[Article]
Gérer le domaine public maritime
/ Capdebos Clément.
Gazette des communes des départements et des régions (La), 22 avril 2019, n° n° 16/2462. - 2 p.
[Question minist.]
La question foncière à Mayotte [n°14201]
/ Ramadani Soibahadine Ibrahim.
Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 1 septembre 2011. - 2 p.
[Ouvrage]
La France et son littoral
-Paris : Administration : Revue de l'administration territoriale de l'Etat, Juin - Juillet 2011. - 176 p.
[Rapport]
Rapport sur la zone dite des cinquante pas géométriques aux Antilles
/ Bolliet Anne ; Le Tourneau Philippe ; Blot Yvan ; Bersani Catherine ; Jamet Christian.
-Paris : France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Juillet 2008, n° IGA n°08-036-01. - 31 p. + annexes
[Article]
Dossier : Le domaine public naturel
/ Fatôme Etienne ; Caudal Sylvie ; Chamard-Heim Caroline ; Yolka Philippe.
Actualité juridique - Droit administratif, 14 décembre 2009, n° n°41/2009. - p.2325-2345
[Rapport]
Rapport sur les cinquante pas géométriques en Guadeloupe et en Martinique
/ Bougrier Gérard ; Bersani Catherine.
-Paris : France. Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer;Conseil général des ponts et chaussées;France. Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés loca, Février 2004, n° n°2003-0332-01. - 94 p.
[Rapport]
Rapport sur la zone des cinquantes pas géométriques
/ Rosier Guy ; France. Ministère des départements et territoires d’outre-mer ; Mission interministérielle.
-Paris : France. Ministère des départements et territoires d'outre-mer, Septembre 1994. - 40 p