-2013 -Paris : Commission européenne, Décembre 2007. - 85 p.
  
• [Rapport] Livre vert : L'avenir des relations entre l'UE et les pays et territoires d'outre-mer (SEC (2008) 2067) / Commission des Communautés européennes. -Paris : Commission européenne, 25 juin 2008. - 18 p.
  
• [Rapport] Livre vert : vers une politique maritime de l'Union : une vision européenne des océans et des mers (SEC 2006 689) -Paris : Commission européenne, 2006. - 55 p.
  
• [Article] Les Régions ultrapériphériques au centre des débats à Bruxelles (14-15 mai) / Commission des Communautés européennes. Commission européenne, 14 mai 2008, n° IP/08/743. - 1 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission des Communautés européennes au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions : Une politique maritime intégrée pour l'Union européenne (COM(2007)575 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2007, n° COM(2007) 575 final. - 17 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission des Communautés européennes : Stratégie pour les régions ultrapériphériques : bilan et perspectives (COM(2007)507 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 12 septembre 2007, n° COM(2007)507 final. - 15 p. et Annexe 74 p.
  
• [Ouvrage] La politique de cohésion 2007-2013 : Commentaires et textes officiels. Guide - Janvier 2007 -Luxembourg, Paris : Commission européenne, Janvier 2007. - 160 p.
  ISBN 279038095
  
• [Rapport] Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen : Relations de l'UE avec les Iles du Pacifique - Stratègie pour un partenariat renforcé ( COM(2006)248 final){SEC(2006)642} / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2006, n° COM(2006)248 final. - 31 p.
  
• [Article] Transport aérien / Régions ultrapériphériques: la Commission européenne autorise l’extension d’une aide française à caractère social pour les passagers aériens de La Réunion Commission européenne, 2006, n° IP/06/742. - 2 p.
  
• [Rapport] Commission européenne : Aide d'Etat NN25/2005 - France. Régime d'aides à caractère social, dit "passeport mobilité", instauré au bénéfice de certaines catégories de passagers des liaisons aériennes reliant la France métropolitaine aux départements d'outre-mer [C(2005)1165 fin] / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2005, n° C(2005)1165 final. - 9 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen : Partenariat UE-Caraïbes pour la croissance, la stabilité et le développement ( COM(2006)86 final){SEC(2006)268} / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2006, n° COM(2006)86 final. - 49 p.
  
• [Discours] Intervention du ministre de l'outre-mer à l'ouverture du forum sur les Pays et Territoires d'Outre-Mer (PTOM) Bruxelles, 5 décembre 2005 / Baroin François. Commission européenne, 2005. - 10 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission au conseil et au parlement européen : Un partenariat renforcé entre l'Union européenne et l'Amérique latine (COM(2004)636 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2005, n° COM(2005)636 final. - 11 p.
  
• [Article] Mayotte et l'Union européenne: entre PTOM et RUP / Ciavarini Azzi. Commission européenne, 2002. - 10 p.
  
• [Rapport] Rapport de la Commission : XVe rapport annuel sur la mise en oeuvre des fonds structurels, Exécution 2003 (COM(2004)721 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2004, n° COM(2004)721 final. - 72 p.
  
• [Article] La réforme du sucre offrira aux producteurs de l'UE des perspectives d’avenir à long terme grâce à une compétitivité accrue Commission européenne, 2005, n° n°IP/05/776. - 3 p.
  
• [Rapport] Rapport de la Commission au Parlement européen et au conseil concernant le fonctionnement de l'organisation commune des marchés dans le secteur de la banane (COM(2005)500 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2005, n° COM(2005)500 final. - 15 p.
  
• [Discours] Jacques Barrot, Commissaire européen chargé de la politique régionale : "Une politique déterminée en faveur des régions ultrapériphériques " - Conférence des Présidents de régions ultrapériphériques aux Açores, Bruxelles, le 3 septembre 2004 / Barrot Jacques. Commission européenne, 2004. - 7 p.
  
• [Rapport] La décision d'association des pays et territoires d'outre-mer à la communauté telle que modifiée par la révision à mi-parcours adoptée le 24 novembre 1997 -Paris : Commission européenne, 1998. - 239 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission des Communautés européennes sur un partenariat renforcé pour les régions ultrapériphériques : bilan et perspectives (COM(2004)343 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2004, n° COM(2004)343 final. - 3 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission des Communautés européennes relative à la modification du régime communautaire d'importation de bananes (COM(2004)399 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2004, n° COM(2004)399 final. - 4 p.
  
• [Article] Régions ultrapériphériques / Commission des Communautés européennes. Commission européenne, 2004. - 3 p.
  
• [Article] La Commission propose un partenariat renforcé pour les régions ultrapériphériques / Commission des Communautés européennes. Commission européenne, 2004. - 3 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission : Un partenariat renforcé pour les régions ultrapériphériques ( COM(2004)343 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2004, n° COM(2004)343 final. - 18 p.
  
• [Rapport] Rapport final : Analyse des régions insulaires et des régions ultrapériphériques de l'Union européenne, Partie II : Les régions ultrapériphériques / Présenté par Planistat Europe ; Collab. Bradley Dunbar Ass.. -Paris : Commission européenne, 2003, n° n°2000.CE.16.AT.118. - 60 p.
  
• [Discours] Michel Barnier, Commissaire européen responsable de la Politique Régionale et la reforme des Institutions. La politique régionale et les régions ultra-périphériques, 9ème conférence des présidents des régions ultra-périphériques, La Martinique, 31 octobre 2003 / Barnier Michel. Commission européenne, 2003. - 7 p.
  
• [Rapport] Rapport de la commission concernant la mise en oeuvre de l'article 299-2 du traité CE relatif aux mesures applicables aux régions ultra-périphériques -Bruxelles : Commission européenne, 2002, n° COM (2002) 723 final. - 14 p.
  
• [Rapport] Rapport de la Commission sur les mesures destinées à mettre en oeuvre l'article 299 § 2 : les régions ultrapériphériques de l'Union européenne -Luxembourg : Commission européenne, 2000, n° COM(2000) 147. - 74 p.