Documents liés : [48 document(s)]

Documents (Mot-clé)

• [Article] Tourisme : le mana, une marque à vendre ? / Hervé-Bazin Céline. Tahiti Pacifique. Bimensuel d'information & de culture, 27 décembre 2019, n° n° 423. - 8 p.
  
• [Fiche] Situation financière de la commune de Fort-de-France Bureau des collectivités locales, 9 janvier 2019. - 4 p.
  
• [Rapport] Étude sur la gestion des déchets en Nouvelle-Calédonie à l’échelon (inter)communal -Paris : Agence française de développement, Avril 2019. - 83 p.
  
• [Article] Observatoire des communes de Nouvelle-Calédonie 2019 : L’évolution des finances communales à partir des comptes 2014/2017 Agence française de développement, Juillet 2019. - 56 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives sur la gestion de la Communauté de communes du Sud de Mayotte pour les exercices 2016 et suivants Mayotte. Chambre régionale des comptes, Juillet 2019. - 22 p.
  
• [Rapport] Rapport d'activités 2018 de la collectivité des Terres Australes et Antarctiques françaises Terres australes et antarctiques française, 2019. - 37 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives, Collectivité de la Polynésie française - Mission Pouvoirs Publics Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, Avril 2019. - 85 p.
  
• [Discours] Intervention de Madame Ericka Bareigts, Ministre des Outre-mer : Cérémonie des Vœux, lundi 16 janvier 2017, Hôtel de Montmorin / Bareigts Ericka. France. Ministère des outre-mer, 16 janvier 2017. - 4 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Budget de la mission outre-mer / Louis-Carabin Gabrielle. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 15 octobre 2014
  
• [Doc. parlementaire] Rapport général fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014, adopté par l'assemblée nationale. Tome III : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Annexe N° 19 : Outre-Mer [n°156, Tome III, Annexe 19] / Marc François ; Patient Georges ; Doligé Eric. -Paris : France. Sénat, 21 novembre 2013, vol. Tome III, n° n°156, Tome III, Annexe 19. - 46 p.
  
• [Doc. parlementaire] Document de politique transversale, Projet de loi de finances pour 2014 : Outre-mer -Paris : France. Ministère de l'économie et des finances, Octobre 2013. - 357 p.
  
• [Doc. parlementaire] Transferts financiers de l'État aux collectivités territoriales : Annexe au projet de loi de finances pour 2014 -Paris : France. Ministère de l'économie et des finances, Octobre 2013. - 146 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport sur l'état de la fonction publique et les rémunérations : Annexe au projet de loi de finances pour 2014 -Paris : France. Ministère de l'économie et des finances, Octobre 2013. - 214 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport sur les pensions de retraite de la fonction publique : Annexe au projet de loi de finances pour 2014 -Paris : France. Ministère de l'économie et des finances, Octobre 2013. - 222 p.
  
• [Doc. parlementaire] Personnels affectés dans les cabinets ministériels : Annexe au projet de loi de finances pour 2014 -Paris : France. Ministère de l'économie et des finances, Octobre 2013. - 100 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives : GIE Tahiti Tourisme. Exercices 2005 à 2011 -Papeete : Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, 19 août 2013. - 145 p.
  
• [Doc. parlementaire] Mission ministérielle « Outre-mer ». Projets annuels de performances (PAP) : Annexe au projet de loi de finances pour 2013 -Paris : France. Ministère de l'économie et des finances, Octobre 2012. - 93 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport sur les pensions de retraite de la fonction publique : Annexe au projet de loi de finances pour 2013 -Paris : France. Ministère de l'économie et des finances, Octobre 2012. - 198 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport sur l'état de la fonction publique et les rémunérations : Annexe au projet de loi de finances pour 2013 -Paris : France. Ministère de l'économie et des finances, Octobre 2012. - 191 p.
  
• [Doc. parlementaire] Document de politique transversale, Projet de loi de finances pour 2013 : Outre-mer -Paris : France. Ministère de l'économie et des finances, Octobre 2012. - 292 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi (N° 3) de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2011. Tome II : commentaire des rapports annuels de performances - / Eckert Christian. -Paris : France. Assemblée nationale, 5 juillet 2012, n° n°75. - 600 p.
  
• [Article] La mise en place du contrôle budgétaire à Mayotte / Rougeolle Rémy. Revue française de finances publiques, Avril 2012, n° n°118. - p. 173-190
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives : établissement public administratif pour la prévention, exercices 2002 à 2009 -Papeete : Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, Février 2011. - 33 p.
  
• [Doc. parlementaire] Document de politique transversale, Projet de loi de finances pour 2011 : Outre-mer France. Ministère du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, Octobre 2010. - 235 p.
  
• [Article] Evolution politique et développement dans la Caraïbe. Analyse économique du rôle de l'Etat dans des régions ultrapériphériques / Devoue Elina. Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe, Novembre 1994. - 29 p.
  
• [Rapport] Pilotage et dialogue de gestion des préfectures d'outre-mer en régime LOLF / Duffé Pierre ; Bondaz Marianne ; Babre Simon. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur;France. Inspection générale de l'Administration, 2004. - 36 p.
  
• [Ouvrage] Budgets publics (Etat et collectivités locales) : contribuables et citoyens / Présenté par Valletoux Philippe. -Paris : Les Avis du conseil économique, social et environnemental, 24 septembre 2010. - 95 p.
  ISBN 978-2-11-1210863-6
  
• [Ouvrage] Tableau économique de Mayotte : Edition 2010 France. Institut national de la statistique et des études économiques (Mayotte), Mai 2010. - 130 p.
  
• [Doc. parlementaire] Mission ministérielle, Projets annuels de performances, Annexe au Projet de loi de finances pour 2010 : Outre-mer -Paris : France. Ministère du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, Octobre 2009. - 94 p.
  
• [Doc. parlementaire] Document de politique transversale, Projet de loi de finances pour 2010 : Outre-mer -Paris : France. Ministère du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, Octobre 2009. - 216 p.
  
• [Question parl.] Budget du territoire pour 2006 et les prévisions pour 2007. Questionnaire établi par la commission des lois du Sénat. / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° N° 166
  
• [Question parl.] Délégations de crédits intervenues dans le cadre de la convention de développement 2003-2007. Part des crédits consommée au cours de chacune des années écoulées. Exercice en cours. Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Rodet Alain ; Quentin Didier. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° N° 35 b
  
• [Question parl.] Bilan du redressement des finances locales mis en œuvre après l’accord du 25 novembre 2003. Questionnaire établi par la commission des lois du Sénat. / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° N° 131
  
• [Question parl.] Bilan de l'application de la convention de développement 2003-2007. Questionnaire établi par la commission des lois du Sénat. / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° N° 130
  
• [Question parl.] Mise en œuvre du contrat de développement 2000-2004, prolongé jusqu'au 31 décembre 2005 et présenter le nouveau contrat de développement pour 2006-2010. Questionnaire établi par la commission des lois du Sénat. / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° N° 129
  
• [Question parl.] Budget du territoire pour 2006 et les prévisions pour 2007 (dépenses de fonctionnement, dépenses d’investissement, ressources fiscales, subventions, emprunts). Questionnaire établi par la commission des lois du Sénat. / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° N° 127
  
• [Question parl.] Utilisation des dotations versées par l’Etat à la Polynésie Française en vertu de la convention du 4 octobre 2002 en vue d’aider à la reconversion de l’économie polynésienne après l’arrêt définitif des essais nucléaires. Indiquer les principaux projets d’équipement réalisés en application du programme stratégique pour le renforcement de l’autonomie économique polynésienne. Questionnaire établi par la commission des lois du Sénat. / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° N° 109
  
• [Question parl.] Bilan de la politique contractuelle menée entre l’État et la Polynésie française. Faire le point sur la mise en œuvre des contrats conclus à la fin de l'année 2000 et indiquer l'état d'avancement des nouveaux contrats. Questionnaire établi par la commission des lois du Sénat. / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° N° 108
  
• [Question parl.] Budget de la Polynésie française pour 2006 et les prévisions pour 2007 (dépenses de fonctionnement, dépenses d’investissement, ressources fiscales, subventions, emprunts). Questionnaire établi par la commission des lois du Sénat. / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° N° 107
  
• [Question parl.] Incidences budgétaires pour l’État des transferts de compétences et sur leur impact sur l’équilibre budgétaire de la Nouvelle–Calédonie et de ses provinces. Versement de la dotation globale de compensation pour 2004, 2005, et 2006 (montants, dates de versement). Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Rodet Alain ; Quentin Didier. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n° 33 E
  
• [Question parl.] Tableaux retraçant : - -les budgets des départements pour 2006, prévisions pour 2007 ;-les budgets des régions pour 2006, prévisions pour 2007. Commenter en précisant en particulier les domaines prioritaires d’intervention de chacune des collectivités territoriales et l’articulation des interventions des deux niveaux institutionnels. Questionnaire établi par la commission des lois du sénat. / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n° 42
  
• [Rapport] Rapport sur le budget et la gestion des Terres australes et antarctiques françaises / Duffé Pierre ; Cannard Philippe. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur;France. Inspection générale de l'Administration, 2002. - 34 p. + Annexes
  
• [Question parl.] Installation et fonctionnement de la chambre territoriale des comptes, rappel des observations formulées par elle. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Christian COINTAT, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et de l'administration générale de la République du Sénat. / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°122
  
• [Rapport] Rapport sur la rémunération des personnels des préfectures d'outre-mer et la globalisation / Duffé Pierre ; Bondaz Marianne ; Babre Simon ; Bolliet Anne. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur;France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances, Mai 2004. - 31 p.
  
• [Rapport] Rapport sur les budgets de fonctionnement des préfectures d'outre-mer et la globalisation / Duffé Pierre ; Bondaz Marianne ; Babre Simon. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur;France. Inspection générale de l'Administration, 2004. - 159 p.
  
• [Rapport] Rapport relatif à l'audit du budget de fonctionnement de l'administration supérieure de Wallis et Futuna / Duffé Pierre ; Bondaz Marianne. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur;France. Inspection générale de l'Administration, Janvier 2000. - 40 p.
  
• [Rapport] Rapport sur l'avenir des Terres australes et antarctiques françaises / Berroir André ; Malabouche Gérard ; Duffé Pierre ; Charpentier Jean-Pierre. -Paris : France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale;France. Inspection générale de l'Administration;France. Contrôle général des armées, 1997. - 65 p.
  
• [Dossier] Loi de finances 1970. 1971. 1972. 1973. 1974. 1975 : outre-mer. Travaux préparatoires 1970