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• [Doc. parlementaire] Rapport sur promouvoir la cohésion et le développement dans les régions ultrapériphériques de l'Union: application de l'article 349 du traité FUE (2016/2250(INI)) / Omarjee Younous. Parlement Européen, 14 juin 2017, n° A8-0226/2017. - 27 p.
  
• [Article] Quand la norme est inintelligible : Conseil d'Etat, 11 décembre 2015, Polynésie française, n°378622 / Pastorel Jean-Paul. Actualité juridique - Droit administratif, 20 juin 2016, n° n°22. - 6 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives : Collectivité de la Polynésie française, Politique de la pêche et de l'acquaculture , Exercices 2007 à 2014 -Papeete : Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, Mai 2015. - 20 p.
  
• [Question minist.] Question orale sans débat : Mise en œuvre de la politique commune de la pêche à Mayotte / Aboubacar Ibrahim. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 5 mai 2015. - 3 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ? [Assemblée nationale, n°1920, Sénat n°495] / Cleach Marcel Pierre. -Paris : France.Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, 5 mai 2014, n° n°1920, n°495. - 88 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission européenne : Les régions ultrapériphériques de l'Union européenne: vers un partenariat pour une croissance intelligente, durable et inclusive. COM (2012) 287 final -Bruxelles, Paris : Commission européenne, 20 juin 2012, n° COM/2012/0287. - 19 p.
  
• [Ouvrage] La future politique commune des pêches / Prévot-Madère Joëlle. -Paris : Les Avis du conseil économique, social et environnemental, 31 janvier 2012. - 66 p.
  
• [Rapport] Rapport sur le rôle de la politique de cohésion dans les régions ultrapériphériques de l'Union européenne dans le contexte de la stratégie "Europe 2020" (2011/2195(INI)) / Teixeira Nuno. -Bruxelles : Parlement Européen, 29 mars 2012, n° A7-0084/201. - 22 p.
  
• [Ouvrage] La pêche à Mayotte : entre archaïsme et postmodernité / Busson Olivier ; Préf. Kamardine Mansour. -Paris : L'Harmattan, Juin 2011. - 183 p.
  ISBN 978-2-296-54745-2
  
• [Article] Fasc. 472 : Champ d'application territorial du droit communautaire . – Départements d'outre-mer (DOM) . – Réalité de l'intégration / Custos Dominique. Jurisclasseur Europe Traité, Janvier 2008, n° Fasc. 472. - 67 p.
  
• [Article] Entre conservation et développement : les évolutions récentes de la politique européenne des pêches dans les régions ultrapériphériques de la Caraïbe / Angelelli Pierre. Études caribéennes, Avril 2010, vol. n°15. - 23 p.
  
• [Article] Nouvelle-Calédonie : suivi de la pêche à l'holothurie / Léopold Marc ; Andréfouët Serge ; Cornuet N.. Sciences au sud : Le journal de l'IRD, Avril-Mai 2010, n° n°54. - p. 4
  
• [Article] Dossier : Réforme de la politique commune de la pêche et de l'aquaculture : les choix décisifs à effectuer / Clément Alexandre. La Lettre d'EURODOM, Avril 2010, n° n°46. - p.8-12
  
• [Article] Un drapeau pour les Eparses / Baudet Marie Béatrice. Monde (Le), 8 octobre 2009. - 1 p.
  
• [Discours] Allocution de Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat à l'outre-mer : Colloque "Iles Eparses, Terres d'avenir" / Penchard Marie-Luce. France. Sénat, 5 octobre 2009. - 8 p.
  
• [Article] Communiqué de presse : Une nouvelle étape pour la stratégie européenne en faveur des régions ultrapériphériques Commission européenne, 22 octobre 2008, n° IP/08/1569. - 2 p.
  
• [Article] L'outre-mer français dans l'environnement mondial / Belorgey Gérard. Revue politique et parlementaire, Avril 2008, n° Hors série. - p.217-228
  
• [Article] Communiqué de presse : Une stratégie pour promouvoir les régions ultrapériphériques Parlement Européen, 20 mai 2008. - 2 p.
  
• [Rapport] Bilan des actions communautaires en faveur des départements français d'outre-mer : Rapport d'activité 2003-2006 / EURODOM. -Paris : 2006. - 404 p.
  
• [Question minist.] Société interpêche à Saint-Pierre-et-Miquelon / Girardin Annick. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 17 janvier 2008, n° n°5. - p.262-263
  
• [Rapport] Aspects structurels de la politique commune de la pêche dans les RUP : Rapport final -Paris : Ernst &Young, 2006. - 141 p.
  
• [Article] Pêche : le potentiel ultramarin est jugé sous-exploité Echos (Les), 2007. - 1
  
• [Ouvrage] La pêche et l'aquaculture en outre-mer / Aboville Gérard d'. -Paris : Ed. des Journaux officiels;France. Conseil économique et social, 04 juillet 2007. - 168 p.
  
• [Rapport] Cahier n°5 : La coopération régionale dans l'Océan Indien / Bureau des relations internationales. -Paris : France. Ministère de l'outre-mer, 2007, n° n°5. - 40 p.
  
• [Rapport] Une ambition maritime pour la France. Rapport du Groupe Poséidon "Politique maritime de la France" / Pujol Jean-Luc ; Le Lann Gilbert ; Banel Eric. -Paris : France. Centre d'analyse stratégique;France. Secrétariat général de la mer, 2007, n° n°5. - 226 p.
  ISBN 2110064318
  
• [Article] Fasc. 472 : Champ d'application territorial du droit communautaire . – Départements d'outre-mer (DOM) . – Réalité de l'intégration / Custos Dominique. Jurisclasseur Europe Traité, 2000, n° Fasc. 472. - 65 p.
  
• [Rapport] Rapport sur la proposition de règlemment du Conseil relatif à la gestion des flottes de pêche enregistrées dans les régions ultrapériphériques ( COM(2003) 175 - C5-0243/2003 - 2003/0062(CNS) ) / Sudre Margie. Parlement Européen, 2003, n° COM(2003)175. - 13 p.
  
• [Discours] Michel Barnier, Commissaire européen responsable de la Politique Régionale et la reforme des Institutions. La politique régionale et les régions ultra-périphériques, 9ème conférence des présidents des régions ultra-périphériques, La Martinique, 31 octobre 2003 / Barnier Michel. Commission européenne, 2003. - 7 p.
  
• [Discours] Conférence des Régions Ultrapériphériques en Martinique / Girardin Brigitte. France. Ministère de l'outre-mer, 2003. - 3 p.
  
• [Discours] Margie Sudre : Politique commune de la pêche / Sudre Margie ; Perrin Margaret. 2003. - 4 p.
  
• [Ouvrage] La mer outre-mer / Dir. Faberon Jean-Yves. -Paris : L'Harmattan, 2001. - 447 p.
  ISBN 2747505197
  
• [Ouvrage] Saint-Pierre-et-Miquelon et le droit de pêche dans l'Atlantique ouest / Belorgey Gérard ; Collab. Chane-Tune Richard. -Paris : L'Harmattan, 1993. - 165 p.
  ISBN 2110030445
  
• [Doc. parlementaire] Le système éducatif de Saint-Pierre et Miquelon au coeur de la reconversion de l'archipel. Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle sur les crédits de l'enseignement scolaire effectuée à Saint-Pierre et Miquelon du 11 au 14 mai 1997 [507] / France. Sénat. Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes éc ; Présenté par Delong Jacques-Richard. -Paris : France. Sénat, 1998, n° n°507. - 42 p.
  ISBN 211102614X