Documents liés : [90 document(s)]

Documents (Mot-clé)

• [Article] Modifications statutaires des établissements publics de coopération locale et intervention préfectorale / Basset Axel. Actualité juridique - Droit administratif, 15 mars 2021, n° 10. - 8 p.
  
• [Rapport] Filière amiante Outre-mer. Mission d’élaboration d’une étude de faisabilité technique et économique. Rapport d'étude France. Ministère des outre-mer;France. Direction Générale des Outre-mer;France. Ministère de la Transition écologique et solidaire;Ginger Deleo;Verso Consulting, Septembre 2020. - 181 p.
  
• [Fiche] Sargasses Bureau des politiques agricoles, rurales et maritimes, 26 août 2020. - 3 p.
  
• [Article] Le billet vert de La Réunion Mémento, Juillet 2020, n° n° 495. - 34 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif au déplacement d'une délégation de la commission en Nouvelle-Calédonie : Nouvelle-Calédonie : un fort potentiel de développement durable à valoriser [n°127] / Maurey Hervé ; Chevrollier Guillaume ; Dagbert Michel ; Marchand Frédéric ; Médevielle Pierre ; Vaspart Michel. -Paris : France. Sénat, 18 novembre 2019, n° 127. - 43 p.
  
• [Rapport] La stratégie de convergence de Wallis et Futuna 2019-2030 / Toa Gabriella. Administration supérieure de Wallis-et-Futuna, Juin 2019. - 91 p.
  
• [Article] L’économie verte à La Réunion : Un poids limité mais un gisement de potentialités et d’initiatives Note expresse de l'Institut d'émission d'outre-mer, Février 2019, n° n° 549. - 6 p.
  
• [Article] La Réunion, en vert et pour tous Mémento, Juillet 2019, n° n° 483. - 54 p.
  
• [Rapport] Étude sur la gestion des déchets en Nouvelle-Calédonie à l’échelon (inter)communal -Paris : Agence française de développement, Avril 2019. - 83 p.
  
• [Article] Observatoire des communes de Nouvelle-Calédonie 2019 : L’évolution des finances communales à partir des comptes 2014/2017 Agence française de développement, Juillet 2019. - 56 p.
  
• [Article] Extraction minière. Guyane : il faut trouver un substitut à l’or / Bertrand Marie-Noëlle. L'Humanité, 13 juin 2019. - 4 p.
  
• [Article] L’économie verte : Un enjeu majeur pour l’avenir de la Guyane / Fardel David ; Léonard Alexis. Note expresse de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer, Avril 2019, n° n°552. - 6 p.
  
• [Article] « L’économie verte est en plein essor » / Trottmann Gabrielle. France-Antilles Guyane, 7 mai 2019, n° n°9209. - 1 p.
  
• [Article] L’économie verte dans les Outre-mer Institut d'émission des départements d'outre-mer;France. Institut d'émission d'outre-mer, Mars 2019, n° n° 554. - 25 p.
  
• [Article] L’économie verte à Mayotte, concilier croissance et environnement, l’enjeu majeur du développement économique de Mayotte ? Institut d'émission des départements d'outre-mer, Avril 2019, n° n° 564. - 10 p.
  
• [Article] L’économie verte en Nouvelle-Calédonie : un essor mesuré mais prometteur Note expresse de l'Institut d'émission d'outre-mer, Mars 2019, n° n° 271. - 10 p.
  
• [Article] L’économie verte en Polynésie française. Un atout pour une croissance durable Note expresse de l'Institut d'émission d'outre-mer, Février 2019, n° n° 268. - 6 p.
  
• [Article] L’économie verte en Guadeloupe - Etat des lieux et perspectives de croissance Note expresse de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer, Février 2019, n° n°548. - 6 p.
  
• [Article] La Réunion désarmée pour désamianter son bâti / Cellier Franck. Le Quotidien de La Réunion et de l'Océan Indien, 10 novembre 2018, n° n°13860. - 2 p.
  
• [Rapport] Mission d'étude et propositions d'actions pour l'émergence d'une filière amiante en Outre-mer : Rapport final - Version du 30 octobre 2017 France. Ministère des outre-mer;I Care & Consult;H3C Caraïbes, Octobre 2017. - 113 p.
  
• [Article] Un plan d'action gouvernemental de 13 millions d'euros contre les échouages des algues sargasses / Samyde Jean-Claude. Martinique 1ère, 12 juin 2018. - 3 p.
  
• [Article] Les Antillais vont-ils pouvoir éliminer les sargasses ? / Sergent Denis. Croix (La), 12 juin 2018. - 1 p.
  
• [Article] Traitement des huiles hydrauliques en Polynésie française. Le biocarburant peut-il redémarrer le moteur économique du Pays ? / Schmitt Dominique. Tahiti Pacifique. Bimensuel d'information & de culture, 29 décembre 2017-11 janvier 2018, n° n°371. - 9 p.
  
• [Article] L’économie verte à la Martinique : Perspectives de croissance / Dorwling-Carter Claude. Note expresse de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer, Décembre 2017, n° n°478. - 8 p.
  
• [Article] Environnement : Rapport de la chambre territoriale des comptes de la Polynésie française : Le Pays doit "passer aux actes" La Dépêche de Tahiti, 23-24 septembre 2017, n° n°17512. - 1 p.
  
• [Article] En 2015: Emballages, le tri progresse à La Réunion / Durigneux Thierry. Le Quotidien de La Réunion et de l'Océan Indien, 11 janvier 2017, n° n°13196. - 1 p.
  
• [Article] Traitement des déchets à Mayotte : 66% de la population ignore toujours le recyclage Flash Infos Mayotte, 20 septembre 2016, n° n°3949. - 1 p.
  
• [Article] Mayotte : 18 mois pour devenir une RUP comme les autres DOM français Insidens, 3 octobre 2012. - 23 p.
  
• [Rapport] Le phénomène d'échouage des sargasses dans les Antilles et en Guyane / Florenne Tristan ; Colas-Belcour François ; Guerber François. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable;France. Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux, Juillet 2016, n° n°15132-15092-02;n°010345-01;n°15113-02. - 406 p.
  
• [Rapport] Mayotte 2025, oui demain ensemble : 1er bilan annuel, une ambition pour la République -Paris : France. Ministère des outre-mer, Juin 2016. - 24 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Maintien de l'équité entre les territoires métropolitain et ultramarins [n°19990] / Claireaux Karine. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 9 juin 2016
  
• [Article] Economie circulaire : quels leviers et freins en Outre-mer ? / Laperche Dorothée. Actu-Environnement.com, 17 février 2016. - 4 p.
  
• [Rapport] Rapport public au Gouvernement : Accélérer la transition vers l'économie circulaire des départements, régions et collectivités d'Outre-mer. Deuxième phase : Étude des conditions de généralisation à d’autres types de déchets des propositions faites pour une optimisation du traitement des véhicules hors d’usage (VHU) / Letchimy Serge. -Paris : France. Ministère de l’Environnement, de l'Energie et de la Mer, 16 février 2016. - 45 p.
  
• [Article] Maina Sage évoque à l'Assemblée nationale le traitement des médicaments usagés / Loubet Mireille. Tahiti Infos, 13 janvier 2016. - 1 p.
  
• [Article] Les chiffres clés des déchets en Guadeloupe : Bilan 2014 Guadeloupe. Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie;Guadeloupe. Observatoire Régional des déchets, 29 septembre 2015. - 52 p.
  
• [Ouvrage] Guide des déchets des entreprises de Polynésie française : Un appui technique pour la gestion des déchets des professionnels. Edition 2015 -Papeete : Polynésie française. Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie, Novembre 2015. - 91 p.
  
• [Article] Guyane : Les enjeux liés à la croissance démographique Institut d'émission des départements d'outre-mer;Agence française de développement;Antilles-Guyane. Institut national de la statistique et des études économiques, Octobre 2015. - 58 p.
  
• [Rapport] Valorisation énergétique de la biomasse en Guadeloupe, état des lieux et perspectives Guadeloupe. Conseil régional;Explicit, Septembre 2010. - 61 p.
  
• [Rapport] Valorisation de la Biomasse en Guadeloupe / Grosclaude Jean-Yves. -Paris : France.Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Juin 2015, n° n°14063. - 63 p.
  
• [Article] Non-globalité potentielle d'un contrat de partenariat et référé précontractuel. Conseil d'Etat, 29 avril 2015, Syndicat de valorisation des déchets de la Guadeloupe, n° 386748 / Muller Etienne. Actualité juridique - Droit administratif, 28 septembre 2015, n° n°31/2015. - 5 p.
  
• [Article] Des indicateurs pour apprécier le Développement Durable en Guadeloupe / Grillot Blandine ; Thioux Emmanuel ; Blanchet Jérôme ; Quetier Patricia. Insee Dossier Guadeloupe, Août 2015, n° n°5. - 34 p.
  
• [Article] Les enjeux du développement durable en Guadeloupe : Relever les défis sociaux, préserver les atouts environnementaux / Benhaddouche Ali. Insee Analyses Guadeloupe, Août 2015, n° n°7. - 4 p.
  
• [Article] Panorama des Australes Note expresse de l'Institut d'émission d'outre-mer, Juin 2015, n° n°159. - 8 p.
  
• [Rapport] Evaluation Stratégique Environnementale du Contrat de Plan Etat-Région de Guyane : CPER 2015-2020. Rapport Environnemental -Cayenne : Guyane. Préfecture de la Région;Guyane. Conseil Général, Avril 2015. - 90 p.
  
• [Rapport] Mission d'expertise sur le stockage de déchets non dangereux en Guyane et sa compatibilité avec le trafic aérien / Assailly Christian ; Schmit Philippe. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Novembre 2014, n° n°009914-01. - 57 p.
  
• [Article] Transition énergétique : les amendements spécifiques à l'outre-mer / Rosamont Francette. Inter-Entreprises, Novembre 2014, n° n°113. - 2 p.
  
• [Ouvrage] La Polynésie française : - - Un territoire singulier parmi les collectivités de la République - - La volonté commune de bâtir ensemble - - Un partenariat étroit entre l'état et le pays - - Economie - Grands projets - Développement durable -Paris : Les cahiers d'administration, 2014. - 295 p.
  
• [Rapport] Optimisation de la collecte des déchets ménagers et assimilés du SIDS ((syndicat compétent en matière de déchets dans le Sud de Mayotte ) : Mémoire professionnel / Belon Norbert. -Strasbourg : Strasbourg. Ecole Nationale du Génie de l'Eau et de l'Environnement, Novembre 2010. - 111 p.
  
• [Ouvrage] La Polynésie française. Rapport annuel : 2012 / France. Institut d'émission d’outre-mer. -Paris, Paris cedex 12 : Institut d'emission d'outre-mer, Juin 2013. - 209 p.
  ISBN 1635-2262
  
• [Ouvrage] La Martinique : - - Enjeux institutionnels, économiques et politiques - - Secteurs porteurs et innovation - - Politique sociale - - Aménagement du territoire et développement durable -Paris : Les cahiers d'administration, 2012. - 126 p.
  
• [Rapport] Le traitement et la gestion des déchets ménagers à La Réunion : Approche géographique.Thèse pour obtenir le grade de Docteur de l'Université de La Réunion, spécialité Géographie humaine et environnementale. / Campan Florence. -Saint Denis : Université de La Réunion, 18 septembre 2007. - 420 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives établi à la suite de l'examen de gestion du département de la martinique (Déchets ménagers) - (à compter de 2004) -Martinique : Chambre régionale des comptes Guadeloupe-Guyane-Martinique, Avril 2011. - 19 p.
  
• [Article] Déplacement de Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer à la Guadeloupe du jeudi 21 au dimanche 24 avril 2011 France. Ministère de l'outre-mer. Service de presse et d'information, Mai 2011. - n.p.
  
• [Article] Déchets aux Antilles-Guyane : un modèle économique encore à inventer / Carbasse Mathieu. Inter-Entreprises, Février 2011, n° n°75. - p.36-42
  ISBN 1293-299x
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de loi portant extension des délais d'exercice des compétences des communes de la Polynésie française en matière de traitement des déchets, de distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées [n°148] / Tuheiava Richard. -Paris : France. Sénat, 2 décembre 2010, n° n°148. - 5 p.
  
• [Article] Pratiques environnementales à La Réunion : Des changements dans les habitudes mais des investissements coûteux / Planchat Cédric ; Brionne Guillaume. Insee partenaires, Décembre 2010, n° n°11. - 6 p.
  
• [Ouvrage] Droit de l'environnement / Romi Raphaël. -Paris : Montchrestien, Octobre 2010. - 640 p.
  ISBN 978-2-7076-1649-4
  
• [Ouvrage] L'Industrie en Guadeloupe : Un secteur face à ses défis / Benhaddouche Ali ; Christanval Mélanie ; Philibert Gaelle ; Valadou Pierre ; De Gaillande Ludovic. -Paris : Antilles-Guyane. Institut national de la statistique et des études économiques;Antilles-Guyane. Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement;Etudes et partenariats, Novembre 2010. - 88 p.
  ISBN 2110631473
  
• [Ouvrage] Grenelle 2 : nouveau modèle de croissance ? -Paris : Revue politique et parlementaire, Octobre 2010. - 119 p.
  ISBN 978-2-85702-176-6
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives formulées à la suite de l'examen de la gestion Syndicat intercommunal des ordures ménagères de l'agglomération pointoise (Guadeloupe) à compter de 2003 (Annexe à l’envoi n° 789 du 6 septembre 2010). -Paris : Chambre régionale des comptes Guadeloupe-Guyane-Martinique, 6 septembre 2010. - 83 p.
  
• [Article] Traitement des déchets, des résultats encourageants / Jankeliowitch Anne. DIXIT, 2006, n° N°14. - p.204-210
  
• [Rapport] Contribution au débat sur le développement de Mayotte : Documents de travail, propositions -Saint-Etienne : RCT, 1996. - 101 p.
  
• [Rapport] Plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés de la Guadeloupe / France. Préfecture de la région Guadeloupe. France. Préfecture de la région Guadeloupe;France. Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation;Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie, Janvier 1997. - Pagination non continue
  
• [Article] La loi Grenelle II : première partie / Jegouzo Yves ; Baffert Philippe ; Jacquot Henri ; Lebreton Jean-Pierre ; Planchet Pascal. Actualité juridique - Droit administratif, 20 septembre 2010, n° n°30/2010. - p.1681-1710
  
• [Article] Grenelle II de l'environnement : les principales mesures / Billet Philippe. Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales, 19 juillet 2010, n° n°29. - p. 31-42
  
• [Rapport] Expertise exploratoire sur l'appui à apporter à la Collectivité Départementale de Mayotte pour la mise en oeuvre du 9° FED : rapport établi pour le compte du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales / Carré André ; Lazerges Roland. -Paris : France. Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux, Septembre 2007, n° n° 1555. - 49 p.
  
• [Rapport] Plan d'action pour la mise en oeuvre de la stratégie régionale océanienne de gestion des déchets solides. -Apia (Samoa) : Programme régional océanien de l'environnement, 2006. - 36 p.
  ISBN 978-982-04-0321-5
  
• [Rapport] Stratégie de gestion des déchets solides pour la région Pacifique adoptée le 15 septembre 2005 par les pays et territoires suivants : Adoptée le 15 septembre 2005 par les pays et territoires suivants : Australie, États fédérés de Micronésie, États-Unis d’Amérique, Fidji, France, Guam, Îles Cook, Îles Mariannes du Nord, Îles Marshall, Îles Salomon, Kiribati, Nauru, Nioué, Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Zélande, Palaos, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Polynésie française, Samoa, Samoa américaines, Tokelau, Tonga, Tuvalu, Vanuatu et Wallis-et-Futuna. -Apia (Samoa) : Programme régional océanien de l'environnement, 2006. - 63 p.
  ISBN 978-982-04-0319-2
  
• [Article] Note de travail de Madame Annick Girardin, Député conseiller territorial de Saint-Pierre-et-Miquelon : Dossiers de coopération régionale Saint-Pierre-et-Miquelon - Canada / Girardin Annick. France. Assemblée nationale, 15 février 2010. - 4 p.
  
• [Article] Premières impressions sur la loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (Loi n°2009-967, 3 août 2009 : JO 5 août 2009, p. 13031) / Billet Philippe. Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales, 19 octobre 2009, n° n°43. - p.35-47
  
• [Article] La gestion des déchets à la Martinique Note expresse de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer, Avril 2009, n° n°58. - 7 p.
  
• [Article] La gestion des déchets ménagers dans les DCOM / France. Institut d'émission des départements d'outre-mer. Note de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer, Septembre 2008. - 44 p.
  
• [Article] La filière des déchets en Guadeloupe / France. Institut d'émission des départements d'outre-mer. Note de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer, Octobre 2008. - 17 p.
  
• [Article] La gestion des déchets à Mayotte / Chantel Cécile. Note expresse de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer, Octobre 2008, n° n°52. - 4 p.
  
• [Article] La gestion des déchets ménagers et assimilés en Guyane : état des lieux et perspectives Note expresse de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer, Juillet 2008, n° n°50. - 4 p.
  
• [Rapport] Etude de révision du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés. Evaluation environnementale du plan [Guadeloupe] -Paris : Guadeloupe. Conseil général, Août 2007. - 100 p.
  
• [Article] La situation des déchets en Guadeloupe est désastreuse / Ternisien Xavier. Monde (Le), 2007, n° n°19518. - 1 p.
  
• [Rapport] Le Grenelle de l'environnement : Propositions des groupes de travail, propositions des acteurs de la construction -Paris : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, 19 octobre 2007, n° n°5421. - 71 p.
  
• [Ouvrage] Incinération des déchets ménagers : La grande peur / Préf. Pelissard Jacques. -Paris : Le cherche midi, Février 2005. - 242 p.
  ISBN 2-74910-358-4
  
• [Question parl.] Politique de l'eau dans les DOM et les COM ; bilan de l'activité des offices de l'eau créés par la loi d'orientation pour l'outre-mer de 2000. Questionnaire établi par la commission des affaires économiques du Sénat. / Lise Claude. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n° 48
  
• [Question parl.] Bilan des politiques et des actions menées en matière d'environnement (assainissement, gestion des déchets, approvisionnement en eau ... ) depuis cinq ans : réalisations, difficultés structurelles, projets, moyens financiers, perspectives pour 2007. Questionnaire établi par la commission des affaires économiques du Sénat. / Lise Claude. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n° 46
  
• [Article] Les Antilles misent sur l'énergie renouvelable / Court Marielle. Figaro (Le), 2006, n° n°19411. - p.18
  
• [Article] Préfecture de La Réunion : Bilan visite officielle de François Baroin, Ministre de l'Outre-mer, mardi 5 septembre 2006 La Réunion. Préfecture, 2006. - 4 p.
  
• [Article] Déplacement de François Baroin, Ministre de l'outre-mer, à La Réunion, mardi 5 septembre 2006 : Revue de presse / Service de presse et d'information. France. Ministère de l'outre-mer, 2006. - np.
  
• [Article] Le tri sélectif à domicile / Hoarau Sylvie. Document de l'ODR, 2002, n° n° 40. - p. 3-46
  ISBN 11516496
  
• [Ouvrage] Droit de l'environnement / Prieur Michel. -Paris : Ed. Dalloz, Décembre 2000. - 944 p.
  ISBN 2247033199
  
• [Article] L'environnement à Mayotte / Victor françois ; Kalamboussis Kimon. Administration : Revue de l'administration territoriale de l'Etat, Janvier - Mars 1996, n° n° 170. - p. 51-54
  
• [Ouvrage] Les compétences juridiques du préfet : patrimoine et environnement. Tome IV / France. Ministère de l'intérieur. -Paris : Ed. des Journaux officiels, Novembre 1995. - 410 p.
  ISBN 2110739177
  
• [Ouvrage] Code de l'environnement : protection de la nature, lutte contre les nuisances -Paris : Ed. Dalloz, Mai 1998. - 1765 p.
  ISBN 2247024971
  
• [Ouvrage] Droit de l'environnement / Prieur Michel. -Paris : Ed. Dalloz, Mai 1991. - 775 p.
  ISBN 2247011918