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Documents (Référence)

• [Discours] Intervention de M. Brice Hortefeux, Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales : Garden party au secrétariat d'État à l'outre-mer (13/07/2009) / Hortefeux Brice. France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, 13 juillet 2009. - 4 p.
  
• [Ouvrage] Les collectivités locales en chiffres : 2011 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, Avril 2011. - 147 p.
  ISBN 978-2-11-098391-6
  
• [Rapport] Rapport sur la filière rizicole guyanaise / Gallou Jean-Yves Le ; Taupiac Christian. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales;France. Ministère de l'agriculture et de la pêche;France. Inspection générale de l'Administration, Octobre 2008, n° n°08-040-02. - 90 p.
  
• [Rapport] Actes de la réunion du Comité national de l'IFRECOR : Guadeloupe, 21-26 avril 2008 / Initiative Française pour les Récifs Coraliens (IFRECOR). -Paris : Initiative Française pour les Récifs Coraliens;France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer;France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, Avril 2008. - 47 p.
  
• [Ouvrage] Les collectivités locales en chiffres : 2010 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, Mars 2010. - 147 p.
  ISBN 2-11-098389-3
  
• [Rapport] Stratégie nationale pour la biodiversité : Plan d'action Outre-mer, 2e période de programmation 2008/2010 France. Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire;France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, 2009. - 12 p.
  
• [Article] Dossier de presse : Les Etats généraux de l’Outre-Mer - 22 avril 2009 / France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer. France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, 22 avril 2009. - 26 p.
  
• [Article] Dossier de presse : Journée de restitution nationale des Etats généraux de l’Outre-Mer - Jeudi 1er octobre 2009 / France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer. France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, 1 octobre 2009. - 29 p.
  
• [Rapport] Rapport d'audit du système de gestion et de contrôle du programme européen cofinancé par le FEDER INTERREG III B Océan Indien / Larangé Alain ; Bougrier Gérard ; Battesti Jean-Pierre. -Paris : Commission interministérielle de coordination des contrôles;France. Inspection générale de l'Administration;France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, Septembre 2007. - 21 p.
  
• [Rapport] Rapport sur la mise en oeuvre du programme "Administration territoriale" par la préfecture de la Martinique / Duffé Pierre ; Taheri Françoise. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, Juillet 2008, n° n°08-037-01. - 75 p.
  
• [Discours] Intervention de M. Brice Hortefeux, Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales : Restitution nationale des états généraux de l'outre-mer - Paris, Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, Jeudi 1er octobre 2009, 16h00 / Hortefeux Brice. France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, 1 octobre 2009. - 13 p.
  
• [Rapport] "L'habitat insalubre et indigne dans les départements et régions d'outre-mer : un défi à relever" : Rapport relatif à la résorption de l'habitat insalubre outre-mer / Letchimy Serge. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales;France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat;France. Ministère de la Santé et des Sports;France. Secrétariat d'Etat au logement et à l'urbanisme, Septembre 2009. - 137 p.
  
• [Rapport] Rapport sur la situation des services d'incendie et de secours de la Martinique / Greff Marc ; Bougerel Robert. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, Avril 2009. - 46 p.
  
• [Rapport] Plan d'action chlordécone en Martinique et en Guadeloupe 2008-2010 : Rapport interministériel d'activité année 2008 -Paris : France. Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire;France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, Février 2009. - 74 p.
  
• [Ouvrage] Les collectivités locales en chiffres : 2009 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, Avril 2009. - 147 p.
  
• [Rapport] Restitution des conclusions de la mission sur le prix des carburants dans les départements d'outre-mer - 9 mars 2009 / Bolliet Anne ; Cazenave Thomas ; Sartre Thibaut ; Bellec Gilles. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales;France. Inspection générale des finances, 9 mars 2009. - 33 p.
  
• [Rapport] Cyclone "DEAN", Martinique et Guadeloupe, 17 août 2007 : Dossier de demande d'intervention du fonds de solidarité de l'Union européenne / Babre Simon. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, Octobre 2007. - 46 p. + Annexes
  
• [Ouvrage] Les collectivités locales en chiffres : 2008 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, Mai 2008. - 139 p.
  
• [Discours] Intervention de Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales, lors de la présentation de l'avant-projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer, au Conseil Economique et Social, le mardi 25 mars 2008. / Alliot-Marie Michèle. France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, 25 mars 2008. - 4 p.
  
• [Rapport] Projet d'exploitation par la Société CBJ Caïman / Iamgold d'une mine d'or à Roura (Guyane) et perspectives d'élaboration d'une politique minière en Guyane : Rapport de mission / Allain Yves-Marie ; Hirtzman Philippe ; Chalvron Jean-Guy. -Paris : France.Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables;France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales;Conseil général des mines;France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale de l'Environnement, Janvier 2008. - 46 p.
  
• [Rapport] La continuité territoriale numérique. Les communications électroniques dans les collectivités d'outre-mer / Direction des affaires économiques, sociales et culturelles. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, 8 octobre 2007. - 60 p.
  
• [Rapport] Mission outre-mer : Organisation et programme d'évaluation des politiques publiques / Direction des affaires économiques, sociales et culturelles. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, 30 novembre 2007. - 21 p.
  
• [Discours] Message de voeux pour l'année 2008 adressé à l'ensemble des personnels par Michèle Alliot-Marie, Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales / Alliot-Marie Michèle. France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, 8 janvier 2008. - 3 p.
  
• [Article] Dossier de presse : Vers un Outre-mer exemplaire. Grenelle de l'Environnement, Plan d'action Outre-mer / France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer. France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, Octobre 2007. - 20 p.
  
• [Discours] Communiqué de presse du Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer, Monsieur Christian Estrosi : Bilan des dégâts causés par le cyclone DEAN aux Antilles françaises / Estrosi Christian. France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, 2007. - 1 p.
  
• [Rapport] Les nouveaux territoires de l'Etat. Etude à l'attention du Centre des études et de la prospective (CEP). / Rouvillois Frédéric. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, 2007. - 152 p.
  
• [Rapport] La notion de police administrative : De l'état du droit aux perspectives d'évolution. Les travaux du Centre des études et de prospective (CEP). / Tchen Vincent. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, 2007. - 199 p.
  ISBN 2110066893
  
• [Rapport] Etat du droit communautaire applicable aux services publics : Bilan et perspectives pour les services publics locaux. Etude à l'attention du Centre des études et de la prospective (CEP). / Rodriguès Stéphane. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, 2007. - 132 p.
  
• [Discours] Discours du Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer devant le conseil territorial de Saint-Martin / Estrosi Christian. France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales;France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2007. - 11 p.
  
• [Discours] Discours du Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer devant le conseil territorial de Saint-Barthélemy / Estrosi Christian. France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales;France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2007. - 8 p.
  
• [Discours] Discours du Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer : Réunion des préfets / Estrosi Christian. France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales;France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2007. - 13 p.
  
• [Discours] Discours du Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer : Clôture du séminaire sur la création d'entreprises à la Caisse des dépôts / Estrosi Christian. France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, 2007. - 4 p.
  
• [Discours] Discours du Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer : Intervention au Conseil Economique et Social le 27 juin 2007 : La pêche et l'aquaculture en Outre-Mer / Estrosi Christian. France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, 2007. - 4 p.